Catégories d'étudiants et tableaux de gestion pour les archives universitaires

Question

Bonjour,
J'aurais deux questions distinctes.
1) Qu'entend-on par différentes catégories d'étudiants ? (à ne pas confondre j'imagine avec type d'étudiants)
2) Comment savoir quand conserver et détruire des documents relatifs à un service universitaire ? Voici quelques exemples : rapports d'activités, note ministérielle, procès verbal du conseil de l'université, registre de délibérations, note de synthèse sur les BU ?
Quels sont les textes légaux qui s'y rapportent ? et existe t-il un tableau de gestion (comme celui relatif aux archives par exemple).
Merci d'avance.
Cordialement.

Réponse

Date de la réponse :  08/04/2015

Vous cherchez à savoir quelles sont les différentes catégories d'étudiants, et s'il existe des tableaux de gestion pour les archives universitaires.

Il nous est difficile de répondre de manière générale à votre première question, car il peut exister différentes catégories d'étudiants selon le point de vue qu'on adopte (administratif, social, etc..). De plus, ces questions ne relèvent pas du périmètre de notre service.
En revanche, nous pouvons vous répondre en ce qui concerne les bibliothèques d'étude, qui établissent différentes catégories d'usagers.
Le choix des catégories d'usagers dépend des politiques de services, des droits de prêts attribués aux usagers et des choix tarifaires propres à chaque établissement. Il dépend également des données statistiques que la bibliothèque souhaite collecter, pour ses besoins spécifiques, ou pour répondre à l’enquête statistique nationale, l'ESGBU. L'ESGBU comptabilise les étudiants à l'aide des catégories Licence/Master/Doctorat.
Pour une présentation de l'ESGBU : http://www.enssib.fr/le-dictionnaire/esgbu
Pour consulter les statistiques issues de cette enquête : https://www.sup.adc.education.fr/asibu/

En ce qui concerne les tableaux de gestion pour les archives universitaires, vous trouverez des réponses dans les documents suivants :
- Le site des Archives de France signale plusieurs instructions de collecte et tri des archives "Éducation, enseignement supérieur, recherche" http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/gerer/records-management-et-...
- Cette page signale un document d’instruction concernant la collecte et le tri des Archives des universités http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/static/885
- Ce document se réfère probablement en partie à l'Instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l’éducation nationale http://www.education.gouv.fr/bo/2005/24/MENA0501142J.htm

Nous pouvons également vous signaler le Guide des bonnes pratiques d’archivage de l'université Paris Diderot http://www.univ-paris-diderot.fr/DocumentsFCK/archivesP7/File/Guide_bonn...

Cordialement,

Le service Questions? Réponses! de l'enssib

MOTS CLES : Collections : Politique documentaire, Gestion et évaluation : Evaluation