Dons à une association

Question

Bonjour,

Je souhaiterais savoir si une bibliothèque municipale peut effectuer un don de livres retirés de ses collections à une association qui en re-commercialisera une partie.

Je vous remercie par avance de votre attention,

Cordialement,

Réponse

Date de la réponse :  09/07/2018

Vous voulez savoir si une bibliothèque peut effectuer un don de livres retirés de ses collections à une association qui en re-commercialisera une partie.

Le manuel Désherber en bibliothèque indique qu'une bibliothèque peut donner des livres désherbés à une "association dont les ressources sont affectées à des œuvres d’assistance".

Selon nous, l'association donataire est libre de faire ce qu'elle veut des documents reçus en don, y compris de les vendre.

Pour prévenir toute contestation ultérieure, nous vous recommandons de faire valider par votre tutelle le choix de l'association donataire, en précisant que celle-ci compte vendre les livres reçus en don.

Pour aller plus loin, vous pouvez consulter ces précédentes réponses de 2017 :

Enfin, si vous travaillez dans une petite commune, vous pouvez faire appel aux conseils de votre Médiathèque départementale.