Dépôt Légal (Le)
Étude et projet de loi
- Auteur : Morel, Eugène
- Description : « Document numérisé pour l'ENSSIB » - Dans ce rapport de 46 pages, Eugène Morel propose une étude approfondie et critique du dépôt légal : son état avant 1914 et à l'heure où il écrit (1917), sa valeur, ses défauts et les critiques dont il fait l'objet, ainsi que les projets de réforme. Selon l'auteur, la loi de 1881 qui régissait cette institution avait montré ses limites. Morel écrit pendant une période trouble et constate que la guerre a rendu nécessaire un renforcement du dépôt légal dans la mesure où tout imprimé prend une importance historique universelle et devient une source pour les historiens futurs. Il est convaincu de l'importance du Dépôt légal, notamment pour constituer la Bibliographie de la France («la concentration de la production française en un endroit où elle puisse être consultée et conservée pour les générations futures») et comme dépôt déclaratif de la propriété intellectuelle d'une oeuvre. Il met l'accent sur la richesse du Dépôt, véritable mine pour les chercheurs, les auteurs ou les éditeurs. Mais pour que le dépôt soit vraiment le reflet de la production française, il faut réformer la loi qui régit l'institution, et la faire appliquer le plus strictement possible. Il propose à cette fin diverses solutions comme la nécessité de faire respecter le dépôt d'imprimeur, dans la mesure où l'enregistrement des imprimés à la sortie des presses est plus sûr que les catalogues de maisons d'édition.
- Collection : Les classiques de la bibliothéconomie
- Thèmes : Aspects juridiques , Politiques publiques , Collections patrimoniales , Histoire des bibliothèques
- Licence de diffusion : Libre de droits
- Format : Fichier Adobe PDF
- Étendue : 3.58 Mo
- Étendue : 89 p.
- Méthode pédagogique : Monographie (étude d'un sujet)
- Date de publication : 1917
- Langue : fr
- Éditeur ou organisme : Paris : Éditions Bossard
- Type de ressource : text