-
Délibérations adoptées lors de la séance du 4 décembre 2017
- Délibération n°2017-12-4-1 approuvant le procès-verbal du CA du 27 juin 2017
- Délibération n°2017-12-4-2.1 portant approbation aux dispositions relatives aux recettes fléchées
- Délibération n°2017-12-4-2.2 approuvant le budget rectificatif n°3 de l'exercice 2017
- Délibération n°2017-12-4-2.3 approuvant l'admission en non valeur de créances irrécouvrables 2017
- Délibération n°2017-12-4-2.4 approuvant l'organigramme budgétaire 2018
- Délibération n°2017-12-4-2.5 approuvant le budget initial 2018
- Délibération n°2017-12-4-2.6 portant approbation aux cotisations et adhésions
- Délibération n°2017-12-4-2.7 fixant les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels
- Délibération n°2017-12-4-2.8 portant approbation aux tarifs de restauration 2018
- Délibération n°2017-12-4-2.9 fixant les critères généraux de remboursement des droits de scolarité
- Délibération n°2017-12-4-2.10 fixant les critères de choix des bénéficiaires de la PEDR et du barème afférent pour l'année 2018
- Délibération n°2017-12-4-3 fixant les capacités d'accueil Master
- Délibération n°2017-12-4-4 portant approbation au plan de formation 2017-2020
-
Délibérations adoptées lors de la séance du 27 juin 2017
- Délibération n°2017-06-27-1 portant approbation du procès-verbal de la séance du 28 février 2017
- Délibération n°2017-06-27-2.1 portant approbation aux dispositions relatives aux recettes fléchées
- Délibération n°2017-06-27-2.2 portant approbation du budget rectificatif n°2 de l'exercice 2017
- Délibération n°2017-06-27-2.3 portant approbation des dispositions relatives aux modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels
- Délibération n°2017-06-27-3 approuvant règlement de scolarité FIBE
- Délibération n°2017-06-27-3 approuvant règlement de scolarité Masters et COBD
- Délibération n°2017-06-27-4 portant approbation des dispositions relatives à l'organisation du télétravail à l'Enssib
- Délibération n°2017-06-27-5 portant création du « DUSIB »
- Délibération n°2017-06-27-6 portant création et montant alloué FSDIE
- Délibération n°2017-06-27-7 portant approbation au schéma pluriannuel de stratégie immobilière
-
Délibérations adoptées lors de la séance du 28 février 2017
- Délibération n°2017-02-28-1 approuvant le procès-verbal du CA du 5 décembre 2016
- Délibération n°2017-02-28-2 portant approbation du compte financier 2016
- Délibération n°2017-02-28-3 portant approbation du budget rectificatif n°1 de l'exercice 2017
- Délibération n°2017-02-28-4 approuvant le règlement de scolarité et les modalités d'évaluation applicable aux conservateurs des bibliothèques stagiaires, élèves de l'Enssib, DCB 26
- Délibération n°2017-02-28-5 portant approbation des demandes de transformations d’emplois d’enseignants, d’enseignants-chercheur et de biatsss pour les établissements non RCE
- Délibération n°2017-02-28-6 fixant les critères d’examen des dossiers de candidature pour l’entrée en première année du diplôme national de master
- Délibération n°2017-02-28-7 fixant les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels
- Délibération n°2017-02-28-8 portant approbation de la comptabilisation des activités pédagogiques relatives au tutorat dans les formations de l’Enssib, année 2016 à 2020
- Délibération n°2017-02-28-9 fixant les critères de choix des bénéficiaires de la PEDR et du barème afférent pour l'année 2017
Archives des délibérations
- 2025 >
- séance du 13 mars 2025
- séance du 13 mars 2025
- 2024 >
- séance du 12 décembre 2024
- séance du 8 octobre 2024
- séance du 27 juin 2024
- séance du 07 mars 2024
- 2023 >
- séance du 12 décembre 2023
- séance du 3 octobre 2023
- séance du 26 juin 2023
- séance du 06 mars 2023
- 2022 >
- séance du 28 novembre 2022
- séance du 17 octobre 2022
- séance du 27 juin 2022
- séance du 14 mars 2022
- 2021 >
- séance du 13 décembre 2021
- séance du 4 octobre 2021
- séance du 28 juin 2021
- séance du 8 mars 2021
- 2020 >
- séance du 14 décembre 2020
- séance du 22 octobre 2020
- séance du 14 septembre 2020
- séance du 22 avril 2020
- séance du 6 mars 2020
- 2019 >
- séance du 20 septembre 2019
- séance du 3 juillet 2019
- séance du 14 mars 2019
- 2018 >
- séance du 12 décembre 2018
- séance du 10 octobre 2018
- séance du 12 juillet 2018
- séance du 30 mai 2018
- séance du 12 mars 2018
- 2017 >
- séance du 4 décembre 2017
- séance du 27 juin 2017
- séance du 28 février 2017
- 2016 >
- séance du 5 décembre 2016
- séance du 27 juin 2016