Index des revues

• Bossuat, Marie-Louise
  L'u.a.p. (universal availability of publications) , p.7-8.
• Chauveinc, Marc
  Le centre de prêt de la bibliothèque nationale , p.9-10.
• Boisard, Geneviève
  Les publications officielles , p.13-15.
• Tuilier, André
  Les thèses et leur diffusion , p.17-19.
• Lung, Jean
  SIGLE, p.20-21.
• Fons, Claire
  Le fonds régional de la bibliothèque municipale de rouen , p.22-25.
• David, Philippe, Leipp, Margueritte
  CADIST de sciences religieuses à la bibliothèque nationale et universitaire de..., p.26-27.
• David, Philippe
  Motions, p.28.
• Garreta, Jean-Claude
  Rapport moral, p.29-30.
• 
  Rapport financier, p.30.
• 
  Liste des exposant, p.31.

Les thèses et leur diffusion

XI est difficile d'évoquer le problème des thèses, au moment où le projet de loi relatif aux enseignements supérieurs envisage une pro- fonde transformation du régime actuellement en vigueurà cet égard. Cette transformation éventuelle ressort du texte lui-même. De fait, celui-ci indique d'une manière générale que « le 3"cycle est une for- mation de recherche, qui comporte la réalisation individuelle ou col- lective de travaux scientifiques originaux. Il comporte aussi des for- mations professionnelles de haut niveau intégrant en permanence les innovations scientifiques et techniques ».

« Il peut conduire à la soutenance d'une thèse sur la base de tra- vaux originaux. Celle-ci doit prouver l'aptitude à la recherche et per- met d'obtenir le titre de docteur ».

De cette manière, le texte législatif en gésine fusionne implicitement les titres de docteur d'Etat et de docteur de 3ecycle. Mais il est impos- sible de savoir quelle sera la nature du nouveau doctorat. En fait, le projet supprime apparemment les deux titres actuellement recon- nus par le Ministère de l'Education nationale pour les remplacer par celui plus simple de docteur (1) . De toute façon, il est imprécis en ce domaine et il appartiendra aux textes d'application de la loi de fixer les étapes et la nature du diplôme qui sanctionnera le futur 3e cycle des enseignements supérieurs.

Il apparaît d'ailleurs d'après le projet de loi que le cycle de recher- che de l'enseignement supérieur n'aboutira pas nécessairement à la soutenance d une thèse, puisque le deuxième alinéa du texte que j'ai cité présente exclusivement le doctorat comme une éventualité à ce sujet. S'il doit en être ainsi à l'avenir, la réglementation nouvelle apportera des modifications profondes aux structures de l'enseigne- ment supérieur et au recrutement de son corps professoral. De fait, en fonction des textes actuellement en vigueur, le doctorat de spé- cialité - doctorat de 3ecycle - est la seule issue possible du cycle ter- minal de l'enseignement supérieur dans sa phase organique. Quant au doctorat d'Etat, il apparaît au sommet de la hiérarchie universi- taire et il constitue, pour les lettres, les sciences humaines et les sciences exactes, le diplôme d'habilitation qui permet à son titulaire d'accé- der aux chaires magistrales.

Pour comprendre la complexité de la situation présente, il faut rap- palerque la dualité du doctorat- doctorat d'Etat d'une part et doc- torat de 3ecycle d'autre part - est récente dans l'histoire de nos insti- tutions universitaires. A l'exception du doctorat d'Université qui avait été créé antérieurement pour permettie l'acquisition du titre de doc- teur aux étudiants - étrangers ou autres - qui n'avaient pas suivi le cursus normal de l'enseignement supérieur français (2) et dévelop- per les échanges intellectuels et culturels à cet égard (3) , notre système académique ne connaissait avant 1958 que le doctorat d'Etat, dont nous rappellerons plus loin les origines. C'est effectivement à cette date que pour favoriser l'essor de la recherche dans l'enseignement supérieur, l'administration devait créer le doctorat de 3ecycle ou doc- torat de spécialité. L'institution concrétisait dans les cursus universi- taires l'existence des séminaires et des laboratoires de recherche qui fonctionnaient depuis longtemps dans nos universités - même dans les Facultés de lettres, de sciences humaines, de sciences juridiques et de sciences économiques - sans être réglementés par une scola- rité obligatoire et un titre spécifique (4) .

La novation était importante à ce sujet. On sait que pour être docteur de 3ecycle, il faut avoir suivi pendant une certaine période - deux ans, puis trois ans depuis plusieurs années - les cours d'un institut spé- cialisé (séminaire ou laboratoire de recherche) et avoir satisfait entre temps aux épreuves du Diplôme d'Etudes Approfondies (D.E.A.) (5) . La création du doctorat de 3ecycle était par conséquent destinée dans l'esprit de ses auteurs à combler les lacunes de notre enseigne- ment supérieur au regard de la recherche fondamentale et appliquée.

Il n'est pas dans notre propos de dire si cette création a parfaitement répondu aux buts qui lui étaient assignés par l'administration. On se contentera d'indiquer qu'elle a favorisé de toute manière l'essor de la recherche dans l'Université française et qu'elle a nécessairement rempli son rôle à cet effet. Certes, les thèses de 3ecycle sont d'iné- gale valeur. Mais cette inégalité est inhérente à la production scien- tifique, quelle qu'en soit la forme, et on aurait tort de reprocher l'ins- titution les défaillances des hommes qui les utilisent à des fins très diverses. Au reste, beaucoup de thèses de 3e cycles, réalisées dans des délais limités sur des sujets neufs, sanctionnent des recherches de pointe que les lenteurs du doctorat d'Etat ne permettent pas d'abor- der commodément. Le prêt inter-universitaire est très révélateur à cet égard. La souplesse du doctorat de 3ecycle, mieux adapté que le doctorat d'Etat à l'évolution rapide des disciplines scientifiques, a cer- tainement joué un rôle efficace en ce domaine au cours des vingt- cinq dernières années, et il appartiendra aux historiens des institu- tions universitaires d'établir à l'avenir le bilan de l'opération.

Il n'en reste pas moins que, sans avoir le même prestige et la même autorité, le doctorat de 3ecycle a souvent concurrencé pendant cette période le doctorat d'Etat et que les déviations qui se sont produites à ce sujet ont des causes multiples. Ces dernières tiennent d'abord à la dualité des grades. Mais elles sont également imputables aux candidats et aux maîtres appelés à les diriger. Depuis la disparition de la thèse secondaire qui faisait partie intégrante du doctorat d'Etat avant la loi d'orientation de l'enseignement supérieur du 12 novem- bre 1968 (6) , il n'était pas toujours aisé de maîtriser les champs res- pectifs des deux diplômes au regard des études à entreprendre. Au demeurant, ces champs sont difficiles à évaluer quand le domaine de recherche est inexploré. C'est pourquoi certains doctorats de 3e cycle ont pu avoir la qualité scientifique d'un doctorat d'Etat sans obtenir les avantages de ce dernier titre pour leurs auteurs. L'équivo- que appelait nécessairement l'administration et les pouvoirs publics à envisager la suppression de la dualité concurrentielle entre les deux titres.

Si elle est définitivement ratifiée par le Parlement au cours de l'exa- men du projet de loi relatif aux enseignements supérieurs, la dispari- tion du doctorat d'Etat, en tant que tel, briserait avec une tradition séculaire. Comme son nom l'indique, celui-ci est essentiellement un diplôme d'habilitation qui permet à son titulaire d'enseigner dans l'Université officielle en qualité de professeur de rang magistral. Le fait mérite d'être rappelé. Depuis le début du XIXe siècle, le doctorat d'Etat remplace les procédures diverses qui permettaient aux cor- porations universitaires d'ancien Régime d'accueillir dans leurs rangs les maîtres auxquels elles accordaient le droit d'enseigner. L'institu- tion est significative à cet égard. Depuis l'Université impériale, créée par la loi de 1806 et les décrets de 1808, ce privilège corporatif est effectivement devenu un monopole des pouvoirs publics et c'est pour cette raison que le diplôme universitaire qui donne à son titulaire le droit de s'inscrire sur la liste d'aptitude à l'enseignement supérieur magistral porte encore aujourd'hui le nom de doctorat d'Etat.

L'administration et l'opinion publique ont assurément perdu le sens de cette institution. Au demeurant, le doctorat d'Etat a progressive- ment évolué au cours de son histoire. Pour des raisons conjonctuel- les, les difficultés budgétaires de l'enseignement supérieur rendent pratiquement caduc le droit qu'il donne à ses titulaires d'obtenir une chaire de rang magistral. Mais ces raisons conjonctuelles ont accé- léré la crise d'ordre structurel qui menace de longue date l'institu- tion. Issue d'une leçon inaugurale qui permettrait au candidat de défendre ses positions devant ses pairs à la faveur d'un débat contradictoire (7) , la thèse est devenue rapidement au cours du XIXe siècle une publication imprimée dont on présente l'essentiel au jury de soutenance. Cependant, avant la fin du siècle dernier, cette publi- cation - il faut même dire ces publications puisque les thèses de let- tres et de sciences exactes ont longtemps compris une thèse princi- pale et une thèse complémentaire - prend des dimensions importan- tes. Ces dernières deviendront démesurées lorsque l'obligation d'im- primer avant la soutenance sera supprimée pour des raisons maté- rielles évidentes pendant la seconde guerre mondiale.

Certes, pour les thèses de lettres, de sciences humaines et de scien- ces exactes, cette obligation sera momentanément rétablie en 1957 et elle entraînera souvent une limitation de la longueur de l'ouvrage principal admis en soutenance. La subvention d'impression qui était pour lors accordée par le Ministère de l'Education nationale jouait nécessairement un rôle dissuasif en ce domaine (8) . Mais, cette mesure ne devait pas avoir son plein effet.. Sacrifiant parfois la qua- lité du travail à la prolixité, les candidats dépassaient souvent encore les limites prévues par la réglementation pour les subventions d'im- pression. Au reste, les délais nécessaires à la réalisation de cette der- nière retardaient la date de soutenance et l'inconvénient apparais- sait de plus en plus grave à l'époque où le développement incessant des sciences et des techniques, même dans les sciences humaines, exige la diffusion rapide des connaissances et des découvertes de tous ordres. C'est pourquoi, dès 1966, le Ministère de l'Education nationale supprimait l'obligation d'imprimer les thèses avant soute- nance pour le doctorat d'Etat ès sciences (9) .

Cette obligation devait être suspendue à son tour en 1969 pour les thèses de doctorat d'Etat ès lettres et sciences humaines (10) . Pour ces dernières, elle devait être remplacée parla multigraphie des thèses après soutenance. L'opération financée par l'Etat qui réduisait d'au- tant les subventions d'impression (11) , devait être confiée par le Minis- tère de l'Education nationale à l'atelier spécialisée créé à cet effet auprès de l'Université de Lille III. Quelques années plus tard, un ate- lier similaire était établi auprès de l'Université de Grenoble Il pour la multigraphie après soutenance des thèses de droit, de sciences économiques, de sciences politiques et de sciences de gestion. Ces deux ateliers fonctionnent toujours actuellement avec les moyens qui leur sont accordés par l'Etat.

Mais, s'il a pour but d'assurer une meilleure diffusion des produits du doctorat dans les différentes disciplines, le système n'est pas non plus sans inconvénient. Faute de moyens suffisants, les ateliers, actuel- lement encombrés, sont incapables d'assurer la réalisation des tra- vaux qui leur sont confiés sans exiger de longs délais de parution. Pour sa part, l'atelier de Lille III reproduit présentement les thèses de lettres qui ont été soutenues il y a quatre ou cinq ans dans les univer- sités françaises. Quant atelier de Grenoble II, il rencontre des obs- tacles divers pour accomplir correctement sa mission. Enfin, les thè- ses de sciences, de médecine et de pharmacie ne bénéficient d'au- cune aide particulière pour leur part. Elles sont reproduites aux frais du candidat, qui peut recevoir l'aide d'un organisme public ou privé à cet effet. Mais, dans ces secteurs où la diffusion rapide de l'infor- mation est de plus en plus indispensable, tout dépend pratiquement de l'initiative individuelle, sans que les pouvoirs publics interviennent pour modifier la situation présente.

L'arrêté du 11 février 1976, qui règle actuellement le dépôt des thè- ses en application de la réglementation consécutive à la loi d'orien- tation de l'enseignement supérieur sur les diplômes universitaires (12) , reflète les contradictions de cette situation. Pour éviter d'imposer de trop lourdes charges aux candidats aux différents doctorats, il fixe le nombre des exemplaires déposés en prorata de l'aide qui est accor- dée aux auteurs des thèses. C'est pourquoi ce nombre est plus impor- tant pour les thèses de lettres, de sciences humaines, de droit, de sciences économiques, de sciences politiques et de sciences de ges- tion qui sont multigraphiées après soutenance aux frais de l'Etat. Il est plus réduit en revanche pour les thèses de sciences, de médecine et de pharmacie, dont la diffusion par les universités n'est ocs orga- nisée de façon systématique. Il est surtout très faible pour thèses de médecine dont les pouvoirs publics se désintéressent en général. Il ne nous appartient pas de juger cette appréciation défavorable, qui prend souvent un caractère systématique. Contentons-nous de rappeler que le doctorat en médecine est plus un doctorat d'exer- cice qu'un doctorat d'Etat au sens où nous l'avons défini précédem- ment. S'il permet effectivement la pratique d'une profession, il n'a pas pour but d'assurer l'enseignement de cette dernière.

Cette remarque particulière s'applique traditionnellement aux doc- torats en droit et en pharmacie. C'est pourquoi dans les disciplines concernées, la thèse ne permet pas l'accès direct à l'enseignement supérieur. Elle est complétée à cet effet par les concours d'agréga- tion spécialisés, qui constituent la procédure d'habilitation normale pour l'accès aux chaires magistrales dans ces disciplines.

Il est encore trop tôt pour savoir quelle sera désormais cette procé- dure pour les lettres, les sciences humaines et les sciences exactes, après l'adoption d'un nouveau texte législatif. Dans la conjoncture actuelle, le projet de loi relatif aux enseignements supérieurs subira sans doute des remaniements divers au cours des débats à l'Assem- blée nationale et au Sénat, et il est impossible de se prononcer à cet égart dans l'immédiat. On peut également penser que, pour évi- ter des difficultés diverses, l'administration envisagera des étapes pour l'application des dispositions nouvelles en ce domaine. En attendant, il est utile pour les bibliothécaires de s'interroger sur les conditions actuelles du dépôt des thèses et de la diffusion de ces dernières dans la perspective des échanges universitaires.

Les directeurs de bibliothèques universitaires ont reçu récemment un enquête de leur direction de tutelle (DBMIST) à ce sujet. Les ques- tions précises qui leur sont posées appellent un réponse au regard de la situation présente. Mais avant d'indiquer le sens de cette réponse, il est peut-être juste de s'interroger sur les bases et les finali- tés du système actuel des échanges universitaires. Le problème est inséparable des questions posées par la diffusion des thèses elles- mêmes.

Tel qu'il fonctionne actuellement en vertu des accords internationaux et des dispositions de l'arrêté ministériel du 11 septembre 1951, le système des échanges universitaires a un double but : assurer la dif- fusion des thèses françaises en dehors de nos frontières en obtenant en contrepartie un certain nombre de publications étrangères desti- nées aux bibliothèques universitaires françaises d'une part, pratiquer une politique de présence culturelle en assurant la promotion des thè- ses françaises à l'étranger d'autre part. Ces deux aspects du pro- blème inspirenttoute la réglementation des échanges universitaires, et il faut ajouter qu'ils sont étroitement complémentaires.

Précisons qu'il sont remplis dans une certaine mesure actuellement. De fait, les échanges sont largement bénéficiaires à notre égard. En 1981, le Service des Echanges universitaires a adressé à ses corres- pondants des cinq parties du monde près de 37 000 thèses françai- ses, alors qu'il a reçu en contrepartie près de 38 000 thèses étran- gères, plus de 2 000 collections de périodiques et plus de 1 700 monographies étrangères. L'ensemble du matériel entré en France a été réparti entre toutes les bibliothèques universitaires françaises.

Pour importants qu'ils soient, ces chiffres ne peuvent assurément pas cacher certaines lacunes qui sont inhérentes au système lui-même. Fondé sur l'échange des thèses, le service pratique une politique qui favorise les pays où le doctorat figure dans les cursus universitaires. Traditionnellement ces pays sont relativement peu nombreux en dehors de l'Allemagne. En Europe, ils comprennent essentiellement la Suisse, les Pays-Bas, le Danemark, la Suède et la Finlande. C'est pourquoi ces cinq pays ont encore des échanges privilégiés avec le nôtre à cet égard. Ils envoient régulièrement leurs thèses à l'en- semble des universités françaises et ils reçoivent en contrepartie nos thèses en nombre suffisant pour servir tous leurs établissements d'en- seignement supérieur. Comme les échanges ont été conclus avant la création des universités nouvelles, ils n'intéressent de partetd'au- tre que les universités traditionnelles. C'est ainsi qu'en France les dix- sept universités anciennes reçoivent seules les thèses de ces pays.

L'indispensable révision du système des échanges universitaires devrait au minimum corriger l'aberration d'une procédure fondée sur une réglementation ancienne totalement inadaptée aux nécessités pré- sentes. Au demeurant, à l'exception de la Suisse et peut-être aussi des Pays-Bas, les thèses des pays nordiques n'intéressent guère l'en- semble des bibliothèques univesitaires françaises, spécialement cer- taines bibliothèques universitaires de province qui affrontent les diffi- cultés particulières d'un tout autre ordre. Nous sommes conscients pour notre part des plaintes justifiées qui sont émises à ce sujet. La solution dépend désormais de la refonte générale du système et de la révision de l'arrêté du 11 septembre 1951 qui réglemente les acti- vités du Service des Echanges universitaires. Mais aucun accord ne peut être réalisé à cet égard sans qu'on définisse maintenant la nature de la thèse française et les conditions de sa diffusion.

De toute manière, la suppression de l'obligation d'imprimer les thè- ses pendant la seconde guerre mondiale avait déjà conduit nos pré- décesseurs à se poser les mêmes questions. En raréfiant le matériel, elle les avait engagés à chercher des publications de substitution pour les échanges universitaires qui devaient reprendre après l'armistice de 1945. C'est ainsi qu'à la différence des textes qui l'avaient pré- cédé (13) , l'arrêté ministériel du 11 septembre 1951 avait étendu ces échanges aux périodiques, aux collections et même aux monogra- phies (14) . Grâce aux effets de cette disposition qui permet sans autre formalité d'établir des liens culturels de gré à gré entre partenaires de pays différents, les échanges ont connu un remarquable essor au cours des trente dernières années.

Les statistiques que j'ai évoqués le soulignent d'une manière particu- lière. Le système a permis d'entretenir des échanges avec les institu- tions universitaires étrangères les plus diverses et d'introduire en France les publications périodiques et les monographies en provenance des pays de l'Est et du tiers monde qui ne sont pas accessibles autrement.

Le système devra être modifié lorsque les décrets et les arrêtés d'ap- plication du nouveau texte législatif relatif aux enseignements supé- rieurs auront précisé la notion de thèse et son mode de diffusion. Ce mode de diffusion constitue de toute manière, on l'a dit, un préala- ble indispensable en ce domaine. Il est étudié à l'heure actuelle par plusieurs administrations centrales, parmi lesquelles il faut naturelle- ment compter la Direction des Bibliothèques, des Musées et de l'In- formation scientifique et technique (DBMIST) et la Mission intermi- nistérielle de l'Information scientifique et technique (MIDIST) du Minis- tère de la Recherche et de l'Industrie. Le développement des nou- veaux supports et la suppression éventuelle de la distinction entre la thèse de 3" cycle d'autre part devraient favoriser la généralisation de la micro-forme qui pourrait être étendue dans certains cas aux mémoires de maîtrise, dont la conservation n'est pas assurée dans les circonstances présentes. Le fait mérite d'être signalé au moment où on envisage une refonte de l'enseignement supérieur français.

Mais quelles que soient les commodités de la micro-forme, on aurait tort d'en systématiser l'usage pour les thèses. Dans de nombreux cas, l'impression s'imposera dans des raisons intellectuelles diverses. Elle permettra de maintenir le niveau de la production scientifique fran- çaise et de répondre aux nécessités de la présence culturelle de la France à l'étranger. C'est, répétons-le encore une fois, l'une des mis- sions essentielles du Service des Echanges universitaires.

Au demeurant, il est erroné de croire que le développement des nou- veaux supports provoquera dans un proche avenir la disparition nécessaire du livre dans sa forme actuelle (15) . Cette idée, souvent émise, est assurément, juste d'un certain point de vue. Mais elle ne doit pas être systématique. Exprimée d'une manière catégorique, elle peut contredire les lois du développement historique. Celui-ci mon- tre effectivement que la découverte d'un nouveau procédé techno- logique n'entraîne pas toujours la disparition de celui qui l'a précédé. Bien plus, dans la concurrence indispensable, il peutlui redonner de nouvelles raisons d'exister. Quoi qu'il en soit, il est encore trop tôt pour prononcer un jugement d'ensemble en ce domaine. Comme l'ins- titution du doctorat dont on a brièvement retracé les étapes, la diffu- sion des thèses est liée pour sa part à l'évolution des sciences, des techniques et des supports documentaires.

Il reste à examiner la question du dépôt des thèses dans nos universi- tés de Paris et de province. Même s'il présente nécessairement un aspect local, ce dépôt devra-t-il être décentralisé ou regroupé ? Le problème intéresse aussi bien les thèses françaises que les thèses étrangères reçues au titre des échanges universitaires. L'enquête actuelle de la DBMIST y fait pour sa part une large place. Il faudra probablement éviter à cet égard tout esprit de système et tenir compte pour les thèses étrangères des exigences de nos partenaires en fonc- tion du matériel, notamment des publications imprimées que nous pourrons leur offrir. C'est dire qu'on ne pourra pas toujours se con- tenter en ce domaine de la micro-forme, quelle qu'en soit la néces- sité sur un autre plan. Le problème est complexe et on aurait tort de l'aborder à la légère, sous peine de détruire un équilibre fragile qu'il serait impossible de remplacer autrement. En tous cas, le débat est ouvert et il doit se poursuivre avant toute décision (16) .

Notes