Rémunération de conférenciers sans SIRET en bibliothèque municipale

Question

Bonjour, Nous souhaiterions accueillir en bibliothèque municipale un conférencier sans numéro de SIRET . Celui-ci ne pourra pas être rémunéré en honoraires ou sur facture (ces rémunérations n'étant possibles que pour les personnes disposant d’un statut de travailleur indépendant, donc d’un numéro SIRET) aussi quelles autres alternatives s'offrent à nous ? Peut-on envisager d'établir une feuille de salaire (Déclaration Unique d’Embauche + fiche de paie + déclarations sociales) ? Je vous remercie.

Réponse

Date de la réponse :  20/02/2019

Vous nous interrogez sur les modalités de rémunération d'un conférencier sachant qu'il ne pourra être rémunéré en honoraires ou sur facture n'ayant pas de numéro de SIRET.
Nous ne pouvons répondre précisément à votre question. D'une part, puisque pour étudier les alternatives, il nous faudrait en savoir plus sur votre intervenant. Est-il Universitaire? Consultant? Auteur? etc. Et d'autre part, car les alternatives sont à étudier avec le service comptable de votre collectivité. Il n'y a sans doute pas une seule voie de résolution à votre problème mais selon l'agent comptable une solution sera sans doute préférée à une autre.

A toutes fins utiles, nous vous signalons des ressources concernant la rémunération des auteurs :

  • le site SGDL, site spécialisé dans la rémunération des auteurs.

 

Enfin, sachez que pour connaître les pratiques d’autres structures semblables à la vôtre, vous pouvez interroger la communauté de professionnels des bibliothèques et de la documentation via le forum d’Agorabib.