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Délibérations adoptées lors de la séance du 10 octobre 2018
- Délibération n°2018-10-10-1 approuvant le procès-verbal du CA du 12 juillet 2018
- Délibération n°2018-10-10-2.1 Délibération approuvant la valorisation des stocks Presses
- Délibération n°2018-10-10-2.2 approuvant le budget rectificatif n°2 de l'exercice 2018
- Délibération n°2018-10-10-2.3 portant approbation aux dispositions relatives aux recettes fléchées
- Délibération n°2018-10-10-2.4 approuvant les tarifs stages formation intra
- Délibération n°2018-10-10-2.5 approuvant le FSDIE
- Délibération n°2018-10-10-3 à distance du CA de l'Enssib
- Délibération n°2018-10-10-5.1 approuvant les modalités de contrôle des connaissances des diplômes de master et du COBD
- Délibération n°2018-10-10-5.2 approuvant le règlement de scolarité applicable aux bibliothécaires stagiaires
- Délibération n°2018-10-10-5.3 Délibération approuvant les modalités de contrôle des connaissances FIBE 08
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Délibérations adoptée lors de la séance du 12 juillet 2018
- Délibération n°2018-07-12-1 portant approbation des procès-verbaux des séances du 12 mars 2018 et du 30 mai 2018
- Délibération n°2008-07-12-3 - Procès-verbal relatif à l'élection du président du Conseil d'administration de l'Enssib
- Délibération n°2018-07-12-5.2 portant approbation aux tarifs de location
- Délibération n°2018-07-12-5.3 portant approbation du transfert des biens, droits et obligations du Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) Université de Lyon vers la communauté d'universités et établissements (COMUE) Université de Lyon
- Délibération n°2018-07-12-6 portant approbation de la composition de la commission d'exonération des droits d'inscription universitaire
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Délibération adoptée lors de la séance du 30 mai 2018
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Délibérations adoptées lors de la séance du 12 mars 2018
- Délibération n°2018-03-12-1 approuvant le procès-verbal du CA du 4 décembre 2017
- Délibération n°2018-03-12-2.1 approuvant le compte financier de l'exercice 2017
- Délibération n°2018-03-12-2.2 approuvant le budget rectificatif n°1 de l'exercice 2018
- Délibération n°2018-03-12-2.3 fixant les tarifs de l'alternance 2018
- Délibération n°2018-03-12-2.3 portant approbation à la comptabilisation des activités pédagogiques dans les formations de l’Enssib
- Délibération n°2018-03-12-3 approuvant le règlement de scolarité DCB 27
- Délibération n°2018-03-12-4 fixant les maquettes des masters 2017-2020
- Délibération n°2018-03-12-5 fixant le calendrier des candidatures des masters et Cobd
- Délibération n°2018-03-12-5 fixant les critères d’admission des masters
- Délibération n°2018-03-12-7 portant approbation à la prime de responsabilité administrative
- Délibération n°2018-03-12-7 portant approbation à la prime de responsabilité pédagogique
- Délibération n°2018-03-12-8 commission FSDIE
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