Transformer des e-books gratuits en livres audio et les mettre en ligne

Question

Bonjour,
Je souhaite mettre en ligne des livres audios que j'aurais enregistrés par mes soins.
Ces livres audio sont à l'origine des e-books téléchargés gratuitement sur internet, sur différentes thématiques.
Les livres audio que je souhaite mettre en ligne seront en accès gratuit aux visiteurs du sites.
Ai-je le droit de procéder de cette manière ? Est-il envisageable de vendre certains livres audio ?
Merci
Cordialement

Réponse

Date de la réponse :  23/01/2017

Vous souhaitez enregistrer au format audio des e-books que vous avez téléchargés gratuitement sur internet et les mettre à disposition en ligne, en accès libre, sur un site internet.
Vous ne donnez pas de précisions sur le contexte : agissez-vous en tant que particulier ? Pour le compte d'une bibliothèque municipale ?
En l'absence de ces informations, nous limiterons notre réponse aux questions juridiques soulevées par votre projet.

Tout d'abord, il convient de déterminer l'origine et la nature des e-books que vous avez téléchargés gratuitement.

Sur la question de la mise en ligne de texte téléchargés, voici ce qu'indique Anne-Laure Stérin à la page 77 de son ouvrage intitulé Guide pratique du droit d'auteur, que nous vous incitons vivement à consulter :

"Télécharger des textes ou les mettre en ligne
[...] Un texte trouvé sur Internet (et non tombé dans le domaine public) est protégé par le droit d'auteur, exactement comme un texte publié dans un livre ou journal. Avant de télécharger ou d'imprimer le texte pour le diffuser, il faut vérifier si le site autorise cette utilisation. Si le site ne précise rien, il faut contacter l'auteur (ou l'éditeur du site). Cette autorisation est nécessaire, que ce soit pour réutiliser le texte sur un autre site, dans un mail, sur un support papier ou tout autre support, quel que soit le procédé utilisé pour dupliquer le texte (le télécharger, l'imprimer, le copier-coller) dès lors que c'est pour un usage non strictement personnel.[...]
Contacté, l'auteur ou l'éditeur du site autorisera (ou interdira) l'utilisation, en indiquant ses conditions financières.
Les seuls textes sur Internet qui soient utilisables gratuitement sont les textes du domaine public, ou ceux dont la réutilisation est expressément autorisés par une mention figurant sur le site
."

Plus loin, elle précise encore :

"En ligne, il existe de nombreux textes utilisables gratuitement, quoique non encore tombés dans le domaine public, parce que leur auteur accepte d'avance que les internautes utilisent ses textes. L'auteur peut choisir de mettre ses textes sous licence Creative Commons, ou se contenter de préciser sur son site en mots simples, les utilisations qu'il autorise. Les internautes n'ont pas besoin de contacter l'auteur, tant qu'ils utilisent le texte dans le contexte autorisé par l'auteur."

Il vous appartient donc d'examiner les conditions d'utilisation mentionnées par les sites sur lesquels vous avez récupéré ces e-books et éventuellement de les interroger directement quant à votre projet de les enregistrer pour en faire des livres audio.

Source :
Guide pratique du droit d’auteur : utiliser en toute légalité : textes, photos, films, musiques, Internet + protéger ses créations, Anne-Laure Sterin, 2ème éd. totalement actualisée, Maxima, 2011

Sachez que si votre projet est à destination de personnes déficientes visuelles, des initiatives existent déjà comme par exemple celle de la Bibliothèque sonore de l'association des donneurs de voix. Sur un sujet proche, nous vous invitons à consulter un ensemble de fiches pratiques réalisées par l'Enssib sur l'accessibilité en bibliothèque.
Enfin, sur la question du livre audio en bibliothèque, nous vous invitons également à consulter un mémoire du diplôme de conservateur qui brosse un panorama complet de ce média en bibliothèque :
Le livre audio, quel destin pour un objet hybride en bibliothèque ? Julie Gatineau, mémoire de DCB, Enssib 2015.

Veuillez noter que cette réponse n'a pas de valeur juridique.