Des chercheurs de votre laboratoire conçoivent des manuels ou des fascicules qui sont ensuite diffusés en ligne. Vous souhaiteriez savoir quelles sont les mentions obligatoires ou conseillées à faire figurer sur ces documents.

Il n'existe pas de mentions légales à apposer sur les documents accessibles gratuitement en ligne, comme il en existe pour les documents imprimés ou les sites internet.
Si le dépôt légal concerne bien les livres numériques, les modalités de dépôt sont celles du dépôt légal de l'internet : l'éditeur n'a aucune démarche à faire, c'est la BnF qui procède à des collectes automatisées et à des échantillonnages (voir Dépôt légal des livres. BnF).
Il est toutefois possible d'obtenir un ISBN, mais celui-ci présente peu d'intérêt pour des documents non commercialisés disponibles gratuitement en ligne.

Toutefois il faut veiller à ce que certaines mentions figurent sur le document ou dans les métadonnées qu'il contient car elles permettent de l'identifier, de le décrire, d'identifier ses créateurs, et de protéger le droit d'auteur. Nous vous invitons à ce propos à consulter l'article métadonnées du Dictionnaire de l'Enssib, mais aussi une page du site Eduscol intitulée "Métadonnées : dans quel but ?".

Pour les mentions à faire apparaître sur le document même, il nous semble important de faire figurer clairement : 
- le titre de la publication,
- le nom du ou des auteurs, de l'éditeur (et éventuellement l'adresse)
- la date de parution
- la licence choisie autorisant ou non à l'avance le partage ou certaines réutilisations de la publication (tous droits réservés ou à choisir par exemple parmi les licences Creative Commons.)

En ce qui concerne les métadonnées, celles-ci sont également à choisir avec soin. Nous vous invitons à consulter sur le sujet un document publié par le CINES (Centre Informatique National de l'Enseignement supérieur), il y est question, entre autres choses, des 15 éléments fondamentaux du Dublin Core qui permettent de décrire toute ressource sur internet.

Il est également possible d'attribuer un DOI (Digital Object Identifier) aux publications de vos chercheurs.  Le DOI (Digital Object Identifier) est un identifiant pérenne qui permet l’identification unique d’un objet physique ou numérique et sa citation. Il fournit un lien stable à des ressources en ligne, comme les données de la recherche. Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter le site de l'INIST.