Description : La diffusion du patrimoine numérisé s'inscrit naturellement dans la politique de démocratisation de la culture souhaitée par le ministère de la Culture et de la Communication.Celui-ci souhaite maximiser la présence, la fréquentation et l'appropriation des données publiques culturelles sur les réseaux.Ce document présente les propositions d'un groupe de travail pour une charte de réutilisation de ces données.