Utiliser en France des ISBN américains

Question

Bonjour,

Je suis traducteur et travaille actuellement avec un éditeur américain qui compte publier lui-même ses livres en France (après donc qu'ils aient été traduits par mes soins).

L'éditeur voudrait utiliser ses propres ISBN (américains) sur les bouquins (en français)... est-ce possible ? ou faut-il absolument des ISBN français ?

Personnellement je préférerais utiliser les ISBN français, d'autant qu'ils sont gratuits, mais l'éditeur semble décidé à utiliser les siens, donc je voudrais lui présenter des arguments solides, s'il y a lieu.

Y'a-t-il des raisons légales qui font que nous ne pourrions pas utiliser en France des ISBN américains ?

Merci d'avance pour votre réponse.
 

Réponse

Date de la réponse :  04/03/2021

Vous travaillez actuellement à la traduction de livres qu'un éditeur américain souhaite publier en France. Ce dernier souhaiterait utiliser des ISBN américains pour ces ouvrages. Vous souhaitez savoir s'il est en droit de le faire ou s'il doit demander des ISBN français.

 

Pour vous répondre, nous avons consulté les ressources mises à disposition sur le site de l'Agence Francophone pour la Numérotation Internationale du Livre (AFNIL), organisme qui gère les ISBN français.

Dans la rubrique ISBN, vous trouverez des explications claires sur la signification des différentes parties de cette suite de chiffres.

On y apprend la signification du 2e segment :

La deuxième partie de l’ISBN est le numéro identifiant le groupe national, linguistique ou géographique. Il peut donc s’agir d’un identifiant de pays, de région ou de zone linguistique.Ce préfixe est attribué à chaque agence nationale par l’Agence Internationale de l’ISBN et peut comporter de 1 à 5 chiffres.
L’AFNIL attribue des ISBN dont l’identifiant de la zone linguistique est le 2 pour les ISBN commençant par 978 et le 10 pour les ISBN commençant par 979.
Le 2 identifie la francophonie dans son ensemble. Le 10 identifie l’AFNIL.

 

Nous avons consulté également le Manuel d'utilisation de l'ISBN. Édition internationale- 7e édition. Agence Internationale de l’ISBN, 2017.


Nous n'y avons vu aucune obligation formelle pour un éditeur étranger de demander de nouveaux ISBN pour des livres qu'il publierait ailleurs que dans le pays où son siège social est implanté.
 


La partie 7.6  Éditeurs ayant plus d’un lieu d’édition (p.19) indique :

Un éditeur possédant des bureaux à plusieurs endroits qui apparaissent tous au niveau de la marque éditoriale du livre attribuera un seul ISBN à l’ouvrage. Lorsqu’un éditeur possède des bureaux ou succursales à plusieurs endroits, il peut se voir attribuer un numéro d’identification d’éditeur pour chacun de ces bureaux ou succursales. Cependant, chaque publication ne doit se voir attribuer qu’un seul ISBN par le bureau ou la succursale qui est responsable de la publication.

 

Par ailleurs, dans la FAQ du site à la rubrique "rechercher des éditeurs" une des réponses apportées semble aller dans ce sens : tant que l'éditeur ne déménage pas son siège dans un autre pays, il n'est semble-t-il pas obligatoire qu'il demande de nouveaux ISBN.
Nous ne savons pas dans quel cas se situe l'éditeur du livre que vous traduisez.

Mon entreprise change de pays. Puis-je continuer à numéroter mes livres avec mon identifiant ISBN actuel ?
Lorsque vous quittez la zone qui est sous le contrôle de votre agence ISBN, vos nouvelles publications doivent être numérotées à l'aide d'un nouvel identifiant ISBN attribué par l'agence où vous êtes basé. Lorsque vous quittez la zone qui est sous le contrôle de votre agence ISBN, vos nouvelles publications doivent être numérotées à l'aide d'un nouvel identifiant ISBN attribué par l'agence où vous êtes basé.

 

 

Enfin, sur le site de l'International ISBN Agency, il est indiqué et c'est selon nous l'explication la plus claire :

 

L’attribution de l’ISBN

Précisions supplémentaires sur l’attribution de l’ISBN

  • Précisions supplémentaires sur l’attribution de l’ISBN Attribution d’ISBN aux différentes versions linguistiques d’une même édition 

Chaque version linguistique d’un même livre devra avoir son propre ISBN. C’est le pays dans lequel l’éditeur est installé qui détermine le numéro d’identification du groupe et non la langue du texte.

 

Pour obtenir des informations encore plus précises, nous vous invitons à interroger directement l'AFNIL : contact.

Vous pourrez également demander conseil au SNE (syndicat national de l'édition) : contact.

 

 

Pour aller plus loin :

ISBN obligatoire ou non ? Questions? Réponses! 25/06/2020

ISBN et TVA sur livres à compte d'auteur. Questions? Réponses! 08/06/2017