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Alix, Yves, Battisti, Michèle, Gèze, François, Lahary, Dominique, Pierrat, Emmanuel et Valette, Arnaud. Droits d'auteur, loi DADVSI : les conséquences pour les bibliothèques [en ligne]. Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques [ENSSIB], 2006 [consulté le 04 juillet 2020]. Disponible sur le Web :
<https://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/documents/1150-droits-d-auteur-loi-dadvsi-les-consequences-pour-les-bibliotheques.pdf>.