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    Rapport d'activité 1999

    Par H. VAN BESIEN, Vice-Président

    L'Association, les sections nationales

    L'Association compte pour l'exercice 1999 un total de 3607 adhérents cotisants, (en hausse de 10 °/o par rapport à 1998, où ils étaient 3347). Les adhérents sont répartis en deux sections : Bibliothèques publiques, 2950 (2732 en 1998) ; Étude et recherche : 653 (au lieu de 615 en 1998). L'Association a donc accru son impact auprès des professionnels de quelque 10 °/o en moyenne, ce qui est plutôt un signe encourageant.

    Il est intéressant de remarquer que le gain n'est pas dû aux élèves de la formation d'auxiliaire (en baisse cette année, car moins de centres sont ouverts), mais aux adhérents aux cotisations « moyennes » correspondant aux agents de catégorie B de la fonction publique, ou débutants de catégorie A. On note aussi une forte progression des cotisations les plus fortes (proportionnelles aux salaires) ce qui ne peut que conforter les ressources propres de fonctionnement de l'Association.

    Cette hausse des adhérents se retrouve logiquement dans les groupes régionaux, avec des variations qui ont été analysées en conseil national.

    En 1999, le conseil national s'est réuni cinq fois, le séminaire des groupes régionaux traditionnellement une fois, à Nîmes en janvier, accueilli par le groupe Languedoc-Roussillon. Une autre réunion a eu lieu à Rennes en janvier 2000, accueillie par le groupe Bretagne. Moments non statutaires, et très riches d'échanges, de discussions sur les questions de fond, mais aussi sur le fonctionnement général de l'Association, les relations entre le niveau national et les groupes régionaux.

    Le bureau s'est quant à lui réuni huit fois. Il a malheureusement été réduit par la démission de Francine Thomas, vice-présidente, à la suite d'un changement de fonction professionnelle, et souvent privé du concours de Martine Pringuet, vice-présidente, et de Marie Martine Tomitch, secrétaire générale, pour des raisons indépendantes de leur volonté. Les autres membres se sont donc réparti les tâches.

    Le Congrès national, lieu de l'assemblée générale de l'Association, moment à la fois de rencontres et d'échanges professionnels et moment statutaire de l'Association a eu lieu à la Rochelle en 1999, à l'invitation de notre groupe Poitou-Charente-Limousin. Tous ceux qui y ont participé se souviendront de l'accueil chaleureux, du cadre exceptionnel, mais aussi de discussions intéressantes et plus qu'animées.

    Le thème choisi : « Bibliothèques et économie : entre économie marchande et service public » reste d'une brûlante actualité !

    L'année 2000 étant une année de renouvellement complet du conseil national, et du bureau national de l'Association, le conseil national a eu à organiser de façon rigoureuse, au regard des statuts et du règlement intérieur de l'Association, les élections dans les groupes et sections, pour assurer que la représentation des adhérents dans les instances nationales soit conforme aux statuts de l'association.

    Vous aurez, dans quelques minutes, le résultat des votes du conseil national réuni lors de ce congrès, et la présentation du nouveau bureau national de l'Association, élu pour trois ans.

    Le rapport que nous présentons est celui des activités de l'échelon national en 1999, il a été précédé des rapports d'activité des sections (réunies ce matin) et des groupes régionaux qui devaient le faire ce printemps.

    Les dossiers thématiques, les actions

    Les dossiers régulièrement traités ont été les suivants :

    Les statuts territoriaux et la formation.

    La question a fait l'objet d'un débat au séminaire des groupes régionaux tenu à Nîmes en janvier 1999, qui a permis de refaire le constat de dysfonctionnements bien connus. Le conseil national tenu dans la foulée a pu porter plus précisément sur les solutions envisageables, ce qui nous a conduits à approuver et à soutenir le texte de la pétition lancé sous le nom de SOS-bibli et adressé aux principaux acteurs institutionnels de la fonction publique territoriale : ministère de la Fonction publique, ministère de l'intérieur (DGCL), Conseil national de la fonction publique territoriale, CNFPT, toutes instances décisionnelles que nous avons rencontrées par la suite. Ce texte qui reprenait la plupart des positions antérieures de l'ABF était destiné à promouvoir des améliorations urgentes du dispositif actuel, dans le contexte de la révision en cours des statuts de la fonction publique territoriale.

    Pour mémoire, nos principales demandes portent sur la fréquence des concours, la nature des épreuves et l'adoption d'un autre mode de prévision des postes mis au concours. Ces réformes amélioreraient les listes d'aptitude, les conditions de préparation aux concours, et rendraient aussi ceux-ci plus fréquents, donc moins onéreux et moins lourds à organiser. De ce point de vue, le discours de la plupart de nos interlocuteurs a évolué en 1999 si peu de changements effectifs ont été apportés, du moins le constat des échecs est-il désormais largement partagé, et certaines ébauches de solutions très largement comprises.

    Par la suite, nous avons participé avec l'ADBDP aux débuts du groupe de travail réuni par la DLL pour analyser l'application des statuts de la fonction publique territoriale (étude sur la mobilité des personnels des équipements et le marché de l'emploi). Malheureusement, ce début est resté un début. Les réformes, donc, n'ont guère avancé, l'État va son train de sénateur et d'autres dossiers plus médiatiques, comme la réduction du temps de travail, occupent désormais le devant de la scène.

    En revanche, un travail concret a pu se faire sur d'autres points avec le CNFPT, Direction des compétences territoriales et de la formation. Nous avons été sollicités par le CNFPT, en tant qu'experts, pour alimenter le cahier des charges sur les contenus de la formation des bibliothécaires territoriaux dont l'organisation sera prise en charge par voie de convention par l'ENSSIB (ex-IFB). Sur ce dossier, nous avons apporté la demande des établissements, les remarques d'un groupe de travail « métier » pour les intégrer à l'amélioration de la prise en compte des besoins des bibliothèques de lecture publique des collectivités locales. Le dispositif final institue un comité de pilotage autour du CNFPT et de l'ENSSIB, ainsi qu'une évaluation soigneuse de la formation qui nous semblent un réel progrès.

    Cette concertation est largement issue du succès du module de formation complémentaire spécifique des conservateurs territoriaux organisé par le CNFPT, avec la participation de l'ABF et de l'ADBDP.

    Le droit de prêt

    En dehors de quelques réponses à des questions parlementaires qui affirment invariablement le souci du développement des bibliothèques et le respect du droit des auteurs, le ministère de la Culture est apparemment en veille depuis la tenue au mois de mai 1999 de la deuxième table ronde avec les sociétés d'auteurs (SCAM et SGDL), l'ABF, l'ADBDP, le Syndicat national de l'édition et le Syndicat national de la librairie française.

    Dans ces réunions, dans les débats publics auxquels les membres du bureau ont participé, ainsi que dans les entrevues particulières avec le Syndicat des libraires, nous avons toujours défendu la même position : les bibliothèques oeuvrent au développement de la lecture et à la multiplication des lecteurs sans préjudice pour auteurs et éditeurs, bien au contraire ; la rémunération du prêt, puisqu'elle est inscrite dans la loi de 1957 sur la propriété intellectuelle, est possible, mais elle ne doit pas prendre la forme d'une taxation des usagers ou de l'effort de développement de la lecture ou de l'effort éducatif des collectivités publiques.

    On peut emprunter la voie des dérogations prévues par l'article 5 - 3 de la directive européenne de 1992, - appliquée notamment par l'Espagne et l'Italie. Il nous semble évident que, comme dans la plupart des autres pays d'Europe, il faut faire acquitter ce droit par l'Etat, éventuellement en réformant un système d'aide à l'édition et à la création particulièrement développé...

    Casser le développement des bibliothèques aggravera la crise de l'édition au lieu de la résoudre. Pendant la première partie de l'année, nous avons largement diffusé ces positions en direction des élus et des associations d'élus (courriers aux parlementaires disposant d'un email, aux associations d'élus). Nous avons obtenu, à défaut d'une position claire du ministère de la Culture, le soutien de madame la secrétaire d'État à la Jeunesse et aux Sports.

    L'approche des élections municipales, et donc l'attention plus aiguë des élus locaux est encore aujourd'hui donnée (dans la presse professionnelle) comme la raison de l'absence d'initiative du Ministère, mais il en existe d'autres : les hypothèses diverses émises par les partisans d'un droit de prêt (prélèvement à l'acte sur l'usager, prélèvement sur un plafonnement des remises des libraires, prélèvement proportionnel au volume des prêts) s'insèrent très difficilement dans le droit existant, aussi bien dans le droit d'auteur que dans la loi Lang, et il existe un risque de déstabilisation du marché global si l'on touchait à ces deux textes fondateurs...

    Ces lenteurs ont exacerbé certains auteurs et éditeurs (encouragés par la SGDL et le SNE) et débouché sur la dernière action en date (février 2000), la campagne d'interdiction du prêt en bibliothèque. Le bureau a répondu publiquement, en rappelant la position de l'Association, mais aussi notre totale soumission aux volontés des auteurs, dès lors qu'ils l'exprimeraient par écrit.

    Droit d'auteur et SACEM

    Depuis l'année dernière, certaines délégations régionales de la SACEM tentent de facturer aux bibliothèques un droit d'usage par poste multimédia. Il est clair, en droit que cette prétention est fondée pour la partie musicale du multimédia.

    En revanche, les tarifs proposés, de l'ordre de 800 F par poste, peuvent être considérés comme exorbitants. Certaines collectivités ont quand même acquitté ce droit, soit parce que le bibliothécaire n'a pas eu connaissance du dossier, traité par un autre service (service financier, service juridique), soit parce que les collègues concernés ont réagi isolément, sans recevoir ou sans exploiter une information venant de l'ABF. Inversement, une bonne remontée d'information des régions concernées a permis de réagir en entrant en contact avec la SACEM, puis avec l'association des maires de France, et de réfléchir ensemble à des tarifs réalistes.

    La SACEM s'est montrée tout à fait prête à discuter des tarifs et cherche à discuter des protocoles avec des instances représentatives des collectivités, ce que nous ne pouvons pas être en l'état. Il n'existe en France aucune structure capable de négocier collectivement des droits d'usage, et ce vide risque d'avoir à l'avenir des conséquences de plus en plus négatives, aussi bien du côté des bibliothèques des collectivités locales que du côté des bibliothèques des universités.

    On sait qu'à l'étranger cette activité peut être exercée soit par des acteurs marchands, soit par les bibliothèques nationales, soit par des regroupements d'usa-gers/consommateurs qui s'unissent pour bénéficier de conditions plus favorables.

    Directive européenne sur les documents numériques

    Cette action complète le suivi par Eblida, association européenne à laquelle nous adhérons, des questions liées à l'adoption prochaine d'une troisième directive européenne sur la consultation publique des documents numériques, pour laquelle nous réclamons, avec nos associations collègues européennes des exonérations de droits d'usage relatives aux. types d'établissements et aux missions de développement culturel et pédagogique des bibliothèques publiques.

    La formation d'auxiliaire de bibliothèques, organisée par l'ABF

    L'activité de la commission pédagogique qui a la responsabilité de cette formation donnera lieu à un rapport détaillé, le détail de son activité ne sera pas évoqué ici. Le bureau national a régulièrement suivi les questions touchant à la formation ABF et particulièrement celles engageant la responsabilité des instances nationales et des groupes régionaux : organisation des examens, présidés par un membre du bureau ou un représentant de la commission, de façon à garantir une cohérence nationale, embauches et questions financières, politique de recrutement des élèves.

    Début septembre 1999, une réunion de travail entre le bureau national et la commission pédagogique a permis d'expliciter certaines questions (notamment la formation des emplois jeunes, le niveau de recrutement des élèves) et de poursuivre la réflexion sur l'évolution des méthodes pédagogiques et sur l'évaluation lors de l'examen.

    Les commissions nationales

    En dehors des deux commissions permanentes qui font l'objet de rapports séparés, l'Observatoire de l'information bibliographique et la commission pédagogique, seules deux commissions nationales, la commission « Coopération et développement » animée par Françoise Danset, et la commission « Acquisition et gestion des collections », animée par Hugues Van Bésien.

    La commission « Une loi sur les bibliothèques » a suspendu son activité cette année, les ministères ne donnant aucun signe public de travail effectif en ce sens. Ses conclusions, adoptées par l'Association en assemblée générale en 1996 et 1997 ne sont pas remises en cause. En revanche, nous n'avons pas cru devoir prolonger un travail devenant par trop théorique, en l'absence de quelque proposition de texte comme il nous avait été annoncé en 1998 à Bourges.

    La commission « Structures et contenus de formation » n'a pas fonctionné, par manque de volontaires.

    Au séminaire des groupes régionaux à Nîmes, un intéressant débat sur la coopération a marqué en quelque sorte le dépassement des perspectives du rapport Yvert, posant la question des possibilités des bibliothèques municipales à vocation régionale et des Pôles associés de la BNF, et soulignant l'intérêt des coopérations directes entre collectivités publiques, par voie de convention, et par voie de contractualisation avec l'État (contrats de plan), et la proposition de création d'une commission sur la coopération a été émise. Il appartiendra au prochain bureau de donner suite à cette proposition, et aussi de réfléchir à une relance générale du travail des commissions, dont on peut penser qu'il devrait ou qu'il aurait pu être plus important. En effet, il permet en principe d'alimenter les positions de l'Association après débat du conseil et du bureau, il est un moyen d'associer plus d'adhérents à la vie de l'Association, et c'est un cadre transversal pour les deux sections.

    Le Bulletin et les publications, le site web

    Maud Espérou a assuré pour toutes les publications de l'exercice les fonctions de rédacteur en chef : le Bulletin a connu trois numéros (dont un double) sur « La documentation à l'Université », « Patrimoines... littéraires et autres » ; « Bibliothèques et économie : actes du Congrès de La Rochelle ».

    Cette fonction est très prenante, nous devons la remercier tout particulièrement. Le Bulletin est de plus en plus volumineux (160 pages en moyenne), ce qui pourrait faire envisager une modification de périodicité, mais cela est difficilement envisageable en l'état des disponibilités d'un comité de rédaction composé uniquement de militants bénévoles.

    Maud Espérou, avec la collaboration d'Aldo Battaglia, a également réalisé la refonte complète du Répertoire des bibliothèques spécialisées françaises, éditée par nos soins, dont la distribution a été confiée à la Documentation Française. La maquette et les préparations des textes de nos publications sont assurées maintenant par l'Atelier Michel Ganne.

    Alain Pansu a mis en forme les données issues du fichier des adhérents pour l'édition de l'Annuaire 2000 de l'Association, paru au moment du Salon du livre 2000.

    Le site web de l'Association est devenu une vitrine très importante pour nos interlocuteurs et à l'étranger. Le constat de ses insuffisances et des nécessités de son adaptation à des contenus beaucoup plus variés, a donné lieu à une réflexion qui devrait bientôt aboutir à un changement d'arborescence.

    Le site a été ouvert aux groupes régionaux (avec une première manifestation du groupe Rhône-Alpes) et une procédure de validation des textes à intégrer a été mise en place. Systématiquement, sont inclus les annonces de journées d'étude, les sommaires du Bulletin, des extraits de la Note d'information...

    Solidarités

    L'ABF a reçu au Salon du Livre 1999 le prix Stig Dagermann de l'Association des Bibliothécaires Suédois pour son action en faveur de la liberté d'expression et a décidé d'affecter la bourse d'un montant de 20 000 couronnes au soutien de collègues qui se trouveraient entraînés dans des actions en justice sur des questions de censure politique ou administratives.

    L'ABF a contribué pour 2 500 F à soutenir Alternorg, hébergeur non commercial condamné à une lourde amende pour le contenu d'un site privé, et qui laissait sans domicile plus de 40 000 sites web, pour la plupart indépendants et non commerciaux.

    Relations interassociations

    Comme on le constate ci-dessus, l'ABF et l'ADBDP défendent des positions très semblables sur les statuts et le droit de prêt.

    Nous avons continué à siéger au sein de l'Inter-association ABCD après avoir envisagé un retrait, étant dubitatifs quant aux activités ou à l'absence d'activité de cette structure, où se sont discutées des clarifications : ABCD s'engagera désormais sur des dossiers sur la base d'un accord préalable entre toutes les associations membres. Elle sera donc beaucoup plus un lieu d'échange qu'un lieu de prises de positions « politiques » ou de décisions d'actions communes (hors journée d'étude).

    L'ABF est membre d'Eblida, association européenne des associations de bibliothèques, active en particulier sur le travail à Bruxelles autour des directives en préparation sur le droit d'auteur, et ses applications aux documents numériques. Nous en avons déjà longuement parlé l'an dernier. Françoise Danset nous y représente, et a été élue l'an dernier vice-présidente.

    Si les activités de « lobbying » d'Eblida à Bruxelles ont été très précieuses, et ont permis de différer des décisions préjudiciables au développement du multimedia en bibliothèques, il faut reconnaître que nous avons en France même beaucoup de mal à mobiliser les élus - nationaux, ou européens - sur ces thèmes. Les actions sont menées avec force par les pays Scandinaves, où associations de bibliothécaires et gouvernements marchent main dans la main pour assurer que les bibliothèques bénéficient d'aménagements dus à leurs missions de service public culturel et éducatif. Le rapport Rynannen sur les missions des bibliothèques dans la société de l'information a été largement commenté et repris au conseil de l'Europe, par exemple.

    Prix Sorcières

    La commission de travail sur le Prix Sorcières continue et prend de l'ampleur ; elle est désormais composée de neuf bibliothécaires jeunesse. Marie-Danièle Milandri, membre de l'ABF Lorraine et du CA Bibliothèques publiques a rejoint le groupe cette année. Elle fera le relais entre la commission et sa mission au niveau national et un groupe d'une dizaine de bibliothécaires qui s'est constitué en Lorraine. Une quarantaine de bibliothèques a participé à la sélection en 1999. La remise des Prix a eu lieu le 7 juin 1999 à la bibliothèque Trocadéro, en présence de nombreux libraires de l'association des libraires spécialisés pour la jeunesse, qui co-organisent cette opération.

    Salons

    L'Association a été présente aux salons du livre de Paris, de Montreuil, au salon du livre antifasciste de Gardanne et à Docforum à Lyon (janvier 2000). Les stands - tenus autant que possible par des militants - sont toujours l'occasion de faire quelques recettes, de rencontrer de futurs bibliothécaires venus s'informer sur les voies d'accès au métier (une action de service public, que nous assurons énormément) et de renouer des liens avec des collègues plus ou moins éloignés de l'ABF, en particulier nos collègues de CCF à l'étranger. Ces opérations sont importantes pour la visibilité de l'ABF, et tout au long des journées permettent de mieux expliquer nos prises de position, d'écouter nos adhérents et sympatisants, de rencontrer d'autres professionnels.

    Secrétariat permanent et salariés de l'association

    Le secrétariat permanent est resté composé de trois personnes, Olivia de la Panneterie, Dominique Pradat, Odile Fey. Les tâches, vu la complexité croissante, et la charge en augmentation, ont été réparties plus précisément hors le suivi courant des adhésions et des activités quotidiennes : Odile Fey assure le secrétariat de la formation, et la mise à jour du site, Dominique Pradat suit le Bulletin trimestriel, Olivia de La Panneterie s'occupe de la Note d'informations et des relations avec le cabinet comptable.

    On a vu cette année une demande croissante des groupes assurant une formation d'auxiliaire pour des embauches de salariés, et pour un appui administratif de ces formations. De fait l'ABF est maintenant un employeur à titre régulier (à durée indéterminée) de 10 salariés, hors les enseignants des centres. Cette nouvelle configuration donne à l'Association des responsabilités supplémentaires à prendre en compte, qu'il s'agisse de la gestion budgétaire, ou de la responsabilité civile. Le trésorier insistera probablement sur les conséquences du point de vue comptable, fiscal, de cette situation.

    Conclusion

    En conclusion, et avant de répondre aux questions que ce rapport ne manquera pas de soulever, je souhaiterais au nom du bureau, remercier tous ceux qui ont travaillé, bénévolement - les plus nombreux, dans les commissions, dans les groupes et sections, au conseil national et au bureau - et le secrétariat permanent dont la tâche n'est pas toujours facile, car les demandes sont de plus en plus nombreuses, variées, et montrent aussi que les lieux d'information sur notre profession, sont mal connus, ou. moins efficaces qu'un appel téléphonique ou un e-mail à l'ABF.

    Pour la secrétaire générale, empêchée