Vous voulez savoir si une bibliothèque peut autoriser un écrivain à vendre son livre lors d'une rencontre dans ses murs.

Nous n'avons pas trouvé d'évocation de ventes de livres en bibliothèques dans la littérature professionnelle.

Dans un article sur l'accueil des écrivains, Thierry Ermakoff indique néanmoins qu'il est courant et légitime que les écrivains demandent que leurs livres soient vendus à l'issue de la rencontre : "L'écrivain publiant pour être lu, il souhaite légitimement que ses livres soient achetés, donc vendus sur place par un libraire ..."
Source :
Littérature contemporaine en bibliothèque / sous la dir. de Martine Poulain ; avec la collab. de Marie-Odile André, Colette Bergeal, Annie Béthery [etal.]. Paris : Cercle de la librairie, 2001

Dans ce cas de figure, la bibliothèque doit faire appel à une librairie. Pour organiser une vente au sein de la bibliothèque, nous vous conseillons de solliciter l'accord de votre tutelle.

Les conditions d'accueil des écrivains peuvent être définies au sein d'une charte de l'action culturelle, dont Emmanuèle Payen recommande la rédaction : « Il est important d’inscrire cette activité au sein de textes programmatiques qui viendront définir les missions et les objectifs de cette politique : c’est le rôle, par exemple, de la charte d’action culturelle (…) Des considérations plus concrètes, sur les différents types d'animations proposées, (...), les modalités de préparation des manifestations doivent venir compléter cette réflexion stratégique qui se veut également pacte de travail vis-à-vis des tutelles, des personnels et des publics.»
Source :
L'action culturelle en bibliothèque / sous la direction de Bernard Huchet et Emmanuèle Payen. Nouvelle édition. Paris : Ed. du Cercle de la librairie, 2008, page 35

Dans ce même livre, le chapitre consacré aux questions de droit (pages 253-265) n'évoque pas la vente d'ouvrages mais formule toutefois des recommandations que nous vous signalons ci-dessous :
"Quelques aspects juridiques" > "Les relations avec les intervenants" >
"Engager et rémunérer les intervenants d'une animation : (...)
- Le règlement de droits d'auteur. Il est autorisé pour les écrivains, pour une prestation définie par un contrat de la Maison des écrivains, au titre de "revenus accessoires au droit d'auteur". (...)
- Les honoraires. Peuvent présenter une note d'honoraires les travailleurs indépendants installés à tire privé avec une numéro de Siret. Les déclarations sociales et fiscales sont à la charge de intervenant.
- Les factures. Si n'établit pas de contrat de travail et qu'honoraires ou droits d'auteur sont impossibles, la seule solution est que l'intervenant soit rémunéré à travers une structure privée, par exemple une association..."
Page 263 : "Pour les lectures d'ouvrages d'œuvres d'écrivains contemporains, à plus forte raison si l'auteur est invité, on recommande à tout le moins un échange de courrier avec l'éditeur pour signaler la manifestation et solliciter l'autorisation de lire des extraits. Celle-ci sera en général accordée gracieusement."

Un article plus ancien évoque l'accueil des écrivains mais ne mentionne pas la vente de livres :
PANIGHETTI, Gaëlle. Accueil et rémunération des auteurs. in BBF, 2005, n° 4, p. 75-76 [en ligne]. Disponible sur : http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2005-04-0075-004/ (consulté le 26 janvier 2010)

Cordialement,
Le Service questions? réponses! de l'enssib

MOTS CLES : Services et publics : Action culturelle, Services et publics : Accueil et médiations, La bibliothèque : organisation et environnement : Partenaires des bibliothèques, Monde de l'information : Aspects juridiques