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Délibérations adoptées lors de la séance du 12 décembre 2024
- Délibération n°2024-12-11-1 approuvant le procès-verbal de la séance du 8 octobre 2024
- Délibération n°2024-12-11-2 approuvant le projet annuel de performance (PAP) 2025
- Délibération n°2024-12-11-3.1 - vote du budget initial 2025
- Délibération n°2024-12-11-3.2 approuvant les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels
- Délibération n°2024-12-11-3.3 approuvant les cotisations et adhésions 2025
- Délibération n°2024-12-11-3.4 approuvant la tarification des locations de salles de l’Enssib
- Délibération n°2024-12-11-3.5 approuvant la tarification du diplôme d’établissement en gouvernance responsable des données
- Délibération n°2024-12-11-4 approuvant la décision relative au processus de passage aux responsabilités et compétences élargies (RCE)
- Délibération n°2024-12-11-5.1 approuvant les capacités d'accueil et des capacités réelles offertes pour l'entrée en première année du diplôme national de master pour l’année universitaire 2025 - 2026
- Délibération n°2024-12-11-5.2 approuvant les modalités de recrutement et les critères d’examen des dossiers de candidature pour l’entrée en première année du diplôme national de master pour l’année universitaire 2025 - 2026
- Délibération n°2024-12-11-5.3 approuvant les attendus à l’entrée en première année du diplôme national de master pour l’année universitaire 2025 - 2026
- Délibération n°2024-12-11-5.4 approuvant la composition des commissions d’admission pour l’entrée en première année du diplôme national de master pour l’année universitaire 2025 - 2026
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Délibérations adoptées lors de la séance du 8 octobre 2024
- Délibération n°2024-10-8-1 approuvant le procès-verbal de la séance du 27 juin 2024
- Délibération n°2024-10-8-3 approuvant le schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI) 2024-2028
- Délibération n°2024-10-8-4.1 approuvant le budget rectificatif n°1 de l’exercice 2024
- Délibération n°2024-10-8-4.2 approuvant les orientations budgétaires 2025
- Délibération n°2024-10-8-5 approuvant l’avenant à la convention d’association de l’Enssib avec la ComUE Université de Lyon
- Délibération n°2024-10-8-6.1 approuvant le règlement de scolarité et des modalités de contrôle des connaissances FIBE 14
- Délibération n°2024-10-8-6.2 approuvant les modalités de contrôle des connaissances des diplômes de master et du diplôme d’établissement COBD
- Délibération n°2024-10-8-6.3 approuvant l’exonération partielle des droits d’inscription des étudiants internationaux assujettis aux droits différenciés pour l’année 2025 -2026
- Délibération n°2024-10-8-6.4 approuvant la décision portant sur l’application des taux de contribution aux frais de séjour pour les mobilités internationales étudiantes
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Délibérations adoptées lors de la séance du 27 juin 2024
- Délibération n°2024-06-27-2 approuvant le procès-verbal de la séance du 7 mars 2024
- Délibération n°2024-06-27-3 approuvant le renouvellement de la convention d’association de l’Enssib à la ComUE Université de Lyon
- Délibération n°2024-06-27-4 approuvant les axes et priorités du contrat d’objectifs, de moyens et de performance (COMP) 2025-2027
- Délibération n°2024-06-27-5.1 approuvant le calendrier de l’année universitaire 2024-2025
- Délibération n°2024-06-27-5.2 approuvant le projet étudiant financé par le FSDIE
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Délibérations adoptées lors de la séance du 7 mars 2024
- Délibération n°2024-03-7-1 approuvant le procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023
- Délibération n°2024-03-7-2.1 approuvant le compte financier 2023
- Délibération n°2024-03-7-2.2 approuvant le rapport annuel de performance (RAP) 2023
- Délibération n°2024-03-7-2.3 approuvant le tarif d’inscription pour une formation courte en gouvernance responsable des données
- Délibération n°2024-03-7-3 approuvant la dématérialisation des bulletins de paie des agents rémunérés sur les ressources propres de l’établissement
- Délibération n° 2024-03-7-4.1 approuvant les critères de choix des bénéficiaires de la prime individuelle du régime indemnitaire des enseignants-chercheurs
- Délibération n° 2024-03-7-4.2 approuvant les principes de répartition de la prime concernant l’exercice de certaines fonctions ou responsabilités particulières confiées aux enseignants-chercheurs
- Délibération n°2024-03-7-5.1 approuvant le règlement de scolarité et des modalités de contrôle des connaissances du DCB 33
- Délibération n°2024-03-7-5.2 approuvant le bilan 2023 et des projets 2024 dans le cadre de de la contribution à la vie étudiante et de campus (CVEC)
Archives des délibérations
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