Convention pour les dons

Question

Bonjour

je suis à la recherche d'un modèle de convention en lien aux dons que la médiathèque

doit effectuer envers : soit une association, soit une école, ou un centre de loisirs ;

cette convention serait soutenue par un acte réglementaire appelé : Décision Municipale

Je cherche aussi un modèle de délibération lié à ce sujet, mais peut être qu'il se lie à la thématique du désherbage ?

Merci pour votre réponse,

bien cordialement

Réponse

Date de la réponse :  06/07/2018

Vous êtes à la recherche d'un modèle de convention de don en direction d'une école, d'une association ou d'un centre de loisirs.
Vous cherchez également un modèle de délibération municipale sur ce thème.

Nous vous invitons à contacter vos référents à la Bibliothèque départementale des Bouches-du-Rhône, qui pourront probablement vous proposer un modèle de convention ou vous conseiller.

Certaines BDP proposent des pages de conseils concernant le désherbage. Exemples :

Voici deux autres exemples de délibérations municipales :

- Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction. Don  de documents. Conventions. Signature. Autorisation. Mairie de Bordeaux, 2010
- Délibération n°27 Conseil municipal 23 juin 2014 Lecture publique et médiathèques. Mairie de Nantes, 2014.

Pour information, ni le manuel Désherber en bibliothèque (Éd. du Cercle de la Librairie, 2013) ni notre fiche pratique Désherber en bibliothèque ne proposent de modèle de convention de don.