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Délibérations adoptées lors de la séance du 14 décembre 2020
- Délibération n°2020-12-14-1 approuvant le procès-verbal de la séance du 22 octobre 2020
- Délibération n°2020-12-14-2.1 approuvant le budget initial 2021
- Délibération n°2020-12-14-2.2 approuvant les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels
- Délibération n°2020-12-14-2.3 approuvant les cotisations et adhésions 2021
- Délibération n°2020-12-14-3.1 approuvant les critères de choix des bénéficiaires de la prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) et du barème afférent pour l'année 2021
- Délibération n°2020-12-14-3.2 approuvant la comptabilisation des activités pédagogiques 2020-2021
- Délibération n°2020-12-14-4.1 approuvant le règlement de scolarité FIBE 10
- Délibération n°2020-12-14-4.2 approuvant le calendrier des candidatures en masters et diplôme d'établissement COBD- 2021 et le calendrier de l'année universitaire 2021-2022
- Délibération n°2020-12-14-4.3 approuvant les capacités d'accueil pour l'entrée en première année du diplôme national de master
- Délibération n°2020-12-14-4.4 approuvant les critères d'examen des dossiers de candidature pour l'entrée en première année du diplôme national de master
- Délibération n°2020-12-14-4.5 approuvant l'exonération partielle des droits d'inscription pour les étudiants internationaux
- Délibération n°2020-12-14-4.6 approuvant le projet étudiant financé par le fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE)
- Délibération n°2020-12-14-5 approuvant la convention de coopération entre l'Enssib et l'institut national du patrimoine (INP)
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Délibérations adoptées lors de la séance du 22 octobre 2020
- Délibération n°2020-10-22-2 approuvant le procès-verbal de la séance du 14 septembre 2020
- Délibération n°2020-10-22-3.1 approuvant les orientations budgétaires 2021
- Délibération n°2020-10-22-3.1 approuvant le plan de rétablissement d'équilibre financier 2020-2021
- Délibération n°2020-10-22-3.2 approuvant le budget rectificatif n°1 de l'exercice 2020
- Délibération n°2020-10-22-3.2 Tableaux des opérations pluriannuelles
- Délibération n°2020-10-22-3.3 approuvant les tarifs FTLV
- Délibération n°2020-10-22-4.1 approuvant les modalités de contrôle des connaissances du master ARN
- Délibération n°2020-10-22-4.1 approuvant les modalités de contrôle des connaissances du master SIBIST
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Délibérations adoptées lors de la séance du 14 septembre 2020
- Délibération n° 2020-09-14-3.1 approuvant le tarif des expertises conduites par l'Enssib
- Délibération n° 2020-09-14-3.2 approuvant le tarif applicable aux étudiants inscrits en masters dans le cadre de l'alternance
- Délibération n° 2020-09-14-3.4 approuvant les critères généraux de remboursement des droits de scolarité aux étudiants renonçant à leur inscription à l'Enssib
- Délibération n° 2020-09-14-4.1 approuvant le calendrier année universitaire 2020-2021
- Délibération n° 2020-09-14-4.2 approuvant les maquettes des masters 2020-2021 et 2021-2022
- Délibération n° 2020-09-14-4.3 approuvant les modalités de contrôle des connaissances en master et diplômes d'établissement
- Délibération n° 2020-09-14-4.4 la procédure de validation des acquis de l'expérience professionnelle
- Délibération n° 2020-09-14-5 approuvant le congé pour projet pédagogique
- Délibération n° 2020-09-14-6 approuvant le renouvellement de l'adhésion de l'Enssib au GIS Urfist
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Délibérations adoptées lors de la séance du 22 avril 2020
- Délibération n°2020-04-22-1.1 approuvant modifications du règlement de scolarité et des modalités d'évaluation des bibliothécaires stagiaires État et ville de Paris, du fait de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
- Délibération n°2020-04-22-1.2 approuvant les modifications du règlement de scolarité et des modalités d'évaluation applicables aux conservateurs stagiaires de l'Enssib DCB27, du fait de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
- Délibération n°2020-04-22-1.3 approuvant les modifications du règlement de scolarité et des modalités d'évaluation applicables aux conservateurs stagiaires de l'Enssib DCB28, du fait de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
- Délibération n°2020-04-22-1.4 approuvant les modifications du règlement de scolarité et des modalités d'évaluation applicables aux conservateurs stagiaires de l'Enssib DCB29, du fait de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
- Délibération n°2020-04-22-1.5.1 approuvant les modifications du règlement de scolarité des masters et diplômes d'établissement, du fait de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
- Délibération n°2020-04-22-1.5.2 approuvant la modification du contrôle des connaissances des masters et diplômes d'établissement, du fait de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
- Délibération n°2020-04-22-2 portant délégation à la Directrice de l'Enssib pour l'adaptation des règlements de scolarité et des modalités de contrôle des connaissances durant l'état d'urgence sanitaire née de l'épidémie de covid-19
- Délibération n°2020-04-22-3 approuvant la proposition de réorientation de fonds de la CVEC et du FSDIE, du fait de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
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Délibérations adoptées lors de la séance du 6 mars 2020
- Délibération n°2020-03-06-2 portant sur la désignation de la vice-présidente du conseil d'administration
- Délibération n°2020-03-06-3 approuvant le PV de la séance du 22 janvier 2020
- Délibération n°2020-03-06-4 portant sur la désignation des trois personnalités qualifiées pour le conseil scientifique
- Délibération n°2020-03-06-5 approuvant le compte financier de l'exercice 2019
- Délibération n°2020-03-06-6.1 approuvant la la contribution vie étudiante et de campus (CVEC} : projets 2020
- Délibération n°2020-03-06-6.2 approuvant les modalités d'évaluation et du règlement de scolarité de la formation des conservateurs stagiaires, promotion 2020-2021, DCB 29
- Délibération n°2020-03-06-6.3 approuvant l'exonération partielle des droits d'inscription des étudiants internationaux
- Délibération n° 2020-03-06-7 approuvant les primes de charges administratives (PCA)
- Délibération n°2020-03-06-7 approuvant les primes de responsabilités pédagogiques (PRP)
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Délibérations adoptées lors de la séance du 22 janvier 2020
- Délibération n°2020-01-22-2 approuvant l'élection du Président du conseil d'administration
- Délibération n° 2020-01-22-3 approuvant le PV de la séance du 20 septembre 2019
- Délibération n°2020-01-22-4 approuvant l'avis sur la nomination de la directrice des études et des stages
- Délibération n°2020-01-22-5 approuvant les axes stratégiques de développement du prochain contrat
- Délibération n°2020-01-22-6.1 approuvant le budget initial 2020
- Délibération n°2020-01-22-6.2 approuvant les tarifs de location des salles de l'Enssib
- Délibération n°2020-01-22-6.3 approuvant les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels
- Délibération n°2020-01-22-7.1 approuvant les dates de la campagne d'admission
- Délibération n°2020-01-22-7.1 approuvant les capacités d'accueil des masters
- Délibération n°2020-01-22-7.1 approuvant les critères d'admission en master
- Délibération n°2020-01-22-7 .2 approuvant le nombre minimum d'étudiants inscrits pour ouvrir une unité d'enseignement libre dans un parcours de master pour l'année universitaire 2019-2020
- Délibération n°2020-01-22-8 approuvant les cotisations et adhésions 2020
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