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Bilan de six années du Conseil supérieur des bibliothèques

1996
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    Bilan de six années du Conseil supérieur des bibliothèques

    Par Michel Melot, Ancien président Conseil supérieur des bibliothèques

    Revenons six ans en arrière, et même un peu plus, en février 1990, lors que rien de tout ce qui nous entoure n'existait encore. Ce lieu était une friche ferroviaire et les tours encore virtuelles de Dominique Perrault provoquaient l'étonnement et le soupçon.

    Exister

    Le Conseil supérieur des bibliothèques, créé le même jour que le premier établissement public de la Bibliothèque de France, sur la même page du Journal officiel du 24 octobre 1989, s'inquiétait lui aussi de son propre avenir. Le Premier ministre d'alors, qui était Michel Rocard, avait tenu à participer lui-même à une de nos premières séances de travail et nous lui avions demandé notre rattachement aux services du Premier ministre, un peu fâchés déjà d'avoir été tenus à l'écart et rendus impuissants dans l'affaire qui secouait alors toute la profession : celle de la réforme des statuts. Je me souviens de la réponse de Michel Rocard nous disant : « Existez d'abord. Nous avons créé tant de Conseils supérieurs qui ne se sont jamais réunis!" Le problème est que nous devions exister sans moyens financiers ni juridiques. Un peu avant, Émile Biasini avait fait une réponse du même type à Dominique Jamet qui lui demandait les premiers moyens pour mettre en place l'association de préfiguration de la Bibliothèque de France : « Vous voilà président de cette bibliothèque qui reste à inventer..., un peu comme Christophe Colomb avait été sacré "roi des Indes" avant même qu'il n'eût découvert l'Amérique ! »

    Un premier constat s'impose donc : la Bibliothèque nationale de France, avec ses qualités et ses défauts, existe. Nous y sommes. Le Conseil supérieur des bibliothèques, avec ses qualités et ses défauts, existe et les nominations qu'on nous annonce prochaines des nouveaux membres et du nouveau président apporteront la preuve de sa pérennité et de sa reconnaissance. Ses qualités et ses défauts, quels sont-ils ? Je suis certainement le plus mal placé pour dresser le bilan de ces six années, mais, s'il y a un exercice que j'ai appris à faire en six ans, c'est bien celui de la synthèse. C'est le premier devoir de ce Conseil de faire la synthèse de ce monde dispersé, de ce monde disloqué, des bibliothèques. Aussi vais-je essayer une synthèse des synthèses, sans honte ni, je l'espère, trop de complaisance.

    Notre mot à dire

    Le premier point sera, quand même, un peu complaisant. Le Conseil supérieur des bibliothèques, pendant six ans, s'est réuni avec une régularité d'horloge, a débattu des grandes questions de nos professions, a proposé des analyses et émis des avis sur les orientations à prendre : la Bibliothèque nationale de France, le droit de prêt, le rôle de l'État et celui des collectivités, le suivi du rapport Miquel, la place des outils électroniques, l'évolution des métiers, etc. Je ne vais pas énumérer la cinquantaine de dossiers que nous avons traités et dont vous trouverez trace dans nos six Rapports. Je dois seulement vous dire que les membres du Conseil, dans leur ensemble, ont été assidus, passionnés parfois par des problèmes que, pour certains d'entre eux, ils découvraient, et que pour d'autres, ils pouvaient approfondir de la manière la plus rigoureuse et sans entrave. Si le Rapport annuel est intitulé « Rapport du président », c'est par pure commodité : il faut bien que le président endosse la responsabilité de sa rédaction finale, mais il est le reflet fidèle de nos débats et l'on y trouve des pages entières qui devraient être réattribuées à l'un ou l'autre d'entre nous. Les deux vice-présidents, en particulier Pierre Jolis et Franck Laloë, n'ont, en six ans, jamais manqué une seule séance de travail et m'ont assisté en tous points et en toutes occasions. C'est avec un grand plaisir et une grande reconnaissance que je rends hommage aujourd'hui à une équipe aussi soudée. Ainsi avons-nous pu, à nous tous, respecter la règle que nous nous étions donnée, d'être présents, sur le terrain, partout où nous aurions notre place et notre mot à dire.

    La marge de manoeuvre est pourtant très étroite et il faut certainement songer désormais aux moyens de l'élargir. Plusieurs dérives sont à craindre. Ce Conseil, nous l'avions annoncé d'emblée, ne doit être ni une commission paritaire, ni une courroie de transmission - que ce soit des administrations centrales comme des associations professionnelles -, ni une inspection générale-bis. Se tenir à l'écart de ces tentations est la condition de son indépendance et de sa crédibilité. Pour autant, il ne doit pas être un club de discussion déconnecté des réalités ni un quelconque centre de futurologie des bibliothèques. Aussi les limites d'un tel Conseil sont-elles vite atteintes et je vais vous dire les points où il me semble que nous avons achoppé et les points où il me semble que nous avons pu remplir notre mission.

    Pour éviter ces dérives, il est souhaitable que le Conseil supérieur des bibliothèques n'intervienne pas dans les cas particuliers, qu'il s'agisse de défendre des personnes ou de redresser des établissements. Les instances pour le faire existent déjà et il faut qu'elles fonctionnent. Si elles ne fonctionnent pas, alors, c'est au Conseil supérieur de le dire, et de dire pourquoi. Ainsi, lorsque nous avons appris que certains élus des collectivités territoriales étaient accusés de ne pas respecter les règles élémentaires de la liberté d'expression et de vouloir faire de leur bibliothèque publique un lieu de propagande, nous en avons débattu longuement, devant les représentants de nos ministères, non seulement pour rappeler les principes, ce qui est facile, mais aussi pour trouver les meilleurs moyens de les faire respecter. Dépourvu de toute autorité juridique et de tout pouvoir d'investigation, le rôle du Conseil s'arrête là et c'est aux ministres, ensuite, de prendre ces mesures ou, dans les cas particuliers, de confier l'enquête à l'Inspection générale. C'est pourquoi j'ai été heureux d'entendre le ministre de la Culture annoncer qu'il avait demandé un rapport à l'Inspection générale sur le cas de la ville d'Orange et avait envisagé de prendre des mesures qui s'imposeraient au vu des conclusions de ce rapport. Respectant cette répartition des tâches, le Conseil supérieur et l'Inspection générale ont toujours entretenu les meilleures relations. Lorsque l'Inspection générale était réduite à sa plus simple expression et que la moitié de ses membres, en la personne de Denis Pallier, faisait partie de notre Conseil, un tel fonctionnement était difficile faute de moyens, mais aujourd'hui qu'elle est restaurée, le mécanisme de relais doit reprendre et le contrôle technique de l'État doit être exercé.

    Une seule fois le Conseil supérieur a dérogé à son principe de « subsidiarité qui veut qu'il ne doit pas intervenir à la place d'une autre instance. C'était au sujet de la Bibliothèque nationale de France. D'abord parce que le sujet était d'importance nationale. Ensuite parce que la confusion était parvenue à un point tel que la demande de clarification nous venait du président de la République luimême, inquiet des avis contradictoires qu'il recevait de ses plus proches conseillers. Le président du Conseil supérieur, qui est le seul maître de l'ordre du jour (contrairement à l'Inspection générale qui reçoit ses instructions des ministres) a donc décidé de saisir le Conseil de cette question. Nous n'avons rien à redire de ce que la commission animée par Pierre Jolis a écrit à ce sujet, et qui fut publié dans notre Rapport de 1991, mais il est vrai que nous avons touché là à nos limites. Nous avions montré, entre autres choses, que le rapport entre les surfaces construites et les surfaces utiles était mauvais. Il fut pris prétexte de cette observation, qui ne fut pas contestée, pour réduire de deux étages les quatre tours d'angle, sans doute pour des raisons d'économies, et les scientifiques hors pair qui siégeaient à notre Conseil et qui avaient travaillé dans cette commission n'eurent aucune peine à montrer au ministre que loin d'améliorer la situation que nous dénoncions, cette mesure l'aggravait. Il y eut donc, à cette occasion, je le dis ici et aujourd'hui car cette mesure nous a été injustement imputée, un détournement des avis du Conseil supérieur, qui entraîna d'ailleurs la démission de son président André Miquel à qui je rends ici hommage.

    Il est arrivé aussi que les membres du Conseil ne soient pas d'accord entre eux. Ce fut le cas dans le débat sur la gratuité de la lecture publique. Dans ce cas, nous sommes parvenus à un compromis, qui explique la formulation prudente adoptée dans notre Charte des bibliothèques à ce sujet. Ce fut le cas aussi dans le vif débat sur le droit de prêt, mais alors, nous n'avons pas trouvé de compromis, et le Rapport fait état des arguments des uns et des autres, sans conclure de manière définitive, ce qui signifie que cette question n'est pas close et qu'il faudra la reprendre.

    Une nécessité de notre époque

    Le rouage modeste que constitue le Conseil supérieur des bibliothèques dans le mécanisme de plus en plus complexe du système des bibliothèques, est-il nécessaire ?

    Je crois évidemment que oui, sinon je n'aurais pas accompli mon travail avec autant de conviction. Je crois surtout, qu'il le sera de plus en plus. Qu'observons-nous dans le monde des bibliothèques, comme partout ailleurs ? Un fractionnement des pouvoirs qui répond à une volonté croissante de gérer les affaires au plus près des intéressés et, en sens inverse, une mondialisation des pratiques et la domination, souvent occulte, de quelques centres de décision internationaux. Dans un cas comme dans l'autre, l'existence de lieux aussi impartiaux que possible, d'analyse et d'observation qui signalent les obstacles, les déséquilibres, les anomalies, sans pour autant se substituer aux pouvoirs locaux, sans non plus se confondre avec les pouvoirs centraux, est sans doute une nécessité de notre époque et, je le crois, une sophistication de la démocratie.

    Nous voyons, avec le cas de la ville d'Orange, un des effets pervers de la décentralisation la plus démocratique. Il faut être vigilant et très vite les enrayer.

    Je voudrais citer aussi l'exemple d'un effet pervers dû à la mondialisation des échanges, dans lequel il est bon qu'un organisme tel que le Conseil supérieur des bibliothèques puisse intervenir. C'est la dernière réunion à laquelle j'ai pris part en tant que président de ce Conseil, voilà quelques jours. Il s'agit, vous l'avez lu dans la presse, de faire respecter les lois françaises sur Internet. Comme la démocratie, Internet est la meilleure des choses, mais peut sécréter son propre poison. On sait que ce merveilleux outil d'échange est difficilement contrôlable, surtout au niveau d'un État dont il ignore superbement les frontières. Le cas n'est pas nouveau : on l'a bien connu dès l'invention de la radio. Comment réagir devant la libre circulation en France d'informations qui contreviennent aux lois en matière notamment de racisme ou de pédophilie, mais aussi, en cas de diffamation ou de publicité mensongère ? Une législation internationale est tout à fait utopique : le négationnisme n'est pas un délit aux États-Unis et la pornographie a différentes acceptions selon les États. Vous devez savoir que, selon la loi française actuelle, le diffuseur d'une telle information, celui qui en facilite la mise à disposition d'un public, est condamnable, conjointement aux auteurs. Ainsi, les bibliothécaires qui offrent un accès public à Internet sont considérés par la loi comme complices des auteurs des messages délictueux que le lecteur peut y trouver. Or le contrôle de l'ensemble des messages véhiculés sur les réseaux est de toute évidence impossible au niveau d'un seul diffuseur, souvent d'ailleurs re-diffuseur de bonne foi.

    Cette nuit même, le Sénat a adopté un certain nombre de mesures sur lesquelles je ne m'étendrai pas, à la suite d'une enquête des services du Premier ministre à laquelle j'ai participé (notamment d'ailleurs, à travers un débat électronique sur Internet même !). En ce cas en effet, il n'est pas envisageable qu'il y ait des doctrines différentes dans les différentes bibliothèques selon qu'elles sont universitaires ou municipales, ou selon que la municipalité est de droite ou de gauche. Mais il serait exorbitant aussi que l'organisme indépendant qui les représente soit mandaté pour parler en leur nom. Un tel organisme ne peut qu'être consulté pour apporter son conseil, son expertise et, je l'espère, sa sagesse.

    Deux messages

    Je voudrais profiter de cette dernière tribune que m'offre votre association, pour dire mes remords, les messages qui me semblent n'être pas encore bien passés, s'adressant aux bibliothécaires, l'un à la lecture publique, l'autre à l'éducation nationale.

    Il apparaît que le problème le plus embarrassant de la lecture publique actuelle - et votre précongrès d'Issy-les-Moulineaux l'a souligné à nouveau - est dû aux missions qui se multiplient jusqu'à l'écartèlement. Mon opinion est qu'il ne faut pas refuser cette richesse de l'offre de la lecture publique, même lorsqu'elle est envahissante, même lorsqu'elle est contradictoire. Contradictoire, elle l'est de plus en plus : conservation contre diffusion à tous, service de proximité contre centralisation de la gestion, consultation sur place et services à distance, etc. Comment concilier cette prolifération des services avec la pénurie des moyens ? Il faut multiplier les moyens comme on multiplie les services. Si la bibliothèque est un lieu non seulement à vocation culturelle mais aussi pédagogique et sociale, elle doit émarger à différents budgets : ceux des affaires culturelles comme à ceux des services pédagogiques et à ceux des services sociaux. C'est aux élus de trouver les modalités de ce multifinancement, mais c'est aux bibliothécaires de les convaincre qu'il est juste, qu'il est nécessaire et qu'il est mérité.

    Aux bibliothécaires de l'Éducation nationale je dirai que le Conseil supérieur des bibliothèques n'a pas suffi à combler le fossé qui sépare encore les bibliothécaires de l'enseignement supérieur de ceux du secondaire. Cette rupture est inscrite dans les statuts des différents personnels. Elle s'aggrave du fait qu'elle correspond à deux conceptions de la documentation dans l'enseignement. La bibliothèque change de statut selon qu'elle se situe avant ou après le baccalauréat. Les bibliothécaires de l'enseignement secondaire revendiquent leur qualité d'enseignants. En revanche, la pauvreté des bibliothèques universitaires est sans doute liée à leur manque de moyens, mais aussi à leur mauvaise insertion dans la pédagogie, en particulier celle du premier cycle universitaire, où se posent les problèmes les plus brûlants. On observe bien cette différence lorsque l'on compare nos bibliothèques universitaires avec celles des pays qui nous servent de modèle, où le bibliothécaire est issu du corps enseignant. Un rapprochement des bibliothécaires d'université et des bibliothécaires du secondaire me semble urgent si l'on ne veut pas que la progression des études, surtout à l'heure où une réforme du premier cycle est devenue inévitable, ne se transforme en confrontation, voire en conflagration.

    L'ensemble du paysage des bibliothèques

    Enfin, s'il me faut encore montrer l'utilité de ce Conseil, je voudrais dire les envies qu'il suscite à l'étranger et en France, même, dans d'autres ministères. Bien qu'il n'ait jamais été rattaché aux services du Premier ministre, le Conseil supérieur des bibliothèques fonctionne souvent de fait comme un organe interministériel. Il a d'abord obtenu, en 1993, le droit d'avoir accès à l'ensemble des ministères, qui doivent lui apporter leur concours. Certains d'entre eux l'ont utilisé spontanément comme s'il était le leur, je pense notamment au ministère des Affaires étrangères, et personne n'a eu à se plaindre de cette fructueuse collaboration.

    Voyons un peu la situation à l'étranger. La plupart des pays développés possèdent aujourd'hui un ou des organismes communs chargés de traiter de manière unifiée les questions qui se posent à l'ensemble - ou à certains ensembles - de leurs bibliothèques. Mais ces organismes sont très différents d'un pays à l'autre. Ils vont de centrales puissantes, dispensateurs de services et de subventions, comme NORDINFO pour les pays scandinaves, ou l'institut des bibliothèques allemand. Les Britanniques possèdent deux Conseils consultatifs des bibliothèques, l'un plutôt contrôlé par les professionnels, l'autre par le gouvernement. Un Conseil unique vient d'être créé, pour échapper à cette division. D'autres sont des Conseils moins larges, parce que limités à la lecture publique et dépendants directement du ministère de la Culture, comme au Portugal ou dans la Communauté francophone de Belgique. L'expérience française a donc suscité l'intérêt des autres pays et j'ai bien souvent envoyé nos statuts à des collègues qui tentaient de s'en inspirer. Sans aucunement nous poser en modèle, je constate que le Conseil supérieur français possède au moins deux avantages : d'une part il dépend de plusieurs - au moins deux - ministères, ce qui me semble une condition minimale pour exercer un rôle coordinateur ; d'autre part il est doté d'un minimum de moyens logistiques pour assurer son indépendance, c'est-à-dire une adresse propre et un secrétariat permanent - et chacun sait avec quelle efficacité et avec quel tact l'actuelle secrétaire, MlleNicolas, sait répondre à chacun des appels, extrêmement nombreux, qui nous sont adressés.

    Enfin, le Conseil a reçu commande de publier chaque année un Rapport adressé d'abord aux ministres, puis à plus de deux mille professionnels des bibliothèques et de la documentation, ainsi qu'à tous les parlementaires des deux commissions culturelles.

    Peut-être était-il prudent, dans un premier temps, comme le souhaitait Michel Rocard, de le faire fonctionner ainsi. Il appartiendra à la deuxième génération des membres du Conseil supérieur des bibliothèques de dire s'il peut continuer son travail dans le fragile équilibre qu'il semble avoir trouvé, ou s'il faut en consolider les assises. Je suis persuadé en tout cas que le Conseil devra intensifier son action. Il est le seul point en France, d'où l'on puisse embrasser l'ensemble du paysage des bibliothèques, les distinguer et les comparer. C'est le lieu où se manifeste l'unité de notre profession et la complémentarité de nos missions. Un tel site ne peut qu'être de plus en plus fréquenté. J'ai noté avec plaisir que plusieurs des mesures que le ministre de la Culture est venu annoncer à l'ouverture de ce congrès figurent parmi nos recommandations, comme la création d'un Centre de littérature de jeunesse ou le rapprochement des bibliothèques d'hôpitaux avec la lecture publique. Nous sommes entendus, parfois, et, j'en ai le sentiment, de plus en plus souvent. Mais un tel travail peut-il se juger autrement que sur le long terme et la continuité ? Un Conseil qui serait systématiquement et immédiatement écouté ne serait-il pas plus suspect qu'utile ?

    Je crois donc que désormais, quels que soient les pouvoirs qu'on lui reconnaîtra, quels que soient les moyens dont il sera doté, notre Conseil ne pourra que croître, comme il l'a fait depuis six ans, si l'on en juge au nombre de sollicitations dont il a fait l'objet. La demande des bibliothécaires est forte.

    Je vous remercie d'avoir associé le CSB à vos débats, à vos entreprises, à vos rêves, à vos colères. C'est à ce travail et à cette confiance qu'il doit d'exister aujourd'hui.

    NDLR - Les intertitres sont de la rédaction.