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Délibérations adoptées lors de la séance du 28 novembre 2022
- Délibération n°2022-11-28-2 approuvant le procès-verbal de la séance du 17 octobre 2022
- Délibération n°2022-11-28-3.1 approuvant le vote du budget rectificatif n° 2 de l'exercice 2022
- Délibération n°2022-11-28-3.2 approuvant le vote du budget initial 2023
- Délibération n°2022-11-28-3.3 approuvant une provision pour dépréciation du stock d'ouvrages
- Délibération n°2022-11-28-3.4 approuvant la provision constituée pour les allocations de retours à l'emploi
- Délibération n°2022-11-28-3.5 approuvant les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels
- Délibération n°2022-11-28-4 approuvant les cotisations et adhésions 2023
- Délibération n°2022-11-28-5 approuvant les règles de comptabilisation des activités pédagogiques dans les formations de I'Enssib 2022-2025
- Délibération n°2022-11-28-6 approuvant la mise en oeuvre du régime de déclaration préalable pour certaines activités accessoires
- Délibération n°2022-11-28-7.1 approuvant les capacités d'accueil et des capacités réelles offertes en première année du diplôme national de master pour l'année universitaire 2023-2024
- Délibération n°2022-11-28-7.2 approuvant les modalités de recrutement et des critères d'examen des dossiers de candidature pour l'entrée en première année du diplôme national de master pour l'année universitaire 2023- 2024
- Délibération n°2022-11-28-7.3 approuvant les attendus à l'entrée en première année du diplôme national de master pour l'année universitaire 2023- 2024
- Délibération n°2022-11-28-7.4 approuvant la composition de la commission d'admission pour l'entrée en première année du diplôme national de master pour l'année universitaire 2023- 2024
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Délibérations adoptées lors de la séance du 17 octobre 2022
- Délibération n°2022-10-17 -4 portant sur la possibilité pour les membres de droit et les représentants élus des élèves de prendre part à distance aux séances du conseil d'administration
- Délibération n°2022-10-17-5.1 approuvant des orientations budgétaires 2023
- Délibération n°2022-10-17-6.1 approuvant les modalités de contrôle des connaissances de master et des diplômes d'établissement
- Délibération n°2022-10-17-6.2 approuvant le règlement de scolarité et les modalités de contrôle des connaissances FIBE 12
- Délibération n°2022-10-17 -6.3 approuvant le nombre minimum d'étudiants inscrits pour ouvrir une unité d'enseignement libre dans un parcours de master pour l'année universitaire 2022-2023
- Délibération n°2022-10-17 -6.4 approuvant l'exonération partielle des droits d'inscription des étudiants internationaux 2022-2023 (régularisation)
- Délibération n°2022-10-17-6.5 approuvant l'exonération partielle des droits d'inscription des étudiants internationaux 2023-2024
- Délibération n°2022-10-17-6.6 approuvant la décision portant sur l'application des taux de contribution aux frais de séjour pour les mobilités internationales des étudiantes
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Délibérations adoptées lors de la séance du 27 juin 2022
- Délibération n°2022-06-27-3 approuvant le procès-verbal de la séance du 14 mars 2022
- Délibération n°2022-06-27-4.1 approuvant le vote du budget rectificatif n° 1 de l'exercice 2022
- Délibération n°2022-06-27-4.2 approuvant les projets étudiants financés par le FSDIE
- Délibération n°2022-06-27-4.3 approuvant la fixation des coûts de formation en alternance du master Sciences de l'information et des bibliothèques
- Délibération n°2022-06-27-4.4 approuvant les principes de répartition de la prime concernant l'exercice de certaines fonctions ou responsabilités particulières confiées aux enseignants-chercheurs (composante fonctionnelle C2) pour l'année universitaire 2022-2023.
- Délibération n°2022-06-27-5 approuvant la nomination du directeur de la recherche à I'Enssib
- Délibération n°2022-06-27-6.1 approuvant les maquettes des masters pour l'année universitaire 2022-2023
- Délibération n°2022-06-27-6.2 approuvant le calendrier de l'année universitaire 2022-2023
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Délibérations adoptées lors de la séance du 14 mars 2022
- Délibération n°2022-03-14-2 approuvant le procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021
- Délibération n°2022-03-14-3 approuvant le projet d'établissement 2022-2026
- Délibération n°2022-22-03-14-4.1 approuvant le compte financier de l'exercice 2021
- Délibération n°2022-03-14-4.2 approuvant le montant de la prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) pour 4 années universitaires de 2021/2022 à 2024/2025
- Délibération n° 2022-03-14-4.3 approuvant les critères de choix des bénéficiaires de la prime individuelle du régime indemnitaire des enseignants-chercheurs et du barème afférent pour l'année 2022
- Délibération n° 2022-03-14-5 approuvant la création du comité social d'administration de l'Enssib
- Délibération n°2022-03-14-6.1 approuvant le bilan 2021 et des projets 2022 dans le cadre de de la contribution à la vie étudiante et de campus (CVEC)
- Délibération n°2022-03-14-6.2 approuvant le règlement de scolarité et des modalités de contrôle des connaissances du DCB 31
- Délibération n°2022-03-14-6.3 approuvant le calendrier des candidatures en masters et diplôme d'établissement COBD
- Délibération n°2022-03-14-6.4 approuvant la campagne d'accréditation en master et doctorat 2022-2026
Archives des délibérations
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