Bonjour, Bibliothécaire dans un établissement qui souhaite mettre en ligne son fonds DVD, je me demande si nous avons le droit de diffuser dans...

Question

Bonjour,
Bibliothécaire dans un établissement qui souhaite mettre en ligne son fonds DVD, je me demande si nous avons le droit de diffuser dans cette liste les visuels des dvd. Sinon, comment procéder ? D'avance, merci !

Réponse

Date de la réponse :  03/09/2010

Si nous avons bien compris votre question, vous souhaitez signaler vos collections de DVD en ligne (à l'aide d'un catalogue ou de filmographies) et vous voulez savoir si vous avez le droit de diffuser dans ce cadre des vignettes de leurs visuels.

L'enrichissement de notices à l'aide de vignettes peut effectivement poser des problèmes légaux. Il est néanmoins pratiqué par de nombreuses bibliothèques.

Dans cette récente synthèse du service Actualité du droit de l'information de l'ADBS, Michèle Battisti indique que l'enrichissement de notices à l'aide de vignettes requiert une autorisation, mais qu'un certain nombre d'arguments pourraient l'en exempter :
BATTISTI, Michèle. Des vignettes pour illustrer ses notices bibliographiques. Les couvertures d’ouvrages. in Actualités du droit de l'information, 8 avril 2010 [en ligne]. Disponible sur : http://www.adbs.fr/des-vignettes-pour-illustrer-ses-notices-bibliographi... (consulté le 02/09/2010)

Précisons que ces questions ne représentent pas un enjeu capital pour les éditeurs vidéos, au regard de la lutte qu'ils doivent mener contre le téléchargement.

Nous vous conseillons par ailleurs de vous renseigner auprès de vos fournisseurs de DVD car certains proposent des notices enrichies de vignettes.

Vous trouverez une enquête sur les fournisseurs de notices sur le site du Comité français UNIMARC :
Publications à usage français. in Comité Français UNIMARC [en ligne]. Disponible sur : http://cfu.enssib.fr/index.php?liste=1 (consulté le 02/09/2010)
Sur cette page, le point 4, "Fournisseurs de notices en UNIMARC",
permet de télécharger le descriptif des fonctionnalités proposées en cliquant sur le nom des différentes sociétés (fournisseurs proposant des images animées : ADAV, COLACO, CVS, DAWSON, MOCCAM et VHS). D'autres fournisseurs de DVD ne figurant pas dans cette enquête proposent peut-être également la récupération de jaquettes ; signalons par exemple CIRCLE, MELISOFT et CVS.

Nous vous signalons enfin deux précédentes réponses de notre service sur l'enrichissement de notices à l'aide de vignettes :
http://www.enssib.fr/questions-reponses/une-question-11262
http://www.enssib.fr/questions-reponses/une-question-11239

Cordialement,
Le Service questions? réponses! de l'enssib

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