Dons à une association
Question
Bonjour,
Je souhaiterais savoir si une bibliothèque municipale peut effectuer un don de livres retirés de ses collections à une association qui en re-commercialisera une partie.
Je vous remercie par avance de votre attention,
Cordialement,
Réponse
Date de la réponse : 09/07/2018
Vous voulez savoir si une bibliothèque peut effectuer un don de livres retirés de ses collections à une association qui en re-commercialisera une partie.
Le manuel Désherber en bibliothèque indique qu'une bibliothèque peut donner des livres désherbés à une "association dont les ressources sont affectées à des œuvres d’assistance".
Selon nous, l'association donataire est libre de faire ce qu'elle veut des documents reçus en don, y compris de les vendre.
Pour prévenir toute contestation ultérieure, nous vous recommandons de faire valider par votre tutelle le choix de l'association donataire, en précisant que celle-ci compte vendre les livres reçus en don.
Pour aller plus loin, vous pouvez consulter ces précédentes réponses de 2017 :
- Vente de livres désherbés et don de la recette à une association
- Don et vente de livres désherbés de la bibliothèque d'un EPIC
Enfin, si vous travaillez dans une petite commune, vous pouvez faire appel aux conseils de votre Médiathèque départementale.