Utilisation illustrations album jeunesse

Question

Bonjour, Nous possédons à la médiathèque un album jeunesse que nous aimerions lire en fin d'année sous la forme d'un conte musical. Est-ce possible d'en photocopier librement tout ou partie afin d'utiliser certaines des illustrations comme éléments de décor ou comme planches de kamishibaï? Je vous remercie, cordialement, Pauline

Réponse

Date de la réponse :  25/10/2018

Vous voulez savoir si la reproduction d'illustrations en vue d'une animation (décoration et réalisation d'un kamishibaï) dans une bibliothèque est autorisée légalement.

Les illustrations sont protégées par le code de la propriété intellectuelle (CPI). Le droit d'auteur qui est associé aux oeuvres de toutes natures implique que toute reproduction ou représentation de l’œuvre, même partielle, doit se faire avec l’autorisation de l’auteur et être éventuellement rémunérée.

 

Il existe des exceptions au CPI. Cependant nous n'en trouvons pas qui pourrait vous permettre de reproduire puis d'utiliser les copies dans votre bibliothèque sans demander au préalable la permission et d'être éventuellement contraint de rémunérer les ayants droit.

Pour solliciter une autorisation d'utilisation d'une oeuvre, vous pouvez vous adresser à la société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques. Vous trouverez sur son site de nombreuses informations.
 

Veuillez noter que cette réponse n'a pas de valeur juridique.