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Délibérations adoptées lors de la séance du 13 décembre 2021
- Délibération n°2021-12-13-4.1 approuvant le budget initial 2022
- Délibération n°2021-12-13-4.2 approuvant les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels
- Délibération n°2021-12-13-4.3 approuvant les admissions en non-valeur
- Délibération n°2021-12-13-4.4 approuvant les cotisations et adhésions 2022
- Délibération n°2021-12-13-5.1 approuvant l'organigramme de I'Enssib
- Délibération n°2021-12-13-5.2 approuvant les primes de responsabilités pédagogiques (PRP)
- Délibération n°2021-12-13-5.3 approuvant les primes de charges administratives (PCA)
- Délibération n°2021-12-13-6.1 approuvant les capacités d'accueil pour l'entrée en première année du diplôme national de master
- Délibération n°2021-12-13-6.2 approuvant les modalités de recrutement et des critères d'examen des dossiers de candidature pour l'entrée en première année du diplôme national de master
- Délibération n°2021-12-13-6.3 approuvant les attendus pour l'entrée en première année du diplôme national de master pour l'année universitaire 2022- 2023
- Délibération n°2021-12-13-6.4 approuvant la composition des commissions d'admission pour l'entrée en première année du diplôme national de master pour l'année universitaire 2022 - 2023
- Délibération n°2021-12-13-6.5 approuvant les modalités de contrôle des connaissances 2021 - 2022 du master "Humanités numériques", parcours "Pratiques et méthodes en Humanités numériques"
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Délibérations adoptées lors de la séance du 4 octobre 2021
- Délibération n°2021-10-04-1 approuvant le procès-verbal de la séance du 28 juin 2021
- Délibération n°2021-10-04-2.1 approuvant le budget rectificatif n°2 de l'exercice 2021
- Délibération n°2021-10-04-2.2 approuvant les orientations budgétaires 2022
- Délibération n°2021-10-04-3.1 approuvant les modalités de contrôle des connaissances en master et diplômes d'établissement
- Délibération n°2021-10-04-3.2 approuvant le règlement de scolarité et des modalités de contrôle des connaissances FIBE 11
- Délibération n°2021-10-04-3.3 approuvant le nombre minimum d'étudiants inscrits pour ouvrir une unité d'enseignement libre dans un parcours master
pour l'année universitaire 2021-2022 - Délibération n°2021-10-04-3.4 approuvant l'exonération partielle des droits d'inscription des étudiants internationaux
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Délibérations adoptées lors de la séance du 28 juin 2021
- Délibération n°2021-06-28-1 approuvant le procès-verbal de la séance du 8 mars 2021
- Délibération n°2021-06-28-2.1 approuvant le budget rectificatif n°1 de l'exercice 2021
- Délibération n°2021-06-28-2.2 approuvant les coûts de formation en alternance du master Science de l'information et des bibliothèques
- Délibération n°2021-06-28-2.3 approuvant la création d'un nouveau tarif pour la formation continue
- Délibération n°2021-06-28-3.1 approuvant les maquettes des masters pour l'année 2021-2022
- Délibération n°2021-06-28-3.2 approuvant le calendrier de l'année universitaire 2021 - 2022
- Délibération n°2021-06-28-3.3 approuvant une commission de validation des acquis professionnels et personnels
- Délibération n°2021-06-28-4.1 approuvant les primes de responsabilités pédagogiques
- Délibération n°2021-06-28-4.2 approuvant les primes de charges administratives
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Délibérations adoptées lors de la séance du 8 mars 2021
- Délibération n°-2021-03-08-1 approuvant le procès-verbal de la séance du 14 décembre 2020
- Délibération n°-2021-03-08-2 approuvant le compte financier de l'exercice 2020
- Délibération n°-2021-03-08-3.1 approuvant les projets 2021 dans le cadre de l'utilisation de la contribution à la vie étudiante et de campus (CVEC)
- Délibération n°-2021-03-08-3.2 approuvant les tarifs d'inscription en master et COBD en formation continue
- Délibération n°-2021-03-08-3.3 approuvant le règlement de scolarité DCB 30
- Délibération n°-2021-03-08-3.4 approuvant la mise à jour du règlement de scolarité DCB 29
- Délibération n°-2021-03-08-3.5 approuvant la campagne d'accréditation en master et doctorat 2022-2026
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