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    Intervention de Jean Gasol

    Par Jean Gasol, Directeur des Personnels d'Enseignement Supérieur au Ministère de l'Education Nationale

    Madame la Présidente, Monsieur le Premier Vice-Président du Conseil Régional, Monsieur le représentant du Préfet, Monsieur le Président du Conseil Supérieur des Bibliothèques, Madame le Directeur du Livre et de la Lecture, Messieurs les Directeurs, Mesdames, Messieurs, et j'ajoute... Chers bibliothécaires... Vous me permettrez d'utiliser d'emblée ce vocable pour des raisons que je vais vous expliquer très simplement. Lorsque j'ai pris mes fonctions à la tête des Personnels d'Enseignement Supérieur en 1988, les personnels des bibliothèques n'étaient pas gérés par la Direction des Personnels d'Enseignement Supérieur. Ils sont entrés dans le champ de mes compétences fin mai 1989. Je ne connaissais pas particulièrement le milieu des bibliothèques, même si j'y compte quelques amis dont certains sont ici présents dans la salle ; je n'avais jamais eu jusque-là à travailler les sujets particuliers concernant ces personnels, et en particulier les sujets statutaires. Je m'y suis investi sans vraiment connaître ce contexte et je m'y suis pris d'un peu de passion comme j'espère vous le faire sentir dans le fil de mon propos. Donc j'ai bien dit "Chers bibliothécaires" ...

    Quelle était la situation statutaire de ces personnels en 1989, lorsque j'ai ouvert le dossier ? Au niveau des conservateurs, deux phénomènes majeurs étaient en train de prendre forme et poser problème pour le corps des conservateurs. D'un côté, la revalorisation, qui se dessinait, et même très rapidement, pour les enseignants chercheurs, maîtres de conférences et professeurs d'université. D'un autre côté, une revalorisation qui se dessinait également à grands pas, celle des conservateurs du patrimoine. Le corps des conservateurs, dont vous connaissez tous "l'amplitude indiciaire", comme disent les techniciens, avait donc deux voisins statutaires qui étaient en train de connaître des revalorisations très importantes. Il n'était donc pas possible de laisser en l'état un corps entre deux voisins en ascension indiciaire. Mais par ailleurs, la structuration des tâches, à l'intérieur des métiers des bibliothèques, conduisait à s'étonner qu'il n'y ait finalement que trois corps, ou en tout cas trois groupes de corps, pour exercer ces professions à l'intérieur des bibliothèques. En effet, un seul corps de catégorie A, conservateurs, un corps de catégorie B, bibliothécairesadjoints, et puis, un groupe de corps de magasinage, dans les catégories inférieures de la Fonction Publique. Alors, pour ceux qui ne sont pas particulièrement familiarisés avec ces distinctions statutaires, catégories A, B, C, D de la Fonction Publique, je dirai, sous le haut contrôle du professeur Piquemal, qui en est l'orfèvre, que, en termes très résumés, ce que la catégorie A conçoit, la catégorie B le rédige; c'est dactylographié par la catégorie C et expédié par la catégorie D.

    Comme ces catégories sont maintenant assez chamboulées par l'évolution des métiers à l'intérieur de la Fonction Publique ( il y a eu, comme vous le savez, révision de la grille, et les travaux pour refondre complètement cette partition, dont le caractère surrané ne vous a pas échappé, sont en cours au sein du ministère de la Fonction Publique), un seul corps de catégorie A, celui des conservateurs, cela paraissait nettement insuffisant. Comme l'effectif des conservateurs n'avait pas beaucoup grandi pendant quelques années, les bibliothécairesadjoints ont progressivement assumé une partie des tâches qui étaient normalement et statutairement dévolues aux conservateurs. Ainsi, progressivement, s'est constituée une déformation fonctionnelle qui a entrainé des problèmes statutaires. Nous disposions en 1989 d'une étude conjointe Ministère de la Culture-Ministère de l'Education Nationale sur les fonctions réellement exercées par les bibliothécaires-adjoints. Une conclusion majeure, et conjointe, du Ministère de la Culture et du Ministère de l'Education Nationale, était que les bibliothécaires-adjoints exerçaient tous, d'une manière ou d'une autre, des fonctions qui étaient de type catégorie A, et pour une partie dominante, exclusivement des fonctions de catégorie A.

    Cette situation n'était pas tenable. En effet, tous les conservateurs sont excellents mais, dans l'excellence, il y a des degrés. Lorsque nous faisions passer dans le corps des conservateurs des bibliothécaires-adjoints, par voie de listes d'aptitude, nous constations, les uns et les autres, et vous le savez bien, que les bibliothécairesadjoints promus dans le corps des conservateurs étaient quand même un peu au-dessus des moins excellents des conservateurs. On ne peut pas durablement faire fonctionner une hiérarchie statutaire avec de pareils déséquilibres. Il fallait donc, et cela a été dit et écrit excellemment par Monsieur le Président Miquel, que nous tirions vers le haut le corps des conservateurs, aussi bien dans ses définitions statutaires d'ailleurs, que dans les rémunérations qui lui sont servies. Mais il fallait également que nous tirions conséquence de la déformation fonctionnelle que nous enregistrions au niveau des bibliothécaires-adjoints. Nous avons formé le projet de mettre un peu d'ordre statutaire, en tirant les conséquences du désordre fonctionnel, et proposé, donc, la formation d'un deuxième corps de catégorie A. Je reviendrai tout à l'heure sur ce deuxième corps de catégorie A.

    En ce qui concernait les magasiniers, ils venaient de connaître une réforme statutaire, en 1988. J'ai eu l'occasion de dire, aux représentants des organisations syndicales que, ayant pris connaissance de cette réforme statutaire, je ne la trouvais pas particulièrement bien construite, mais comme ils venaient de bénéficier d'une réforme, il ne fallait pas, à nouveau, en construire une autre. Donc nous avons considéré qu'il y avait moins d'urgence, à traiter le sujet des magasiniers, au plan statutaire, que pour les bibliothécaires-adjoints et les conservateurs.

    Ayant donc formé le projet de faire une réforme statutaire pour les métiers des bibliothèques, nous sommes entrés dans ce qui allait être une longue aventure. En effet, la première réunion de présentation des principes du projet s'est tenue en juin 1989 et l'arbitrage final a été rendu en avril 1991. Au terme de 26 réunions inter-ministérielles, (j'ai essayé, avec l'aide de quelques-uns, de retrouver dans le passé de la Fonction Publique à quel moment on avait eu une réforme statutaire plus compliquée à construire...il faut remonter jusqu'à la fin de l'ORTF). Sur cette longue aventure...je vous dois quelques explications factuelles. Vous l'avez vu sur le terrain, vous en avez entendu parler, vous l'avez vu dans la presse. Nous avons proposé, donc, de fabriquer un nouveau corps de bibliothécaires situé dans le bas de la catégorie A et d'ordonner désormais les métiers des bibliothèques ainsi : conservateurs, bibliothécaires, bibliothécaires-adjoints, mais dont le besoin était moindre que des bibliothécaires et, enfin, magasiniers. Ayant à peine posé ces principes, on a commencé à nous faire valoir les risques pour d'autres catégories de personnel de la Fonction Publique que notre proposition risquait de faire naître. Et il est exact que chaque fois que l'on touche dans la Fonction Publique à un point, un autre point réagit inévitablement. Alors, je ne vais pas les énumérer, nous y passerions la matinée, mais il est vrai que les infirmières étaient dans une situation difficile. C'est vrai que les lieutenants de pompiers étaient dans une situation difficile. C'est vrai que les assistantes-sociales étaient dans une situation difficile, etc. Chaque fois que nous avons évoqué le sujet des bibliothécaires, métier pris en général, il a fallu traiter en même temps d'autres problèmes statutaires au sein de la Fonction Publique.

    Pour pouvoir traiter ce sujet pleinement, on nous a demandé, plus précisément le gouvernement, au niveau de la Fonction Publique, de reporter nos travaux de quelques mois, puis-qu'on ouvrait le chantier de refonte de la grille, qui finalement s'est appelé "Plan Durafour". Nous avons donc attendu que les arbitrages soient rendus- février 1990- sur ce sujet pour présenter à nouveau le projet statutaire des bibliothécaires. A ce moment-là, l'autre problème, mais que vous connaissez mieux que moi, est apparu clairement : il fallait construire la filière culturelle de la Fonction Publique territoriale. Comme les métiers sont certes semblables, mais les situations diverses, et que désormais nous nous trouvions tous dans une même Fonction Publique, en tous cas selon des mêmes principes de Fonction Publique, qu'elle soit territoriale ou d'Etat, il fallait que la solution soit, non pas uniforme, mais en tout cas commune. Pour construire la communauté, il a fallu quelques mois supplémentaires.

    Finalement, cette réforme est sortie, pour la Fonction Publique territoriale, et depuis peu pour la Fonction Publique d'Etat. Le résultat...j'utiliserai l'adjectif "baroque" pour le qualifier. Pourquoi "baroque" ? Parce que cet adjectif a une connotation légèrement péjorative, mais qu'également il qualifie un style, qui a ses splendeurs, lesquelles ne sont pas toujours visibles au premier abord...le résultat obtenu donne finalement une architecture en 5 corps et 12 grades. Si l'objectif poursuivi était la simplification, je considère que nous ne l'avons pas franchement atteint. En effet, nous partions d'un corps de conservateurs, d'un corps de bibliothécaires-adjoints, et désormais, nous avons un corps de conservateurs, un corps de conservateurs généraux, un corps de bibliothécaires-adjoints, un corps de bibliothécaires-adjoints spécialisés, et enfin un corps de bibliothécaires. Mais il était nécessaire d'en passer par là, car les problèmes de la Fonction Publique d'Etat, les problèmes de la Fonction Publique territoriale, obligeaient à retenir des solutions qui, réunies, fondent cette impression de baroque que j'évoquais à l'instant.

    Le corps des conservateurs, tout d'abord. Le corps des conservateurs, désormais, a un débouché en échellelettre, hors échelle A, comme les agrégés de l'enseignement secondaire, comme les administrateurs civils, comme les maîtres de conférence, et mieux que les chargés de recherches du CNRS. Je crois qu'il était important qu'effectivement il y ait un accès en échelle-lettre pour un corps qui exerce les responsabilités que vous savez, que l'on veut accroître, et dont on veut relever encore le niveau scientifique. Il était normal en particulier que la carrière indiciaire des conservateurs soit comparable à celle des maîtres de conférence, en particulier pour les bibliothèques universitaires. Il était important aussi que la carrière de conservateur ne s'arrêtât pas là. On ne peut pas considérer en effet que l'Inspection Générale des Bibliothèques soit le corps de débouché des conservateurs. 1100 emplois de conservateurs, 8 emplois budgétaires d'Inspecteurs Généraux, je ne peux pas appeler cela un corps de débouché. Lorsque sera finalement constitué le corps des Conservateurs Généraux, avec les pyramidages qui ont été retenus, et qui sont les mêmes que ceux qui ont été retenus pour les corps de conservation du patrimoine, il y aura véritablement un débouché dans le corps des conservateurs généraux. Ce corps de Conservateur Général termine hors échelle C. Pour ceux qui, encore une fois, ne sont pas très familiarisés avec ces vocabulaires, je précise que la "hors échelle C", est le terminal de carrière comme professeur d'université de première classe, et c'est mieux que le terminal de carrière d'un administrateur civil, lorsqu'il arrive chef de service, c'est-à-dire l'emploi supérieur qu'il peut occuper et qui est classé, lui, en B bis, immédiatement en-dessous. Il y a donc là une véritable revalorisation de l'ensemble des métiers de la conservation et, comme les corps sont construits pour permettre des promotions de l'un à l'autre, il y a désormais possibilité de faire une carrière jusqu'aux meilleurs niveaux de l'échelle-lettre, dans la Fonction Publique de l'Etat.

    Ce corps des conservateurs, il est, comme l'a très bien dit le Président Miquel, désormais largement ouvert. Il est ouvert par la voie du détachement aux conservateurs du patrimoine. Nous l'avons voulu comme tel avec le Ministère de la Culture. Le principe de mobilité doit être enregistré dans le statut. Il est également ouvert, et la modification statutaire est en cours de fabrication, sur les corps de l'enseignement supérieur. On doit pouvoir, par détachement, lorsqu'on est conservateur, devenir maître de conférence. Et on doit pouvoir, lorsqu'on est conservateur général, devenir professeur des Universités. Cette ouverture est essentielle, et ce continuum entre tous les métiers, qui sont des métiers de l'intelligence, du savoir, de la recherche ou de la pensée, ce continuum est fondamental.

    Le corps des bibliothécaires est donc désormais créé en catégorie A, dans le bas de la catégorie A, recruté au niveau de la licence, comme tout corps de catégorie A. Il permettra, d'une part, bien sûr, de résoudre des problèmes de classement personnel, que des bibliothécaires-adjoints réclament depuis longtemps, mais également, il permettra de faire face à l'énorme expansion, qui est un peu notre défi, soit en matière de bibliothèque publique, soit en matière de bibliothèque universitaire.

    En-dessous du corps des bibliothécaires de catégorie A, un corps de bibliothécaires-adjoints spécialisés, que nous n'avions pas prévu au départ. Il est le point d'application de l'un des éléments du Plan Durafour qu'on appelle le "classement indiciaire intermédiaire", le CIL Il permet aux bibliothécaires-adjoints qui ont une technicité éprouvée de finir leur carrière 20 points d'indice au-dessus de la carrière de bibliothécaireadjoint, même revalorisée dans le Plan Durafour. Nous avons eu quelques débats, avec le Ministère de la Culture bien sûr, mais aussi avec nos amis du Budget et de la Fonction Publique, sur ce sujet. Nous avons dû confronter nos analyses des besoins de recrutement, y compris avec certaines organisations professionnelles des métiers des bibliothèques. Les débats sont ouverts au sein du Ministère de la Culture, madame Pisier l'a dit tout à l'heure, et à l'intérieur du Ministère de l'Education Nationale, pour les bibliothèques universitaires. Le débat est ouvert sur la structuration des métiers dans la future Bibliothèque de France ; il n'est pas encore tranché. Je considère que nous avons néanmoins, avec le corps des bibliothécaires-adjoints spécialisés, s'ajoutant à l'ensemble des corps que j'évoquais tout à l'heure, la possibilité statutaire de répondre à une situation professionnelle particulière. Il appartiendra à chaque Ministère responsable, ensuite, ou à chaque collectivité territoriale, puisque le corps homologue existe, d'y avoir recours ou pas, selon les analyses qu'il fera de l'évolution fonctionnelle des métiers dont il a la responsabilité. En ce qui concerne l'Education Nationale, et pour les bibliothèques universitaires, ce sont plutôt les corps de bibliothécaires qui seront préférés aux corps de bibliothécaires-adjoints spécialisés.

    Enfin, les bibliothécaires-adjoints. Le corps est maintenu, et il est maintenu vivant pour deux raisons : il est bien sûr revalorisé, comme l'est tout corps de métier dans le Plan Durafour. Mais il est maintenu vivant, d'une part parce qu'il est le corps-débouché des magasiniers, et qu'il ne fallait pas, pour de multiples raisons, fermer une perspective de carrière aux magasiniers à ce niveau-là. Mais il est également maintenu vivant parce qu'il fallait qu'un titulaire du baccalauréat qui n'aurait pas atteint le niveau Bac + 2 ou la licence nécessaires pour entrer, ou bien dans le corps des bibliothécaires-adjoints spécialisés, ou bien dans le corps des bibliothécaires, il fallait donc que celui, qui n'a que le Bac ou Bac + 1, puisse, s'il a la passion des bibliothèques, entrer également dans le métier des Bibliothèques au niveau bibliothécaire-adjoint. Comme des possibilités de promotion interne sont spécialement prévues, de bibliothécaire-adjoint à bibliothécaire-adjoint spécialisé, bibliothécaire ou conservateur, il aura la possibilité, lui aussi, d'accomplir un parcours professionnel complet dans ce métier-là.

    Le résultat de cette architecture statutaire est maintenant visible et, donc, il va être appliqué. Il est passé devant le comité technique paritaire ministériel du Ministère de l'Education Nationale hier après-midi, il passera le 17 juillet en Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l'Etat, ensuite, sans doute au mois de septembre en Conseil d'Etat, et nous escomptons sa publication avant la fin de l'année. Pour le corps des conservateurs, il prendra effet au 1° janvier 1991, pour les autres corps à la date de parution de ces décrets.

    Je voudrais, avant de conclure, souligner l'un des aspects, moins connu, de cette réforme statutaire : c'est la perspective qu'elle ouvre à ceux qui ne sont pas, à l'heure actuelle, dans les métiers des bibliothèques, au sens de vos statuts, mais qui, tout en exerçant des fonctions dans des bibliothèques, sont dans des statuts divers, quelquefois même contractuels de droit privé. Tant que nous n'avions pas la possibilité d'intégrer ces personnels au bon niveau statutaire, la seule solution était d'utiliser, ou bien d'autres corps, c'est le cas des ingénieurs d'étude pour les métiers de la documentation scientifique, ou bien de les laisser sur des supports contractuels, ce qui est peut-être acceptable temporairement, mais certainement pas dans la durée. Avec une architecture statutaire aussi complète, et même presque trop par endroits, nous pourrons offrir la possibilité à tous ceux qui jusque-là ne trouvaient pas de solution dans vos corps d'aujourd'hui, nous pourrons leur offrir la solution que finalement ils attendent et qu'ils méritent. En ouvrant la mobilité, nous l'ouvrons bien sûr pour l'accueil dans les corps des bibliothèques, mais aussi dans les autres corps de la Fonction Publique, et en permettant d'offrir une perspective de sortie, pour aller pendant un temps, pas définitivement, exercer un autre des métiers publics que le métier des bibliothèques, je considère que c'est également un point extrêmement positif de cette réforme.

    Cette réforme n'est pas faite en effet seulement pour les 1100 conservateurs et pour les 1600 bibliothécairesadjoints. Elle est faite également pour tous ceux que nous allons recruter demain. Et vous savez que nous avons deux formidables moteurs. Le moteur "Bibliothèque de France", et le moteur "Expansion Universitaire". Ces deux formidables moteurs tirent l'ensemble des bibliothèques. Je suis surpris de constater que, depuis deux ans, se multiplient les articles de presse sur les bibliothèques. La situation des bibliothèques, leur devenir, les conflits dans les bibliothèques, la question de la Bibliothèque de France, que ce soit sa façade ou ses sous-sols, les devenirs des personnels... les colloques se succèdent ; il y a un écho formidable, et vous l'enregistrez vous aussi, au sujet des bibliothèques. Je crois que le train des bibliothèques est bien parti.

    Alors, il y a un train statutaire. Le train statutaire, je vous l'ai dit, il comporte peut-être un peu plus de wagons que ceux que nous aurions souhaités ; il a peut-être un peu plus de "classes" que nous ne l'aurions souhaité, mais je puis, en conclusion, vous faire quand même une confidence... si vous prenez le train statutaire, je puis vous assurer qu'il y aura des reclassements pendant le trajet ! Merci.