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Délibérations adoptées lors de la séance du 12 décembre 2023
- Délibération n°2023-12-12-2 approuvant le procès-verbal de la séance du 3 octobre 2023
- Délibération n°2023-12-12-3 approuvant le volet commun du contrat pluriannuel de site ComUE Université de Lyon 2022 - 2026
- Délibération n°2023-12-12-4 approuvant le volet spécifique Enssib du Contrat pluriannuel de site ComUE Université de Lyon 2022 - 2026
- Délibération n°2023-12-12-5.1 : vote du budget initial 2024
- Délibération n°2023-12-12-5.2 : seuils d’immobilisation
- Délibération n°2023-12-12-5.3 approuvant les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels
- Délibération n°2023-12-12-5.4 : ouvrages - sorties de stock
- Délibération n°2023-12-12-6 approuvant les cotisations et adhésions 2024
- Délibération n°2023-12-12-7.1 approuvant les capacités d’accueil et les capacités réelles offertes en première année du diplôme national de master pour l’année universitaire 2 0 2 4 -2 0 2 5
- Délibération n°2023-12-12-7.2 approuvant les modalités de recrutement et les critères d’examen des dossiers de candidature pour l’entrée en première année du diplôme national de master pour l’année universitaire 2024 - 2025
- Délibération n°2023-12-12-7.3 approuvant les attendus à l’entrée en première année du diplôme national de master pour l’année universitaire 2024 - 2025
- Délibération n°2023-12-12-7.4 approuvant la composition de la commission d’admission pour l’entrée en première année du diplôme national de master pour l’année universitaire 2024 - 2025
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Délibérations adoptées lors de la séance du 3 octobre 2023
- Délibération n°2023-10-03-2 approuvant le PV de la séance du 26 juin 2023
- Délibération n°2023-10-03-3.1 approuvant les modalités de contrôle des connaissances des masters et COBD
- Délibération n°2023-10-03-3.2 approuvant le règlement de scolarité et les modalités de contrôle des connaissances FIBE 13
- Délibération n°2023-10-03-3.3 approuvant les crédits ECTS attribués une année de césure
- Délibération n°2023-10-03-3.4 approuvant l'exonération partielle droits d'inscription 2024-2025 des étudiants internationaux
- Délibération n°2023-10-03-3.5 approuvant les taux de contribution aux frais de séjour pour les mobilités internationales des étudiants
- Délibération n°2023-10-03-3.6 approuvant le projet étudiant financé par le FSDIE
- Délibération n°2023-10-03-4.1 approuvant les orientations budgétaires 2024
- Délibération n°2023-10-03-4.2 approuvant les tarifs pour la biennale du numérique 2023
- Délibération n°2023-10-03-4.3 approuvant la prime concernant l’exercice de certaines fonctions ou responsabilités particulières confiées aux enseignants-chercheurs
- Délibération n°2023-10-03-5 approuvant l'organigramme de l'Enssib
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Délibérations adoptées lors de la séance du 26 juin 2023
- Délibération n°2023-06-26-3 approuvant le procès-verbal de la séance du 6 mars 2023
- Délibération n°2023-06-26-4.1 approuvant les maquettes des masters pour l’année universitaire 2023-2024
- Délibération n°2023-06-26-4.2 approuvant le règlement de scolarité des masters et diplôme d’établissement
- Délibération n°2023-06-26-4.3 approuvant le calendrier de l’année universitaire 2023-2024
- Délibération n°2023-06-26-5.1 approuvant le budget rectificatif n° 1 de l'exercice 2023
- Délibération n°2023-06-26-5.3 approuvant l’organisation d’une braderie et la fixation des tarifs pour la mise en vente d’ouvrages édités aux Presses de l’Enssib
- Délibération n°2023-06-26-5.4 approuvant la convention « paye à façon »
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Délibérations adoptées lors de la séance du 06 mars 2023
- Délibération n°2023-03-06-2 approuvant le procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022
- Délibération n°2023-03-06-5.1 approuvant le compte financier 2022
- Délibération n°2023-03-06-6 approuvant le RIPEC composante C3
- Délibération n°2023-03-06-7.2 approuvant le règlement de scolarité et les modalités de contrôle des connaissances DCB32
- Délibération n°2023-03-06-7.3 approuvant le bilan 2022 et les projets 2023 dans le cadre de de la contribution à la vie étudiante et de campus
Archives des délibérations
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