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Délibérations adoptées lors de la séance du 5 décembre 2016
- Délibération n°2016-05-12-3 approuvant le procès-verbal de la séance du 14 octobre 2016
- Délibération n°2016-05-12-4 portant proposition des personnalités qualifiées au conseil scientifique
- Délibération n°2016-05-12-5 portant avis sur la nomination du directeur de la recherche
- Délibération n°2016-05-12-6 portant approbation du budget rectificatif 2016 n°1- Annexe 1
- - Annexe 1
- Délibération n°2016-05-12-7 portant approbation de l'organigramme budgétaire 2017 et du budget 2017
- - Annexe 1 : Organigramme budgétaire 2017
- - Annexe 2 : plan pluriannuel d'investissement 2016-2019
- - Annexe 3 : plan pluriannuel de maintenance 2011-2015
- - Annexe 4
- Délibération n°2016-05-12-9 fixant les capacités d'accueil pour l'entrée en première année du diplôme national de master
- Délibération n°2016-05-12-10 portant approbation du Projet IDEX LYON
- Délibération n°2016-05-12-11.1 fixant la liste des fonctions pouvant ouvrir droit au bénéfice de la prime de charges administratives et le taux maximum d'attribution
- Délibération n°2016-05-12-11.1 fixant la liste des fonctions ouvrant droit à la prime de responsabilité pédagogique ainsi que sur le montant des primes et leur cumul
- Délibération n°2016-05-12-11.3 fixant les critères généraux de remboursement des droits de scolarité aux étudiants renonçant à leur inscription à l'Enssib
- Délibération n°2016-05-12-11.4 fixant les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels
- Délibération n°2016-05-12-11.5 portant modification des modalités de remboursement partiel du trajet domicile-travail
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Délibérations adoptées lors de la séance du 27 juin 2016
- n° 2016-01 approuvant le procès-verbal du conseil d’administration du mercredi 2 décembre 2015
- n° 2016-07 approuvant le procès-verbal du conseil d’administration du lundi 29 février 2016
- n° 2016-08 approuvant le volet commun du contrat de site de l’Université de Lyon 2016-2020
- n° 2016-09 approuvant le volet spécifique Enssib du Contrat de site Université de Lyon (UdL) 2016-2020
- n° 2016-10 approuvant le projet d’établissement 2016-2020 de l’Enssib
- n° 2016-11 approuvant la révision du tarif de restauration collective
- n° 2016-12 approuvant les modalités de révision des contractuels sur ressources propres
- n° 2016-13 approuvant le règlement de scolarité des masters et du diplôme d’établissement
- n° 2016-14 approuvant l’octroi d’aides à la mobilité internationale
- n° 2016-15 approuvant la révision du tarif de location des salles
- n° 2016-16 approuvant la délégation accordée au directeur pour les sorties d’inventaire
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