Droits utilisation logiciel BDnF

Question

Bonjour,

Je souhaiterais utiliser le logiciel BDnF lors d'une animation avec du public dans la bibliothèque où je travaille. Est ce autorisé ?

Réponse

Date de la réponse :  11/01/2021

Vous souhaitez utiliser le logiciel BDnF lors d'une animation avec du public dans la bibliothèque où vous travaillez. Vous vous demandez si c’est autorisé.


 

L’application est gratuite et disponible pour tous :

 

Disponible gratuitement sur ordinateur, tablette et dans une forme simplifiée sur mobile.

 

Au-delà du cadre scolaire, BDnF peut s’adresser à tous, petits et grands, public familial et amateurs de BD pour un usage récréatif.

Extraits de la page de présentation de l’application : BDnF, la fabrique à BD.


 

Les seules restrictions mentionnées dans les CGU sont :

  • l’utilisation des marques et logos de l’application sans autorisation de la BnF

  • certains contenus de l’Application (textes, image ou autres documents) sont soumis à des droits de propriété intellectuelle. Dès lors, toute réutilisation de ces contenus est encadrée et soumise à l’autorisation préalable et écrite des titulaires de droits.

 

Pour vous assurer de respecter le droit d’auteur, récupérez des contenus sous licence creatice commons ou tombés dans le domaine public, lorsque vous utiliserez l’application lors de votre animation. Il existe des filtres vous permettant de trouver ce type de document :

  • Dans Google image, sélectionnez « Outils » une fois votre recherche lancée, puis cliquez sur Licences Creative Commons

  • Dans la base de recherche de documents sous Creative Commons


 

En cas de doute, nous vous invitons à contacter la BnF : editions.multimedias@bnf.fr


 

Pour aller plus loin :