Afficher des photos d'auteurs en salle trouvées sur internet ?
Attention, cette réponse est ancienne. Son contenu peut être en tout ou partie obsolète.
Question
Bonjour,
je travaille dans la section jeunesse d'une bibliothèque municipale et afin de mettre à l'honneur les auteurs d'albums jeunesse, nous souhaitons afficher dans la salle où l'on accueille le public des photos d'eux trouvées sur internet. Il s'agit d'accompagner ces photos d'une petite biographie dans le but de les faire mieux connaitre, affichage en salle uniquement, aucune diffusion sur notre site internet ou ailleurs. Ma question est donc précisément la suivante : avons-nous le droit de prendre n'importe quelle photo d'auteurs sur Google image, de l'imprimer et de l'afficher en salle sans demander l'autorisation aux ayants droits ? Merci pour votre aide.
Réponse
Date de la réponse : 11/05/2020
Afin de mettre à l'honneur les auteurs d'albums jeunesses, vous souhaitez afficher sur les murs de votre médiathèque leurs portraits photo trouvés sur internet accompagnés d'une succincte biographie. Vous souhaitez savoir si vous pouvez utiliser librement ces photographies sans demander d'autorisation.
Nous vous renvoyons à une réponse récente de notre service à une question très proche de la vôtre :
Diffusion de photographies dans l'espace de la médiathèque. Questions? Réponses! 04/02/2019
L'utilisation d'une photographie trouvée sur internet met en jeu deux types de droit : le droit à l'image et le droit de l'image.
Pour davantage d'informations sur les textes de lois encadrant le droit des images vous pouvez consulter :
Droit à l'image et droit de l'image. Philippe Gauvin. Savoirs CDI, avril 2010
Noter avant tout que :
"Les images, illustrations, photos que l’on peut trouver sur internet sont pour la plupart soumises à des droits d’auteur. Cela signifie que l’utilisation d’une image trouvée sur un site ne peut se faire sans l’autorisation préalable de son auteur."
Source : Utiliser une image trouvée sur internet sans autorisation de son auteur est interdit. DemarchesAdministratives.fr
Vous ne pouvez donc pas télécharger, imprimer et afficher une photographie sur les murs de votre bibliothèque sans solliciter l'autorisation du photographe.
Comme nous l'indiquions, dans notre réponse citée plus haut, vous pouvez toutefois trouver des photos de personnalités sous licence "creative commons" grâce à Wikipédia. Vous trouverez pour chaque photo les conditions d'utilisation.
Quelques exemples :
Claude Ponti. Wikipédia : le portrait photographique de l'auteur est diffusée sous la licence CC BY-SA 3.0
Stephanie Blake. Wikipédia : le portrait est également diffusé ou la licence CC BY-SA 3.0
Vous pourrez également prendre contact avec les éditeurs des auteurs dont vous souhaitez afficher les photographies, ils seront peut être en mesure de vous fournir du matériel de promotion qui pourrait vous intéresser.
Un exemple:
Matériel de promotion à votre disposition. Didier Jeunesse
Pour aller plus loin :
- Droit d'auteur, droit à l'image: les étapes essentielles pour utiliser un contenu. Agence du patrimoine immatériel de l'État- Apie, Ministère de l'Économie, ministère de l'Action et des Comptes-Publics, 2018.
-
Le droit à l'image des personnes physiques. Droit-image, 2018
- Guide pratique du droit d’auteur : utiliser en toute légalité : textes, photos, films, musiques, Internet + protéger ses créations. Anne-Laure Stérin. Maxima, 2011.
Veuillez noter que cette réponse n'a pas de valeur juridique.