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Délibérations adoptées lors de la séance du 25 juin 2026
- Délibération n°2026-06-25-2.1 approuvant le procès-verbal de la séance du 12 mars 2026
- Délibération n°2026-06-25-2.2 approuvant le procès-verbal de la séance du 26 mars 2026
- Délibération n°2026-06-25-3.1 approuvant les orientations budgétaires 2027
- Délibération n°2026-06-25-3.2 approuvant la tarification de l’adhésion de soutien à la plateforme Alumni de l’Enssib
- Délibération n°2026-06-25-3.3 autorisant le déstockage d’une partie du fonds éditorial
- Délibération n°2026-06-25-3.4 approuvant les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels et des élèves fonctionnaires pour l’année 2026
- Délibération n° 2026-06-25-4 approuvant les principes de répartition de la prime concernant l’exercice de certaines fonctions ou responsabilités particulières confiées aux enseignants-chercheurs (composante fonctionnelle C2) pour l’année universitaire 2026 - 2027
- Délibération n°2026-06-25-5.1 approuvant le calendrier de l’année universitaire 2026-2027
- Délibération n°2026-06-25-5.2 portant sur la composition des commissions vie étudiante de l’Enssib Commission CVEC, commission chargée du fonds de solidarité et de développement de la vie étudiante (FSDIE), commission d’exonération des droits d’inscription
- Délibération n°2026-06-25-6 approuvant le schéma pluriannuel de stratégie immobilière
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Délibération adoptée lors de la séance du 26 mars 2026
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Délibérations adoptées lors de la séance du 12 mars 2026
- Délibération n°2026-03-12-1 approuvant l’élection du Président du conseil d’administration
- Délibération n°2026-03-12-1bis approuvant l’élection du vice-Président du conseil d’administration
- Délibération n°2026-03-12-2 désignant les membres du conseil scientifique par le conseil d’administration
- Délibération n°2026-03-12-3 approuvant le procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025
- Délibération n°2026-03-12-4.1 approuvant le compte financier de l’exercice 2025
- Délibération n°2026-03-12-4.2 approuvant le rapport annuel de performance (RAP) 2025
- Délibération n°2026-03-12-4.3 approuvant les tarifs de réservation des salles et d’espaces
- Délibération n°2026-03-12-4.4 approuvant les tarifs des éditions
- Délibération n°2026-03-12-4.5 approuvant le RIFSEEP
- Délibération n° 2026-03-12-5.1 approuvant les critères de choix des bénéficiaires de la prime individuelle du régime indemnitaire des enseignants-chercheurs et du barème afférent pour l’année 2026 (composante fonctionnelle C3)
- Délibération n° 2026-03-12-5.2 approuvant les principes de répartition de la prime concernant l’exercice de certaines fonctions ou responsabilités particulières confiées aux enseignants-chercheurs (composante fonctionnelle C2) pour l’année universitaire 2025 - 2026
- Délibération n°2026-03-12-6 approuvant le bilan 2025 et des projets 2026 dans le cadre de de la contribution à la vie étudiante et de campus (CVEC)
- Délibération n°2026-03-12-9 approuvant les modalités de délibération à distance des instances de l’Enssib
Archives des délibérations
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