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    ABF nationale, Assemblée générale du 10 juin 2001

    Rapport d'activité 200

    Par Jean-François Jacques, Secrétaire général Bureau national et le Conseil national
    Par Gérard Briand, Président

    CE RAPPORT PORTE SUR DEUX PÉRIODES DISTINCTES. La continuité de la vie de l'association est totale, mais le renouvellement très important du Bureau national au congrès de Metz rend plus difficile un rapport global. Il nous paraît de plus difficile de limiter arbitrairement ce rapport à une seule année civile, alors que nous savons tous que les activités de l'ABF suivent plutôt le rythme des périodes qui séparent deux congrès. Nous rendrons donc compte de l'activité du Bureau et du Conseil national, jus-qu'à maintenant.

    Vie de l'Association, Sections, Bureau national

    L'association compte à ce jour 2 900 adhérents ayant réglé leur cotisation 2001.

    Le Bureau national s'est réuni 2 fois de janvier en juin, 7 fois de juin à décembre, puis 6 fois de janvier à mai 2001.

    Ses membres y ont été très assidus, un seul ayant été régulièrement empêché pour raisons professionnelles : prise en charge d'un poste aux charges lourdes.

    Le Conseil national s'est réuni 2 fois de janvier à juin, une fois en novembre, deux fois en janvier et mars 2001.

    Le séminaire des groupes régionaux s'est tenu à Aixen-Provence, avec un Conseil national couplé. Nous croyons pouvoir souligner la qualité du travail et de la réflexion de ces instances, particulièrement sur deux thèmes déterminants : droit de prêt, création de l'ABIS.

    Dossiers thématiques, actions

    Droit de prêt

    Le nouveau Bureau, se plaçant dans une continuité complète avec les résolutions antérieures de l'association, résolument opposées au droit de prêt, a choisi de participer de manière active au dialogue avec l'ensemble des partenaires : ministère, auteurs, éditeurs, libraires, partenaires de la lutte contre le droit de prêt.

    La nomination de Madame Catherine Tasca, et les positions qu'elle a prises immédiatement ont incité le bureau à poursuivre le dialogue avec le ministère et la Direction du Livre. Les très actifs combats menés par l'association depuis plusieurs années ont été très fructueux, puisque nous avons pu constater au cours de ce dialogue que l'ABF était considérée par nos interlocuteurs comme instance fortement représentative de la Lecture publique, avec un respect et une attitude d'écoute marqués. Les positions adoptées ont fait l'objet de débats internes au Conseil national notamment, en novembre et début 2001 à Aix-en-Provence.

    Les discussions se sont notamment déroulées au cours de plusieurs rencontres : avec M. Ladousse, conseiller nommé par Madame Catherine Tasca, dès le lendemain du congrès de Metz, le 30 mai 2000, puis avec Madame la ministre le 25 octobre. Le 19 décembre, nous avons participé à la table ronde réunie au ministère avec l'ensemble des partenaires, au cours de laquelle Madame la ministre a proposé à la négociation une série de mesures controversées. Nous reviendrons plus loin sur leur analyse. Nous avons enfin rencontré la Direction du livre et de la lecture de nouveau deux fois courant 2001. De nombreux contacts informels ont complété ces actions.

    Ces différentes phases se sont accompagnées de prises de position publiques : Résolution du Congrès ; publication du rapport envoyé début juillet à Monsieur Ladousse ; conférence de presse du 26 octobre ; lettres à Madame Tasca au lendemain de chacune des rencontres, pour fixer nos positions.

    Parallèlement, des contacts directs ou épistolaires ont été échangés avec les partenaires : FNCC, associations... ;

    Par ailleurs, des membres du Conseil national ont participé à divers débats publics organisés sur ce thème (à Colombes, Créteil, Arcueil, Orléans, Amiens par exemple), et aux tables rondes ou réunions publiques organisées par d'autres associations, comme le Collectif 93.

    Nous rappellerons brièvement les positions défendues par l'ABF :

    • la opposition totale au droit de prêt à l'acte, et rappel du combat permanent en faveur de la gratuité totale de l'accès aux bibliothèques ; opposition totale à toute taxation à la charge des collectivités, assise sur le nombre de prêts, le nombre d'usagers, ou les acquisitions ;
    • Il reconnaissance d'un droit des auteurs à une meilleure rémunération, à la fois par une révision de leurs rapports avec les éditeurs, par une meilleure solidarité au sein même du marché du livre entre les bestsellers, ou l'édition d'ouvrages du domaine public, et l'édition de création, ou à très faible volume de vente (secteur des sciences humaines par exemple) ;
    • * prise en charge par l'État de tout charge nouvelle liée à la circulation des livres en bibliothèque ;
    • M rappel inlassable auprès des tutelles, qu'elles soient territoriales ou d'État, de la très grande faiblesse des budgets d'acquisition des bibliothèques, et de la nécessité d'une progression massive de ces budgets ;
    • 13 dans ce contexte, acceptation raisonnée d'un plafonnement des remises, aux conditions expresses suivantes : prise en charge totale par l'État des conséquences de ce plafonnement sur les budgets d'acquisition, au moins tant qu'un ratio très fort de fréquentation des bibliothèques par leurs usagers ne sera pas atteint (soit 30 % des populations desservies), cette élévation du taux de pénétration des bibliothèques nous paraissant constituer le résultat indubitable de la mise en oeuvre de moyens considérablement accrus ; mise en place de mécanismes complémentaires d'aides à la librairie de proximité, le taux de remise ne constituant pas à nos yeux le seul obstacle à leur sauvegarde et au développement de leurs rapports commerciaux avec les bibliothèques ; modification profonde du code des marchés, permettant aux libraires de proximité de se positionner plus efficacement sur le marché des bibliothèques ;
    • M exigence de mise en chantier rapide d'une concertation sur un projet de loi sur les bibliothèques, qui garantisse les moyens du développement des services et propose aux collectivités territoriales comme aux ministères concernés des moyens nouveaux d'intervention, et qui garantisse aussi les droits de l'usager, le professionnalisme de leur gestion, et la protection déontologique des bibliothécaires, notamment dans le domaine des politiques d'acquisition.

    En ce sens, nous avons adopté au lendemain de la réunion du 19 décembre une attitude particulièrement réservée face aux propositions de Madame Tasca, prenant acte de l'abandon définitif de l'idée même de taxation du prêt à l'acte, et de la diminution considérable de la ponction financière attendue par les éditeurs, tout en demandant une action beaucoup plus volontariste de la part de l'État. Soulignons d'ailleurs que nous avons demandé l'élargissement à l'ensemble des supports des mesures qui seraient prises dans le domaine du livre, de manière à prévenir les revendications qui ne manqueront pas de s'exprimer de la part des éditeurs.

    À l'heure où ce rapport est rédigé, aucune décision n'est encore prise : l'association a toujours prôné la lenteur et le temps de la réflexion, au moins sur ce point avons nous été entendus. Il semble aussi - mais l'intervention des tutelles au cours de ce congrès est susceptible de nous informer de manière plus précise -, que l'État ait décidé d'accroître de manière importante sa participation financière : prise en charge totale des recettes attendues d'une taxe forfaitaire sur les inscrits, élévation du plafond de remise. Mais c'est encore très insuffisant, et le Bureau national entend rester très actif, et réserve totalement la position de l'ABF sur les décisions finales.

    Un numéro spécial du Bulletin, que nous mettons en chantier, rassemblera l'ensemble des textes, motions, projets, contributions et témoignages produits au cours de ces dernières années dans cette lutte.

    Création d'une SASU : l'ABIS

    Nous ferons ici un bref rappel des conditions dans lesquelles cette action a été menée. Au cours de l'année 2000, l'administration fiscale nous a informés de sa décision de " fiscaliser » trois des principales activités de l'association : la formation, les publications, l'organisation du congrès. Cet assujettissement dans le cadre associatif risquant de devenir excessivement lourd, le Bureau et le Conseil national ont décidé d'accélérer le développement structurel évoqué à l'Assemblée générale de Metz et de créer une association de droit privé.

    Le travail du Bureau national, et notamment du trésorier, s'est porté sur plusieurs objectifs : négocier un report d'un an de la fiscalisation ; écarter la formation du nouveau dispositif ; mise en oeuvre d'une société à actionnaire unique.

    Une réunion du président et du trésorier avec la direction des services fiscaux a été déterminante pour obtenir satisfaction sur les deux premiers points. Le recours à un avocat spécialisé a permis la mise au point du dispositif de capitalisation de la société, d'en rédiger les statuts et de déterminer les modalités de recrutement d'une Directrice générale (Caroline Paganucci).

    Cette création a fait l'objet d'un débat au Conseil national du 6 novembre, puis d'une résolution au Conseil national d'Aix.

    La capitalisation s'est faite avec la participation des groupes régionaux : la solidarité et le sens de la cohésion au niveau national de l'ensemble des groupes doivent être ici soulignés. Cette création a constitué l'occasion de la structuration et de la mise en cohérence des comptabilités des groupes, réclamées à Metz par les commissaires aux comptes. Une réunion nationale des trésoriers des groupes s'est tenue à cette fin au début de cette année.

    L'ABIS est donc maintenant sur les rails, ce Congrès est le premier dont elle a la responsabilité financière. Son activité se développera progressivement.

    Statuts, formation, concours

    Sans développer ici ce qui sera exposé dans le rapport de la commission qui a travaillé dans ce domaine, nous voulons simplement souligner la vigilance permanente de l'association.

    Les principaux axes des interventions, dans une continuité complète avec les actions menées l'an dernier, ont porté sur : les contenus de la formation des bibliothécaires territoriaux, la professionnalisation des concours, la nécessité d'accroître la fréquence des concours et le nombre de postes offerts.

    La « pause observée cette année dans le rythme de ces concours, alors même que nous constatons tous d'importantes difficultés de recrutement, n'est pas de nature à nous rendre très optimistes. La DLL avait mis en place un groupe de travail sur la professionnalisation des concours, que Michel Gasc, Pierre Bruthiaux et Isabelle de Cours ont rencontré pour présenter nos remarques. Le résultat des travaux de cette commission doit être présenté en juin au Conseil supérieur de la Fonction publique. Nous pensons avoir obtenu l'assurance de l'introduction d'une épreuve professionnelle au concours de bibliothécaires, et le resserrement - des critères d'admission à l'inscription au concours d'assistant qualifié, mais il reste beaucoup à faire. Par exemple pour obtenir une véritable reconnaissance des acquis, une véritable parité de la Fonction publique territoriale avec la Fonction publique d'État, une prise en compte vigoureuse des effets graves de la démographie, qui va voir toute une génération d'entre nous atteindre l'âge de la retraite en quelques années, de 2003 à 2010.

    Préoccupée par les revendications de Bibliothécaires adjoints de l'État, l'ABF a exprimé sa vigilance sur la nécessaire reconnaissance dans la définition des postes, des tâches réellement exercées et du professionnalisme des agents.

    International

    IFLA : l'ABF participe aux travaux de l'IFLA dans différents comités (FAIFE. associations) et dispose d'une représentation importante en nombre de voix. L'ABF participe aux travaux du Comité français pour l'IFLA qui coordonne la présence française au sein des différentes instances de l'IFLA. L'ABF a soutenu l'élection des candidats français aux comités permanents, commissions et comité exécutif, ainsi que la réélection de Christine Deschamps à la présidence.

    C'est Françoise Danset qui était la représentante française à EBLIDA, elle fera son rapport indépendamment. En fin de mandat, elle passe le relais à Claudine Belayche dont nous avons soutenu la candidature, et qui a donc été élue pour trois ans.

    Par ailleurs, l'ABF a été représentée dans différents congrès par son président ou d'autres membres de l'association mandatés (la BBS en Suisse, l'APBD en Belgique, la FESABID à Bilbao, l'ELLAG à Prague, en Allemagne), à la CBQ au Québec. Des interventions ont eu lieu à chaque fois, notamment sur la situation des bibliothèques en France et sur le droit de prêt.

    L'ABF est également intervenue auprès du ministère des Relations extérieures pour attirer l'attention sur la nécessité de protéger le patrimoine des bibliothèques de Mauritanie.

    Commissions nationales

    Un rapport de chacune des commissions sera fait par ailleurs. Nous nous bornerons donc à constater ici deux choses : les commissions qui se réunissent produisent un travail efficace, et fructueux. Mais il faut bien constater qu'il paraît particulièrement difficile de réunir régulièrement la totalité des commissions mises en place, et d'en créer de nouvelles. Les charges de travail s'alourdissent sans cesse. Le rapport d'activité présenté l'an dernier à Metz le constatait déjà, et nous ne pouvons que réitérer ce qu'il affirmait, c'est-à-dire la place prééminente que devraient tenir les commissions dans la vie de l'association.

    Jacqueline Benichou a succédé à Pierre Bruthiaux pour coordonner le fonctionnement et l'évolution de la formation élémentaire de l'ABF (voir son rapport page 136).

    Bulletin, communication

    Maud Espérou a coordonné le Bulletin jusqu'au numéro 189 inclus. Qu'elle soit ici remerciée de l'énorme travail qu'elle a fourni, avec l'ensemble du Comité de rédaction, couronné par une politique éditoriale particulièrement abondante.

    Ce comité de rédaction s'est progressivement en partie renouvelé, avec deux objectifs : poursuivre la publication régulière du Bulletin, réfléchir à une évolution possible de l'ensemble de la politique éditoriale, dans le double cadre de l'association et de l'ABIS. La publication de 4 numéros en 2001 se fait selon le rythme habituel, avec une coordination efficacement menée, pour les deux premiers, par Geneviève Boulbet, aidée de Dominique Pradat. Ces quatre numéros colleront à l'actualité, le premier ayant été consacré à l'Allemagne, pays invité au Salon du Livre, le deuxième à la région qui accueille le Congrès, le troisième publiera - c'est rituel - les actes de ce Congrès, et le quatrième, consacré aux ressources humaines dans les bibliothèques, sera coordonné par Joëlle Müller.

    Une réflexion est menée en étroite liaison entre le Comité et le Bureau national, appuyée sur une enquête auprès des lecteurs, avec un objectif principal : accroître la diffusion et le lectorat du Bulletin auprès de l'ensemble des catégories de personnel des bibliothèques, en accentuant son caractère informatif. Pour cela, le Comité de rédaction et le Bureau proposent à la fois de diminuer la pagination et d'accroître la périodicité, sans doute en faisant progressivement se rejoindre dans une même publication Notes d'information et Bulletin, d'accroître la part réservée à la vie des bibliothèques, à l'expression de nos partenaires du monde du livre et de l'information, aux débats. Une étude sur la maquette sera également faite. Des numéros spéciaux thématiques pourraient compléter ce dispositif.

    Le Comité de rédaction sera restructuré, par l'organisation d'un Comité élargi » comprenant la totalité des membres, et les correspondants des groupes régionaux. Ce Comité se réunira deux à trois fois par an, et aura pour mission d'élaborer et de proposer au Bureau national les grandes orientations des publications de l'ABF, d'établir le calendrier de parution du Bulletin, les thématiques, et de faire le bilan des numéros parus. Le Comité restreint, composé de ceux d'entre les membres du Comité élargi qui le désireront et qui en auront la possibilité, se réunira une fois par mois environ, et aura la responsabilité directe des numéros.

    Nombre de questions ne sont pas encore résolues, en particulier celle qui porte sur la part qui pourrait être réservée à l'intervention d'un professionnel dans ce travail. Changement il y aura, mais il sera progressif !

    Le site WEB, pour lequel Dominique Lahary et Pierre-Yves Duchemin ont beaucoup travaillé, a été restructuré en cours d'année. Il accueille de plus en plus de pages des groupes régionaux - mais il reste à le rendre vivant au jour le jour, par une alimentation permanente.

    Enfin, le travail efficace de Pierre-Yves Duchemin a abouti à la création d'un forum, en dehors du site WEB, ouvert à tous les adhérents disposant d'une adresse Internet. Ce forum a pour objectif de constituer un lieu de débat interne à l'association, auquel son caractère non public devrait permettre une expression à la fois plus libre (chacune des expressions ne courant plus le risque d'être interprétée comme représentant la position de l'association) et plus démocratique.

    Salons, activités, interassociations

    Le Prix Sorcières 2001 a été remis à Issy-les-Moulineaux, devant plus d'une centaine de participants. Un prix spécial a été décerné à l'illustrateur François Place. Chaque année, le succès de cette remise de prix souligne l'importance de cette action en faveur de la littérature de jeunesse, et l'audience qu'elle a acquise auprès de tous les professionnels.

    La présence de l'ABF au Salon de Montreuil, puis au Salon du Livre 2001 a été l'occasion d'un grand nombre de rencontres, d'échanges et de contacts, tant avec tous les collègues qui passent sur le stand (particulièrement bien placé cette année Porte de Versailles), qu'avec des éditeurs, des libraires, des écrivains ou des représentants des tutelles.

    Au chapitre des relations interassociations, soulignons la participation de l'ABF aux congrès et journées d'étude de l'ADBU, de l'ABCD, du Cebral. Des contacts réguliers ont été entretenus avec l'ADBDP, et l'ADBS.

    Des entretiens ont enfin été menés à leur demande avec les Verts, la CGT, la FNCC.

    Secrétariat

    La très efficace et très compétente force de travail des trois « permanentes de l'association doit être renforcée et plus efficacement structurée. Comme partout ailleurs, le passage début 2001 aux 35 heures, et plus singulièrement la création de l'ABIS en fournissent l'occasion. Après une période de réflexion, nécessairement longue, il a été décidé de ne pas procéder à d'autres recrutements à l'ABIS en dehors de Caroline Paganucci, mais d'accroître la force de travail du secrétariat. Un mi-temps va donc être recruté, qui permettra à Olivia, Dominique et Odile d'être un peu soulagées des nombreuses tâches matérielles et répétitives qui sont le lot quotidien du secrétariat. Une révision des contrats s'achève, tenant compte de la réduction du temps de travail, avec un organigramme précisant les responsabilités de chacune d'entre elles, le travail étant globalement organisé par Olivia.

    Une réflexion a été menée sur le statut d'employeur de l'ABF, qui ne se limite pas aux trois « parisiennes », et de Caroline Paganucci pour l'ABIS, puisque plusieurs groupes régionaux appuient leur gestion sur un secrétariat salarié. Une harmonisation a été conduite de l'ensemble de ces agents, ce qui n'a pas été sans soulever quelques problèmes : tous les groupes régionaux peuvent recruter en fonction de leurs besoins, liés pour la plupart à la formation, mais doivent avoir profondément conscience que l'association est une et indivisible, la gestion devant être nécessairement centralisée. Juridiquement, l'employeur est unique. Nous associons ces salariés des groupes aux remerciements du Bureau à l'ensemble des permanents, qui font toujours montre de rigueur et de professionnalisme, dans des conditions souvent difficiles.