Publication de couverture de livres sur les réseaux sociaux

Question

Bonjour,
Je souhaiterais savoir si il est autorisé de publier une couverture de livres sur les réseaux sociaux (instagram, par exemple) pour partager ses avis de lecture. Merci de votre réponse.

Réponse

Date de la réponse :  14/10/2020

Vous souhaitez savoir si vous pouvez illustrer vos avis de lecture grâce aux couvertures de livres sur les réseaux sociaux de type Instagram.

 

 

Les couvertures d'ouvrages sont en règle générale protégées par le droit d'auteur.

Leur utilisation et diffusion sont soumises à l'autorisation des ayants-droit quel que soit le média de reproduction (papier, site internet, réseau social, blog).

Cependant, comme le rappelle Vinciane Jacquet dans un entretien avec Savoirs CDI intitulé Les images de couverture des ouvrages :

    Dans la pratique, les ayants-droit s’opposent rarement à une reproduction de la couverture à un format inférieur à celui de l’ouvrage et dans un but d’information du lecteur. Les contestations sont par contre plus fréquentes lorsque la couverture est publiée à des fins publicitaires. Afin d’éviter tout contentieux, il est donc préférable de solliciter l’autorisation de l’éditeur qui est seul à savoir quelle autorisation de reproduire il est en droit d’accorder.

 

Sur le blog mapreuve.com, dédié à la propriété intellectuelle, Murielle Cahen précise en quoi les réseaux sociaux ne peuvent faire abstraction du respect des droits d'auteur en vigueur :

 

    Réseaux sociaux et PLA

    Le droit d’auteur et le partage sur les réseaux sociaux

Les réseaux sociaux ont introduit un bouton « partage » permettant instantanément de faire suivre à des utilisateurs des oeuvres. Cependant, cette fonctionnalité se passe de tout accord de l’auteur original de l’oeuvre.

Pourtant, l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle dispose que « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite ». Aussi, il est de jurisprudence constante que la communication d’une oeuvre par internet est bel et bien une représentation, sur la base de l’article L.122-2 du CPI.

L’utilisateur qui partage l’oeuvre sans autorisation peut ainsi remplir les critères du contrefacteur. En effet, le consentement de l’auteur répond à un formalisme particulier, il doit en plus être expresse.

 

Pour aller plus loin dans vos connaissances sur le droit d'auteur :

Ressources de l'Immatériel : cahier pratique.  APIE, Agence du patrimoine immatériel de l'Etat. (pdf)

Bien que destiné avant tout aux services de l'Etat, il fait référence aux règles communes du respect du droit d'auteur dans le monde numérique.

 

Et pour enrichir vos réflexions sur le partage de vos lectures via les réseaux sociaux, quelques réponses de notre service :

Médiation culturelle et numérique en médiathèques (26/06/2020)

Les réseaux sociaux en bibliothèque (17/04/2020)

Les réseaux sociaux consacrés aux livres (02/04/2020)

Valorisation des collections (12/04/2019)