Réutilisation d'une image d'un film pour illustrer la couverture d'un livre : que dit le droit ?

Question

Bonjour,
Nous publions un livre de recherche sur le handicap rare et nous voudrions mettre une image extraite du film miracle en alabama (1968) où l'on voit le personnage d'Hellen Keller et son éducatrice a-t-on le droit ?
Merci.

Réponse

Date de la réponse :  21/12/2017

Vous publiez un livre de recherche sur le handicap rare et vous souhaiteriez en illustrer la couverture par une image extraite du film Miracle en Alabama d'Arthur Penn (titre original : The Miracle Worker) sur laquelle figure les actrices qui interprètent les rôles d'Helen Keller et de son éducatrice.

La loi prévoit des exceptions au droit d'auteur (art. L122-5 du Code de la Propriété intellectuelle) :

L'exception dite "pédagogique et de recherche" : elle ne concerne que des pratiques d'établissements d'enseignement et de recherche. Elle ne nous paraît pas convenir à la réalisation d'un livre qui sera publié et vendu.
L'exception de citation : elle ne peut pas être invoquée non plus car elle ne s'applique actuellement qu'aux oeuvres textuelles. Il est possible que la jurisprudence évolue dans les années à venir. Vous pouvez lire à ce sujet le billet Pourquoi nous avons besoin d’un droit de citation audiovisuelle sur le blog scinfolex.
Nous vous invitons également à consulter l'article intitulé "L'exception pédagogique et de recherche" du carnet hypothèses Questions éthique et droit en SHS.

Obtenir l'accord du ou des auteurs

Comme l'indique Anne-Laure Stérin dans son ouvrage Guide pratique du droit d'auteur (page 245) :

"Pour utiliser dans sa propre création (film, peinture, photographie, etc.) tout ou partie d'une image créée par un autre auteur, il faut l'accord de l'auteur de cette première oeuvre. L'oeuvre ainsi réalisée est une oeuvre composite : une "oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre prééxistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière" (CPI art. L.113-2).
L'utilisateur doit impérativement obtenir l'accord du premier auteur, s'il veut modifier ces image "première" pour intégrer à sa propre oeuvre."
Source : Guide pratique du droit d'auteur. Anne-Laure Stérin, Editions Maxima, 2011

En ce qui concerne le film Miracle en Alabama, vous ne pouvez donc reproduire tout ou partie de cette œuvre sans avoir obtenu l’autorisation expresse des titulaires des droits : les auteurs eux-mêmes, leurs héritiers ou encore les gestionnaires de ces droits.
Il va donc vous falloir enquêter pour retrouver ces auteurs. Peut être pourriez-vous commencer par interroger la maison de production de ce film ou les sociétés de distribution ?

Avant de commencer votre recherche nous vous invitons à consulter un guide sur la recherche d'ayants-droit réalisé par la Bibliothèque nationale de France :
Guide succinct sur la recherche d'ayants-droit. BnF.

Veuillez noter que cette réponse n'a pas de valeur juridique.