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Délibérations adoptées lors de la séance du 20 septembre 2019
- Délibération 2019-09-20-1 approuvant le procès-verbal de la séance du 3 juillet 2019
- Délibération 2019-09-20-2 approuvant le rapport d'autoévaluation de l'établissement
- Délibération 2019-09-20-3.1 approuvant les modifications du règlement de scolarité des masters et diplômes d'établissement
- Délibération 2019-09-20-3.2 approuvant les modalités de contrôle des connaissances des masters et diplômes d'établissement
- Délibération 2019-09-20-3.3 approuvant le règlement de scolarité et modalités d'évaluation des bibliothécaires stagiaires État et Ville de Paris
- Délibération 2019-09-20-3.4 approuvant la modification des maquettes des parcours PUN CEI ARN
- Délibération 2019-09-20-4 approuvant les nouveaux tarifs de la FTLV et VAE
- Délibération 2019-09-20-5 approuvant les règles de comptabilisation des activités pédagogiques
- Délibération 2019-09-20-6 approuvant le schéma pluriannuel de stratégie immobilière SPSI
- Délibération 2019-09-20-7 approuvant la nomination de la nouvelle directrice de l'Enssib
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Délibérations adoptées lors de la séance du 3 juillet 2019
- Délibération n°2019-07-3-1 approuvant le procès-verbal de la séance du 14 mars 2019
- Délibération n°2019-07-3-2.1 approuvant le plan de retour à l'équilibre financier
- Délibération n°2019-07-3-2.2 approuvant le budget rectificatif n°1 de l'exercice 2019
- Délibération n°2019-07-3-3.1 approuvant les critères exonération droits d'inscription étudiants internationaux
- Délibération n°2019-07-3-3.2 approuvant le tarif de l'alternance
- Délibération n°2019-07-3-4 approuvant la composition de la commission CVEC
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Délibérations adoptées lors de la séance du 14 mars 2019
- Délibération n°2019-03-14-1 approuvant le procès-verbal du CA du 12 décembre 2018
- Délibération n°2019-03-14-2.1 approuvant le CF 2018
- Délibération n°2019-03-14-2.2 approuvant l'admission en non valeurs de créances irrécouvrables 2018
- Délibération n°2019-03-14-2.3 approuvant les modalités de règlement des frais de déplacement
- Délibération n°2019-03-14-3.1 approuvant les modalités d'évaluation et du règlement de scolarité DCB 28
- Délibération n°2019-03-14-3.2 approuvant les critères d'exonération étudiants étrangers
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