Utiliser en bibliothèque des images trouvées sur internet

Question

Bonjour,
Dans le cadre de la réalisation d'une table thématique en secteur jeunesse de bibliothèque, nous nous demandons si nous avons le droit de réaliser une affichette pour présenter la thématique de cette table (poisson d'avril par exemple) avec un dessin tiré d'une recherche sur le net pour illustrer ?
Ou cela est-il soumis aux droits d'auteurs même si cette image ne sera présente que sur cette affichette qui n'est pas destinée à sortir de la médiathèque ?
J'espère avoir été claire.
En vous remerciant !

Réponse

Date de la réponse :  11/04/2017

Dans le cadre de la réalisation d'une table thématique en secteur jeunesse, vous souhaitez fabriquer une affichette agrémentée d'une illustration. Vous aimeriez savoir si une image trouvée sur internet dont vous ne connaissez pas précisément la licence, peut être utilisée pour cette présentation, dans la mesure où la diffusion n'excédera pas les murs de votre médiathèque.

Voici ce qu'indique Anne-Laure Stérin dans le Guide pratique du droit d'auteur (que nous vous invitons à consulter) :

"Ce n'est pas parce qu'une image figure en ligne qu'elle est utilisable. Si elle est sans nom  ou avec la mention DR, il est déconseillé d'utiliser le cliché, car il a été mis en ligne sans autorisation de l'auteur. Quand l'auteur lui même met l'image sur son site, il ne précise pas toujours si les internautes peuvent la réutiliser : dans ce cas, il ne faut pas l'exploiter. Car en droit d'auteur, l'absence d'autorisation équivaut à une interdiction. Il faut donc contacter l'auteur avant d'utiliser l'image. Bien sûr, si le site précise les conditions d'utilisation de l'image, il suffit de s'y conformer." (p.153)
Source : Guide pratique du droit d'auteur. Anne-Laure Stérin. Maxima, 2011

De nombreux sites proposent des images librement réutilisables ; nous vous proposons de consulter le dossier NetPublic Comment trouver des images sur le Web utilisables gratuitement, qui contient de nombreuses ressources.

Veuillez noter que cette réponse n'a pas de valeur juridique.