Une collection numérique face au défi du droit d’auteur
l’exemple de Bibliothèque et Archives nationales du Québec
- Auteur : Maurel, Lionel
- Directeur de mémoire ou de thèse : Alix, Yves
- Description : Mémoire de fin d'étude du diplôme de conservateur, promotion DCB15, portant sur une étude comparée de la gestion du droit d'auteur en France et au Canada, à partir de l’exemple particulier de la collection numérique de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
- Résumé en français : Les technologies numériques offrent aux bibliothèques de nouvelles opportunités en matière de conservation et de diffusion de documents. Mais les règles du droit d’auteur peuvent constituer une entrave importante à de telles initiatives, dès lors qu’il s’agit de numériser des documents protégés Ce mémoire propose une étude comparée de la situation en France et au Canada, à partir de l’exemple particulier de la collection numérique de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). La question est abordée à la fois sous l’angle du droit comparé et de la bibliothéconomie. Cette étude de cas prouve qu’il existe une marge de manoeuvre importante pour les bibliothèques en matière de numérisation de documents protégés et propose plusieurs pistes de réflexion aux établissements français pour le développement des collections numériques.
- Résumé en anglais : Digital technologies offer to the libraries new opportunities for preserving and diffusing documents. But the rules of copyright can constitute an important obstacle with such initiatives, since it is a question of digitizing protected material. This report proposes a comparative study of the situation in France and in Canada, starting from the particular example of the digital collection of Bibliothèque et Archives nationales du Canada (BAnQ). The question is tackled at the same time under the angle of comparative law and library science. This case study proves that libraries still have a room for important manoeuvre to digitalize protected material and proposes several tracks of reflexion to the french establishments for the development of the digital collections.
- Collection : Mémoire d'étude DCB
- Thèmes : Aspects juridiques , Ressources numériques
- Indexation sujet Rameau : Bibliothèque nationale du Québec
- Indexation sujet Rameau : Bibliothèques virtuelles--Québec (Canada)
- Indexation sujet Rameau : Droit d’auteur--Bibliothèques--Canada
- Indexation sujet Rameau : Droit d’auteur--Bibliothèques--France
- Indexation sujet Rameau : Numérisation--Droit--Etudes comparatives
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Label :
Palmes de l'enssib
- Licence de diffusion : Licence Creative Commons
- Format : Fichier Adobe PDF
- Établissement où la thèse/le mémoire à été soutenu(e) : Enssib
- Étendue : 172 p.
- Étendue : 2.77 Mo
- Date de publication : janvier 2007
- Langue : fr
- Éditeur ou organisme : École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques [enssib]
- Type de ressource : text
- Type de mémoire : Mémoire d'étude
- Diplôme : Conservateur des bibliothèques