Vidéo d'un album jeunesse sur le Facebook de la médiathèque

Question

Bonjour,
Je souhaitais faire un enregistrement sonore d'un album.
La lecture serait accompagnée des pages qui ont été photographiées et l'ensemble serait diffusé sur le facebook de la médiathèque.
Ce montage sonore et vidéo vise à faire connaître notre animation du samedi "Contes pour petites oreilles".
Quelle est la réglementation en vigueur ?

Réponse

Date de la réponse :  16/12/2016

Vous souhaitez faire un enregistrement sonore de la lecture d'un album, superposer cet enregistrement à des photographies prises des pages de l'album et enfin diffuser ce montage sur la page Facebook de votre médiathèque.

Dans le cadre du respect du droit d'auteur, toute réutilisation, ou reproduction d'un texte ou d'images, nécessite l'autorisation de ou des auteurs (sauf si l'œuvre est entrée dans le domaine public, voir l' article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle).
Pour en savoir plus sur le détail des droits mis en jeu par votre projet, à savoir le droit au respect de l'œuvre (droit moral), le droit de reproduction, et le droit de représentation (droits patrimoniaux), nous vous invitons à consulter les fiches techniques sur le respect du droit de la propriété littéraire et artistique sur l'Internet proposée par le ministère de la Culture et de la Communication.

Nous vous invitons donc à prendre contact avec les auteurs et/ou illustrateurs (par l'intermédiaire de leur éditeur ou des sociétés de perception et de répartition des droits) et à leur faire part de votre projet d'adapter leur œuvre sous forme audiovisuelle en indiquant bien que votre adaptation sera diffusée sur internet par l'intermédiaire de la page Facebook de votre médiathèque.

Pour information, une page Facebook, consultable de manière anonyme ou connectée, ne peut pas être assimilée à une sphère privée, comme le cercle de famille. Le droit applicable est le même que pour un site internet.

Nous vous conseillons également de consulter l'ouvrage suivant qui, sous forme de paragraphes courts, répond  à de nombreuses interrogations concernant le droit d'auteur :
Guide pratique du droit d’auteur : utiliser en toute légalité : textes, photos, films, musiques, Internet + protéger ses créations, Anne-Laure STERIN, 2ème éd. totalement actualisée, Maxima, 2011.

Vous vous invitons enfin à consulter une réponse de notre service à une question proche de la vôtre, sur la réalisation d'un kamishibai à partir d'albums jeunesse.

Veuillez noter que cette réponse n'a pas de valeur juridique.