A notre connaissance, et d'après la page juridique disponible sur le site de l'ADAV (http://www.adav-assoc.com/html/home/juridique.html), il n'existe pas de durée limitée des droits de prêt ou de consultation de ces documents. Ils cessent lorsque le support est devenu inexploitable : "Deux types de droits sont négociés auprès des éditeurs vidéos et des producteurs indépendants. Ils sont attachés aux supports pour leur durée de vie."

Si vous souhaitez racheter le même film ou documentaire, vous devrez vous acquitter de nouveau des droits de prêt et/ou de consultation. Ils ne sont, en effet, pas cessibles dans le temps.

Veuillez noter que cette réponse n'a pas de valeur juridique.

Nous espérons avoir répondu à votre question. Si ce n'était pas le cas, n'hésitez pas à nous recontacter.

Merci de penser à remplir le sondage de satisfaction tout au bas de ce message.

Cordialement,

Le service Questions? Réponses! de l'enssib

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