Index des revues

• melot. -, Michel
  Les nouvelles Alexandries: les grands chantiers de bibliothèques dans le monde, Par Gascuel, Jacqueline p.91-92.
• Piault, Fabrice
  Le livre, Par Danset, Françoise p.92-93.
• 
  Europe et Culture, Par Voltzenlogel, Bernard p.93-94.
• chrétien, Cécile, Hildwein, Isabelle, Raulet, Hervé
  Le répertoire ICONOS, Par Espérou, Maud p.94.
• Kaiser, Wolfgang J.
  Libri enarrant gloriam Défi, Par Espérou, Maud p.94-95.
• Bensoussan, Alain, Délavai, Danièle
  Bases de données, Par Curt, Anne p.95.
• hiom. -, Debra, Poulter, Alan, Tseng, Gwyneth
  The Library and Information Professional's Guide to the Internet, Par Curt, Anne p.95-96.
• Agnola, Michel
  Passeport pour le multimédia, Par Hecquard, Françoise p.96-97.
• Lenoir, Françoise, Tarayre, Bernard
  Oriente express, Par Espérou, Maud p.97.
• Duchemin, Pierre-Yves
  L'art d'informatiser une bibliothèque, Par Chauveinc, Marc p.97-98.
• de la Salle, Bruno
  Le conteur amoureux, Par Cévin, Évelyne p.98-99.
• Gascuel, Jacqueline
  Un espace pour le livre, Par Belkeddar, Odile p.99.
• 
  Le métier de bibliothécaire, Par Dujol, Anne p.100.
• 
  Bibliothèques municipales, Par Gascuel, Jacqueline p.100-101.
• 
  Note de lecture, p.101.
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  Note de lecture, p.101.
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  Note de lecture, p.101.
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  Note de lecture, p.101.
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  Note de lecture, p.101.
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  Note de lecture, p.101.
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  Note de lecture, p.101.
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  Note de lecture, p.101.
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  Note de lecture, p.101.

Tout organisme documentaire produit, régulièrement ou ponctuellement, une banque de données regroupant des informations utilisables.

Serge Chambaud, directeur de la collection « Nouvelles technologies documentaires aux éditions À jour et président du GFII (Groupe français des industries de l'information), a su réunir des représentants des producteurs d'information français dynamiques, comme l'INPI (Institut national de la propriété industrielle), la CCIP (Chambre de commerce et d'industrie de Paris), l'INIST (Institut national de l'information scientifique et technique), le CEDOCAR (Centre de documentation des armées), un représentant du serveur Questel ainsi que des avocats spécialisés dans le domaine de l'information, Alain Bensoussan et Danièle Délavai du cabinet Bensoussan.

Un guide juridique pratique est le résultat de ce travail en groupe. Il aurait pu s'intituler "Comment rédiger sans douleur le contrat de sa banque de données et peut servir à un grand nombre d'établissements producteurs de banques de données spécialisées ou à tout utilisateur de ces dites banques. Conçu avec rigueur, ce petit guide traite des différentes parties du contrat de façon thématique et selon un schéma commun : l'environnement, la clause, le commentaire juridique, et la liaison de la dite clause avec les autres.

La rédaction du contrat entre le producteur et le serveur semble ne comporter aucune difficulté. Tout est envisagé, tout y est défini et clairement expliqué, depuis les parties en présence, la définition, le préambule, l'objet du contrat, la commercialisation, l'exclusivité s'il y a lieu, la durée, jusqu'à la mise à disposition et la mise à jour de la banque de données, sa diffusion télématique et l'information du producteur, la promotion, les quotas, la marque...

Puis sont traitées les clauses du contrat entre le prestataire et l'utilisateur. On y étudie jusqu'à la formation des utilisateurs et l'assistance téléphonique, le prix...

La deuxième partie de ce guide traite du fond. Y est étudiée la propriété des données soumises aux droits d'auteur du fait de leur originalité, distinguant aussi la banque de données d'information du logiciel qui la supporte, en trois pages pleines de subtilités... et de raccourcis. Suivent la garantie, l'assurance, la résiliation du contrat.

Le guide prend fin sur les problèmes relatifs aux banques de données qui pourraient éventuellement surgir comme la confidentialité, le débauchage, la cessibilité, la nullité...

Une vingtaine de pages en annexe illustrent cette matière juridique d'exemples concrets, comme des modèles de contrat et la circulaire relative à la diffusion des données publiques.

S'il se présentait sous forme numérique, nous pourrions même en récupérer les éléments essentiels par traitement de texte pour rédiger directement notre propre contrat car, avec ce petit guide, la rédaction de contrats relatifs aux banques de données devient un jeu d'enfant. Qui s'y essaie ?