Modèles de charte Internet

Question

Nous recherchons des modèles de charte Internet à proposer aux bibliothèques qui ont un accès public. J'en ai trouvé sur certains sites de BDP, mais y-a-t-il un ouvrage ou un document récent faisant le tour de la question (quels objectifs, quelles contraintes légales...), pour créer un modèle personnalisé ? merci d'avance

Réponse

Date de la réponse :  28/10/2014

Vous recherchez de la documentation permettant de rédiger un modèle personnalisé de charte internet destinée à une bibliothèque publique.

Il n’existe pas à notre connaissance d’ouvrages ou d’études traitant spécifiquement du sujet.
Nos recherches nous permettent toutefois de vous livrer quelques pistes.

Vous pouvez consulter l’ouvrage de Laurent Battut et Samuel Dvens : « Charte d'utilisation des outils informatiques dans les collectivités » http://www.decitre.fr/livres/charte-d-utilisation-des-outils-informatiqu...

Cet ouvrage « fait le point sur l'environnement juridique des outils informatiques professionnels et autres réseaux sociaux. Il propose un exemple complet et commenté de charte du bon usage des ressources numériques dans les collectivités. »

Nous vous recommandons également :
-"Le droit de l'internet" http://boutique.lexisnexis.fr/jcshop3/461602/fiche_produit.htm

Chaque bibliothèque émet sa propre charte internet.
Voici des modèles de charte à adapter en fonction de la bibliothèque dont vous avez la charge et des principes que vous souhaitez adopter.

- Médiathèque Départementale de la Loire http://www.loire-mediatheque.fr/medias/medias.aspx?INSTANCE=EXPLOITATION...

- Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze http://correzebiblio.cg19.fr/OpacWebAloes/File/OrganiserUneBibliotheque/...
- Médiathèque YOUEN GWERNIG de Pont-de-Buis lès Quimerc’h http://www.pontdebuislesquimerch.fr/wp-content/uploads/2013/04/charte-in...

-Bibliothèque publique d’information http://www.bpi.fr/missions-et-organisation/la-charte-dutilisation-dinter...
http://www.netpublic.fr/2012/05/comment-creer-une-charte-internet-regles...

Cordialement,

Le service Questions? Réponses! de l'enssib

MOTS CLES : Services et publics : Services au public, Monde de l'information : Aspects juridiques