Créer une bibliothèque au sein d'une association à but non lucratif

Question

Bonjour,
J'interviens au sein d'une importante association à but non lucratif.
Nous souhaitons mettre en place une bibliothèque en interne, destinée au personnel du siège social de l'association.
Il s'agira de mettre à disposition des professionnels des ouvrages et revues avec possibilité de prêt.
Existe-t-il une réglementation en la matière ?
J'ai bien pris note de celle au sujet de la rémunération au titre du prêt en bibliothèque.
Je vous remercie !

Réponse

Date de la réponse :  02/03/2017

Vous cherchez des conseils pour la création d'une bibliothèque interne à votre association : vous voulez savoir quelle réglementation s'applique à ce type de structure, et éventuellement vers qui vous pouvez vous tourner pour avoir de plus amples informations.

La gestion d'une bibliothèque associative relève avant tout du droit des associations.

Du point de vue de son fonctionnement, votre bibliothèque peut être assimilée à une bibliothèque de comité d’entreprise.

Vous indiquez avoir pris note de la réglementation relative au droit de prêt, mais nous vous la rappelons :
Les bibliothèques associatives doivent déclarer leurs acquisitions de livres si elles répondent aux critères suivant : « la mise à disposition d’un public d’un fonds documentaires, affectation au prêt de plus de la moitié des livres achetés, caractère organisé de l’activité de prêt au bénéfice d’usagers inscrit individuels ou collectifs ».
Source : Comment déclarer vos achats de livres ? La Sofia
Pour aller plus loin, vous pouvez consulter une précédente réponse de notre service qui présente les règles relatives aux acquisitions de livres pour les bibliothèques associatives.

Pour de plus amples conseils, vous pouvez contacter la médiathèque d'Ivry-sur-Seine ou des bibliothèques de comités d’entreprise (malheureusement, la commission ABF bibliothèques de comités d’entreprise n'existe plus).
Vous pouvez également demander conseil à la Bibliothèque Départementale de l'Essonne (car il n'existe pas d'établissement équivalent en Val-de-Marne) ; vous ne relevez pas de son périmètre, mais elle pourra peut-être au moins vous orienter.
Vous pouvez également solliciter des retours d'expérience via le forum Agorabib.

Voilà quelques manuels qui pourront vous être utile pour créer votre bibliothèque :

  • Concevoir et construire une bibliothèque : du projet au fonctionnement. Éditions du Moniteur, 2016. Présentation
  • Les petites bibliothèques publiques. Bertrand Calenge. Éd. du Cercle de la librairie, 2006