Publier des photos d'un ouvrage sur Facebook

Question

Bonjour,
je travaille en BU, nous recevons une exposition et nous avons conçu une bibliographie pour l'accompagner.
Nous aimerions faire découvrir un ouvrage en prenant nous même des photographies pour les poster sur notre page Facebook.
Avons-nous le droit de le faire en citant la source ? Devons-nous avoir l'autorisation de l'auteur ou de l'éditeur ?
Merci d'avance pour les précisions que vous pourrez apporter.
Bien cordialement,

Réponse

Date de la réponse :  08/10/2015

Vous voulez savoir si vous pouvez prendre en photo certaines pages d'un livre et publier ces photographies sur votre page Facebook.

D'après nos recherches, pour diffuser des copies d'un livre, il est nécessaire de recueillir l'autorisation de l'auteur ou de l'éditeur.

Le CFC, organisme de gestion collective des droits de reproduction pour le livre et la presse, indique sur son site que "toute organisation doit bénéficier de l’autorisation du CFC pour reproduire et rediffuser sous format numérique (notamment sur des réseaux internes) des extraits de publications dont les droits lui ont été confiés". Source : Gestion collective du droit de reproduction

Toutefois, si la diffusion envisagée concerne de très courts extraits, vous pouvez également tenter de contacter directement l'auteur ou l'éditeur.
Si ceux-ci ne répondent pas à vos demandes, vous pouvez éventuellement prendre le risque de publier ces photographies sans avoir eu leur accord, en conservant les courriers envoyés, qui pourront attester de vos démarches restées infructueuses en cas de poursuites judiciaires.

Au cas où vous souhaitiez invoquer l'exception de citation, vous pouvez vous référer à la notice Wikipedia, qui indique que son application aux images est délicate (mais cite une jurisprudence de 2007 qui stipule que « la reproduction d'une photographie sous forme de vignette avec un champ de vision plus large, accompagnant d'autres photographies […], peut être qualifiée de courte citation puisqu'elle sert à illustrer en s'y incorporant un texte critique et polémique ») : Droit de courte citation : L'image

Pour compléter notre réponse, vous pouvez consulter une précédente réponse de notre service au sujet de la diffusion de vignettes de couvertures de livres

Enfin, pour une réponse d'expert sur cette question pointue, vous pouvez solliciter le service d'aide juridique de l'Arald
 

Nous espérons avoir répondu à votre question. Si ce n'était pas le cas, n'hésitez pas à nous recontacter.

Cordialement,

Le service Questions? Réponses! de l'enssib