Annuaire des diplômé.e.s. Bulletin des bibliothèques de France. Les presses de l'Enssib. Éducation aux médias et à l'information.

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Rapports institutionnels
Rapports ministériels

Rapports ministériels

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Rapports officiels publiés par les ministères

Débureaucratiser : 23 avril 2024
- Comité interministériel de la transformation publique
22 avril 2024

54 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Groupes thématiques numériques 2024-2027
- Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
22 avril 2024

10 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Le livre d'occasion en France 2023
- Legendre, Bertrand
12 avril 2024

156 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) : Rapport d'activités 2023
27 mars 2024

116 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Mission sur la science ouverte et le droit d'auteur : Synthèse du rapport publié par le CSPLA le 4 mars 2024
- Ministère de la Culture
04 mars 2024

4 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Observatoire 2024 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication
- Ministère de la Culture-Département des études, de la prospective des statistiques et de la documentation
01 mars 2024

76 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L'autoédition de livres francophones imprimés : un continent ignoré
01 mars 2024

48 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport au parlement sur la langue française 2024
- Ministère de la Culture-Délégation générale à la langue française et aux langues de France
12 février 2024

108 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport de mission sur la science ouverte et le droit d'auteur
- Maxime, BOUTRON
- Ministère de la Culture
17 janvier 2024

90 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L'enseignement supérieur face au défi de la transition écologique : Entités et politiques publiques
- Cour des comptes (France)
20 décembre 2023

124 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
État des lieux de la production et de la valorisation des logiciels issus de la recherche publique française
- Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
09 novembre 2023

6 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Parcours de formation Professionnalisation de la filière RH : La promotion professionnelle et les conditions d'entrée dans la fonction publique
- Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques DGAFP Décembre 2023
02 novembre 2023

12 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Campus connectés : N°22-23 160A- novembre 2023
01 novembre 2023

60 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
French propositions for Open Research Europe
- Ouvrir la Science
21 juin 2023

3 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
National strategy for open science (ENCA)
- Secretaría General Técnica del Ministerio de Ciencia e Innovación
21 juin 2023

30 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Le groupement d’intérêt scientifique (GIS) CollEx-Persée : évaluation et perspectives d’évolution N° 22-23 090C – juin 2023
19 juin 2023

84 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Mission sur l’écosystème de la recherche et de l’innovation 14 propositions pour engager le processus de rénovation et de simplification de l’écosystème national Rapport à Madame la Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
14 juin 2023

84 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Recommendations to the Spanish Government to Facilitate the Implementation of the Open Science Model in Spain
06 juin 2023

11 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Open Access in Germany Joint Guidelines of the Federal Government and the Länder
- Federal Governement and the länder
02 juin 2023

8 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
G7 Science and Technology Ministers’ Communique
- Groupe des sept
13 mai 2023

8 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
ARCOM : convention de partenariat
- ARCOM
- Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
17 janvier 2023

7 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Analyse conjoncturelle du chiffre d'affaires de la culture au 2e trimestre 2022
- Bourlès, Ludovic
- Nicolas, Yann
06 octobre 2022

26 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Qui sont les usagers en ligne communs entre les Archives et la BnF?
- Bastard, Irène
- Couillard, Noémie
27 septembre 2022

35 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Synthèse de l’étude ressources numériques en bibliothèque de lecture publique confiée par le ministère de la Culture à Ipsos : 2021-2022
- Ministère de la Culture
22 avril 2022

10 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
La recherche culturelle et l'Europe
- Ministère de la Culture
01 février 2022

131 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Prix du livre : mode d'emploi
- Ministère de la Culture
01 septembre 2021

32 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Deuxième Plan national pour la science ouverte : Généraliser la science ouverte en France 2021-2024
- Ministère de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'Innovation
01 juillet 2021

32 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Repères et références statistiques, édition 2021 : statistiques
- Rosenwald, Fabienne
01 juillet 2021

422 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Renforcer l’éducation aux médias et à l’information et la citoyenneté numérique
- Groupe d’experts ÉMI "Renforcer l’ÉMI et la citoyenneté numérique"
01 juin 2021

25 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Aide à l’organisation de l’activité des bibliothèques territoriales : dans le cadre des restrictions liées à la pandémie de Covid-19 (à compter du 19 mai 2021)
- Ministère de la Culture - Direction générale des médias et des industries culturelles
12 mai 2021

7 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L'état de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation en France 2021
- Kabla-Langlois, Isabelle
01 avril 2021

148 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques municipales et intercommunales - Données d'activité 2018 synthèse nationale
- Observatoire de la lecture publique
30 mars 2021

98 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques municipales et intercommunales - Données d'activité 2017 synthèse nationale
- Observatoire de la Lecture Publique
30 mars 2021

123 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Mission « flash » sur les suites données au rapport Orsenna-Corbin sur les bibliothèques
- Bergé, Aurore
- Tolmont, Sylvie
24 mars 2021

19 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Ascensions et plafonnements. Les modèles genrés des carrières des cadres du ministère de la Culture : Culture et études
08 mars 2021

18 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication 2021
- Ministère de la Culture - Département des études de la prospective et des statistiques
05 mars 2021

74 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Feuille de route Égalité 2020-2022
- Ministère de la Culture
03 mars 2021

66 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Vers l'égalité femmes-hommes ? : 2021
- Kabla-Langlois, Isabelle
01 janvier 2021

92 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Pratiques culturelles en temps de confinement : Culture et études
- Jonchery, Anne
- Lombardo, Philippe
13 décembre 2020

46 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L'exception au droit d'auteur en faveur des personnes handicapées : Guide de bonnes pratiques à l'usage des organismes bénéficiant de l'exception
03 décembre 2020

16 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Pour une politique publique de la donnée Mission Bothorel
- Bothorel, Éric
01 décembre 2020

216 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Guide de gestion des documents patrimoniaux à l’attention des bibliothèques territoriales
- Ministère de la Culture - Direction générale des médias et des industries culturelles
27 novembre 2020

92 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
La crise sanitaire Covid-19 : quel impact sur l’offre numérique en bibliothèque territoriale ? : Enquête flash (2e édition – juin 2020)
- Ministère de la culture
08 octobre 2020

6 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Aide pour la reprise d’activité et la réouverture au public des bibliothèques territoriales
- Ministère de la Culture - Direction générale des médias et des industries culturelles
07 mai 2020

13 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Covid-19 : quel impact sur l'offre numérique des bibliothèques territoriales ? : Enquête flash
- Ministère de la Culture
07 avril 2020

17 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
FICHE 8–Les ressources documentaires en ligne et à distance
- Ministère de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'Innovation - Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
24 mars 2020

3 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication 2020
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études de la prospective et des statistiques
06 mars 2020

64 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
La diffusionsur Hal, Academia et ResearchGate des articles de recherche des revues françaises de SHS : Rapport final
- Gayoso, Emile
10 février 2020

64 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Espaces universitaires : osons le co-design et le design thinking !
- Ministère de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'Innovation
30 janvier 2020

102 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Étude sur l’économie des revues françaises en sciences humaines et sociales : Rapport final – Phases 1 & 2
- Le Borgne, Florence
25 janvier 2020

156 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L'avenir de l'édition scientifique en France et la science ouverte : Comment favoriser le dialogue ? Comment organiser la consultation ?
- Mérindol, Jean-Yves
24 janvier 2020

63 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Acheter en ligne des produits culturels, 2010 - 2018 : Culture chiffres
- Thoumelin, Claire
22 janvier 2020

18 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L’auteur et l’acte de création
- Racine, Bruno
22 janvier 2020

141 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L’Édition scientifique de revues : plan de soutien et évaluation des effets de la loi du 7 octobre 2016
- Renoult, Daniel
09 janvier 2020

57 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport final du groupe-projet du Comité pour la Science Ouverte "construire la bibliodiversité”
- Comité pour la science ouverte (CoSO)
17 décembre 2019

7 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Pour une politique des données de la recherche : guide stratégique à l’usage des établissements
- Comité pour la science ouverte - Collège Données de la recherche
11 décembre 2019

11 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Analyse des contrats Territoire-lecture (période 2015-2017)
- Ministère de la Culture. Direction générale des médias et des industries culturelles
02 octobre 2019

16 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Livre, lecture et environnement, une histoire à poursuivre : Rencontres organisées par Le ministère de la Culture en partenariat avec La Bibliothèque nationale de France et Le Centre national du Livre. 4 décembre 2018 et 28 mars 2019
- Ministère de la Culture - Secrétariat général - Mission Développement durable
18 juillet 2019

148 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques municipales et intercommunales - Données d'activité 2016 synthèse nationale
- Observatoire de la lecture publique
27 juin 2019

97 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Baromètre de l'accessibilité en lecture publique 2019 - Méthodologie de tests
12 avril 2019

37 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Les citoyens acteurs du service public : quelles initiatives pour les associer davantage?
- Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
avril 2019

28 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport sur l'état de l'enseignement supérieur et de la recherche Culture - 2018
- Ministère de la Culture
28 mars 2019

68 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Chiffres-clés du secteur du livre 2017-2018
- Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture - Observatoire de l'économie du livre
mars 2019

4 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Comment apprécier les effets de l’action des bibliothèques publiques ?
- Le Quéau, Pierre
- Zerbib, Olivier
mars 2019

114 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Eléments d’évaluation du dispositif Prêt numérique en bibliothèque (PNB)
- Ministère de la Culture
mars 2019

51 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Médiateur du livre. Rapport d’activité 2017/2018
- Médiateur du livre
février 2019

26 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
La bande dessinée, nouvelle frontière artistique et culturelle : 54 propositions pour une politique nationale renouvelée
- Lungheretti, Pierre
25 janvier 2019

162 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L'enseignement supérieur Culture - 2018-2019
- Ministère de la Culture
06 janvier 2019

72 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Accueillir en bibliothèque les personnes empêchées de lire du fait d'un trouble ou d'un handicap. Vade-mecum relatif à la mise en œuvre de l'exception au droit d'auteur dans les bibliothèques publiques
- Ministère de la Culture. Direction générale des médias et des industries culturelles
décembre 2018

22 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Atlas régional de la culture 2018 (1)
- Wolff, Loup
novembre 2018

120 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Atlas régional de la culture 2018 (2)
- Wolff, Loup
novembre 2018

133 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Étude sur la modernisation du prêt entre bibliothèques et la fourniture de documents à distance dans le cadre du GIS CollEx-Persée
- Baraggioli, Jean-Louis
31 octobre 2018

135 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques départementales - Données d'activité 2013-2016 - Synthèse nationale
30 octobre 2018

51 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Droit de la propriété littéraire et artistique, données et contenus numériques
- Benabou, Valérie-Laure
septembre 2018

131 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Évolution de la diversité consommée sur le marché du livre, 2007-2016
- Donnat, Olivier
septembre 2018

29 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapports et recommandations - Stratégie nationale pour un numérique inclusif
- Mission Société Numérique
mai 2018

83 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Vade-mecum de l'achat public de livres à l'usage des bibliothèques - nouvelle édition -mars 2018
- Ministère de la Culture - DGMIC
15 mars 2018

81 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Chiffres-clés du secteur du livre 2016-2017
- Ministère de la Culture
mars 2018

4 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Eléments d’évaluation du dispositif Prêt numérique en bibliothèque Mars 2018
- Ministère de la Culture - DGMIC
mars 2018

39 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Vade-mecum relatif à la mise en œuvre de « l’exception handicap » dans les bibliothèques publiques
- Ministère de la Culture - Direction générale des médias et des industries culturelles
février 2018

6 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Voyage au pays des bibliothèques, lire aujourd'hui, lire demain...
- Corbin, Noël
- Orsenna, Erik
février 2018

72 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Évolution de la diversité consommée sur le marché de la musique enregistrée, 2007-2016
- Donnat, Olivier
2018

33 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication
- Ministère de la Culture
2018

58 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques municipales et intercommunales - Données d'activité 2015 synthèse nationale
- Observatoire de la lecture publique
octobre 2017

100 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Une stratégie nationale pour la collecte et l'accès aux archives publiques à l'ère numérique
- Nougaret, Christine
06 juin 2017

53 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Nouvelles dynamiques pour la recherche culturelle : l'accord-cadre Culture-CNRS 2016-2020
11 mai 2017

76 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Éléments d’évaluation du dispositif Prêt numérique en bibliothèque
- Groupe de travail PNB
mars 2017

27 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Les enjeux du numérique concernant les ressources documentaires en SHS
- Letrouit, Carole
mars 2017

54 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication 2017
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études de la prospective et des statistiques
mars 2017

52 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Chiffres-clés du secteur du livre 2015-2016
- Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture - Observatoire de l'économie du livre
mars 2017

4 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Répertoire des ressources documentaires du ministère de la Culture
- Ministère de la Culture et de la Communication
2017

262 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Guide des auteurs de livres
2017

63 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Articulation et collaboration entre les équipes pédagogiques et les services de documentation Conclusions du groupe de travail – juillet 2016
- Groupe de travail "Articulation et collaboration entre les équipes pédagogiques et les services de documentation"
13 décembre 2016

9 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport sur les dispositifs d'accompagnement des collectivités locales à l'ouverture des données publiques
- Bourgogne, Jean-Marie
- Serp, Bertrand
octobre 2016

57 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques municipales et intercommunales - données d'activité 2014, synthèse nationale
- Observatoire de la lecture publique
juin 2016

94 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Observatoire de l'égalite entre hommes et femmes dans la culture et la communication 2016
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
mars 2016

46 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Chiffres-clés du secteur du livre 2014-2015
- Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture - Observatoire de l'économie du livre
mars 2016

4 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Éléments d’évaluation du dispositif Prêt numérique en bibliothèque
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
mars 2016

18 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Le médiateur du livre - rapport d'activité 2015 : à Madame la ministre de la Culture et de la Communication
- Engel, Laurence
mars 2016

35 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Plan "bibliothèques ouvertes" : améliorer l'accueil des étudiants en bibliothèque universitaire
- Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
01 février 2016

13 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Projet de loi pour une République numérique - étude d'impact
- Assemblée nationale (France)
09 décembre 2015

148 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport à Madame la Ministre de la Culture et de la Communication sur l’adaptation et l’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques publiques
- Robert, Sylvie
02 novembre 2015

103 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Les relations entre les entreprises et la recherche publique : lever des obstacles à l'innovation en France
octobre 2015

127 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Pour une société apprenante : propositions pour une stratégie nationale de l'enseignement supérieur
- Béjean, Sophie
- Monthubert, Bertrand
septembre 2015

250 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Presse et numérique - L'invention d'un nouvel écosystème
- Charon, Jean-Marie
juin 2015

106 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Ambition numérique : pour une politique française et européenne de la transition numérique
- Conseil national du numérique (CNN)
juin 2015

399 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques municipales - données d'activité 2013, synthèse nationale
- Observatoire de la lecture publique
09 avril 2015

118 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Le secteur du livre : chiffres-clés 2013-2014
- Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture
mars 2015

4 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication 2015
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des étudesde la prospective et des statistiques
mars 2015

49 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
La conformité des offres d’abonnement avec accès illimité à la loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique
- Engel, Laurence
- Phalippou, René
09 février 2015

43 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Enquête sur les actions des bibliothèques territoriales en matière d’éducation artistique et culturelle (EAC)
- Ministère de la Culture et de la Communication - Direction générale des médias et des industries culturelles-Service du livre et de la lecture
janvier 2015

63 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Transformation numérique de l'économie française : la nouvelle grammaire du succès
- Lemoine, Philippe
novembre 2014

328 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
La librairie et l’accès au livre dans les départements d’outre-mer
- Desforges, Corinne
- Hurard, François
juin 2014

124 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport sur le développement de l'entrepreneuriat dans le secteur culturel en France
- Hearn, Steven
- Saby, Olivier
juin 2014

69 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne : rapport à Madame la ministre de la culture et de la communication
- Dutheillet de la Mothe, Louis
- Imbert-Quaretta, Mireille
mai 2014

39 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Mission d'étude sur les conditions de recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine
- Falga, Bernard
- Le Guevel, Anne-Marie
mars 2014

54 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Observatoire de l'égalite entre femmes et hommes dans la culture et la communication 2014
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études de la prospective et des statistiques
mars 2014

47 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Le secteur du livre : chiffres-clés 2012-2013
- Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture
mars 2014

4 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques municipales - données d'activité 2012, synthèse nationale
- Observatoire de la lecture publique
mars 2014

Rapports ministériels

+ d'infos
Prévention et lutte contre l'illettrisme - rapport
- Kaisergruber, Danielle
février 2014

232 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Feuille de route stratégique - métadonnées culturelles et transition Web 3.0
- Ministère de la Culture et de la Communication - Secrétariat général
janvier 2014

38 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Ouverture et partage des données publiques culturelles pour une (r)évolution numérique dans le secteur culturel - rapport
- Domange, Camille
janvier 2014

209 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Humanités numériques : état des lieux et positionnement de la recherche française dans le contexte international
- Dacos, Marin
2014

Rapports ministériels

+ d'infos
Projet Loi de Finance 2015 - Ministère de la Culture et de la Communication
- Ministère de la Culture et de la Communication
2014

57 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Citoyens d'une société numérique. Accès, littératie, médiations, pouvoir d'agir : pour une nouvelle politique d'inclusion
- Conseil national du numérique (CNN)
novembre 2013

86 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Les territoires numériques de la France de demain
- Lebreton, Claudy
septembre 2013

179 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Fonds stratégique pour le développement de la presse - rapport d'activité 2012
- Ministère de la Culture et de la Communication
août 2013

27 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Ouverture des données publiques : les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?
- Trojette, Mohammed Adnène
juillet 2013

121 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques municipales-Données d'activité 2011, synthèse nationale
- Observatoire de la lecture publique
25 juin 2013

143 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique. Tome 1
- Lescure, Pierre
13 mai 2013

486 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique. Tome 2
- Lescure, Pierre
13 mai 2013

233 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Statistiques de la Culture - mini chiffres-clés 2013
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
22 mars 2013

16 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Observatoire de l'égalité hommes-femmes dans la culture et la communication 2013
- Ministère de la Culture et de la Communication
01 mars 2013

44 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques-Chiffres clés 2013
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
mars 2013

12 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Le secteur du livre : chiffres-clés 2011-2012
- Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture. Observatoire de l'économie du livre
mars 2013

4 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Le soutien aux entreprises de librairie
- Kancel, Serge
janvier 2013

46 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
La politique des publics dans les services d’archives : étude sur la politique des publics et ses partenariats fonctionnels dans le réseau des archives municipales, départementales et régionales en France métropolitaine
- Ciosi, Laure
2013

55 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Projet Loi de Finance 2014 - Ministère de la Culture et de la Communication
- Ministère de la Culture et de la Communication
2013

59 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bilan d’étape mission culture-acte 2
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département de l’information et de la communication
06 décembre 2012

22 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
La librairie indépendante et les enjeux du commerce électronique
- Hurard, François
- Meyer-Lereculeur, Catherine
novembre 2012

62 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Fonctionnement des bibliothèques des établissements pénitentiaires : état des lieux au 31 décembre 2010
- Ministère de la Justice-Bureau des politiques sociales et d'insertion (PMJ2)
septembre 2012

28 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques municipales - Données d'activité 2010, synthèse nationale
- Observatoire de la lecture publique
- TMO Régions
13 juillet 2012

105 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d’accompagnement
- Racine, Pierre-François
08 mars 2012

12 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Culture & Médias 2020 - un ministère nouvelle génér@tion
- Ministère de la Culture et de la Communication. Secrétariat Général - Mission Stratégie-Prospective
mars 2012

302 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Culture & Médias 2020 - un ministère nouvelle génér@tion : synthèse
- Ministère de la Culture et de la Communication. Secrétariat Général - Mission Stratégie-Prospective
mars 2012

64 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Statistiques de la Culture - mini chiffres-clés 2012
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
mars 2012

16 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Le secteur du livre : chiffres clés 2010-2011
- Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture
mars 2012

4 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Les acteurs de la chaîne du livre à l’ère du numérique - Les auteurs et les éditeurs
mars 2012

16 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Les acteurs de la chaîne du livre à l’ère du numérique - Les librairies
- Vielliard, François
- Winok, Julien
mars 2012

8 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Les acteurs de la chaîne du livre à l’ère du numérique - Les bibliothèques publiques
- Vielliard, François
mars 2012

12 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques - Chiffres clés 2012
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
mars 2012

12 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Soutenir la librairie pour consolider l’ensemble de la chaîne du livre : une exigence et une responsabilité partagées
- Ministère de la Culture et de la Communication
mars 2012

63 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Comité de suivi de la loi LRU - rapport 2011
- Comité de suivi de la loi LRU
janvier 2012

Rapports ministériels

+ d'infos
Projet Loi de Finance 2013 - Ministère de la Culture et de la Communication
- Ministère de la Culture et de la Communication
2012

44 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport du médiateur de l’édition publique pour l’année 2010
- Lévy-Rosenwald, Marianne
décembre 2011

78 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Les enjeux de l’application du taux réduit de TVA au livre numérique
novembre 2011

80 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
France numérique 2012-2020 : bilan et perspectives
- Ministère de l'industrie de l'énergie et de l'économie numérique
novembre 2011

80 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Le fossé numérique en France
20 avril 2011

157 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Le secteur du livre : chiffres clés 2009-2010
- Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture
mars 2011

4 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Quel avenir pour les Archives de France ?
- Quénet, Maurice
mars 2011

91 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Statistiques de la Culture - mini chiffres-clés 2011
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
mars 2011

16 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Comité de suivi de la loi LRU - rapport 2010
- Comité de suivi de la loi LRU
février 2011

37 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport relatif à la création du Conseil national du numérique
- Kosciusko-Morizet, Pierre
février 2011

29 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L'Égalité professionnelle hommes-femmes dans la fonction publique
- Guégot, Françoise
2011

68 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques - Chiffres clés 2011 : Statistiques de la Culture
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
2011

Rapports ministériels

+ d'infos
Enquête sur les projets de bibliothèques et de Learning Centres
2011

26 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport du médiateur de l’édition publique pour l'année 2009
- Lévy-Rosenwald, Marianne
décembre 2010

76 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Culture pour chacun : Programme d'actions et perspectives
- Lacloche, Francis
- Pfister, Guillaume
13 novembre 2010

13 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Synthèse des contributions - consultation publique sur l'action "Soutien aux usages, services et contenus numériques innovants" (du 7 juin au 7 juillet 2010)
- Commissariat général à l'investissement
- Secrétariat d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique auprès du premier Ministre
22 octobre 2010

74 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
La gouvernance des aides publiques à la presse
- Cardoso, Aldo
08 septembre 2010

97 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L'accès des librairies aux marchés d'achats de livres en bibliothèques : état des lieux après une décennie de modifications du cadre législatif et réglementaire
- Ministère de la Culture et de la Communication
août 2010

255 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Pour un livre numérique créateur de valeurs
- Albanel, Christine
15 avril 2010

33 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Présentation des propositions de Frédéric Mitterrand pour le développement de la lecture
- Ministère de la Culture et de la Communication
30 mars 2010

20 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Statistiques de la Culture - mini chiffres-clés 2010
- Ministère de la Culture et de la Communication
mars 2010

16 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Le secteur du livre : chiffres clés 2008-2009
- Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture
mars 2010

4 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport sur la numérisation du patrimoine écrit
- Tessier, Marc
12 janvier 2010

64 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Création et internet
janvier 2010

147 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
De la culture à l'université : 128 propositions : Rapport remis à Valérie Pécresse, Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
- Commission Culture et Université
2010

128 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport du médiateur de l’édition publique pour l’année 2010
- Lévy-Rosenwald, Marianne
décembre 2009

73 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Pour rénover l'enseignement supérieur parisien : Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde, c’est possible !
- Larrouturrou, Bernard
05 octobre 2009

103 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Développer les formations en alternance dans le secteur public
- Henart, Laurent
octobre 2009

126 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport sur la Bibliothèque nationale de France
- Inspection générale des finances
septembre 2009

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport relatif à l'implantation des kiosques à journaux
- Balluteau, Michel
juillet 2009

35 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Partager notre patrimoine culturel : Propositions pour une charte de la diffusion et de la réutilisation des données publiques culturelles numériques
- Groupe de travail sur le patrimoine culturel numérisé - Ministère de la Culture et de la Communication
mai 2009

82. p

Rapports ministériels

+ d'infos
Situation du livre - Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives
- Gaymard, Hervé
mars 2009

422 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Statistiques de la Culture - mini chiffres-clés 2009
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
mars 2009

16 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Comité pour la réforme des collectivités locales - « Il est temps de décider » - Rapport au Président de la République
- Balladur, Edouard
mars 2009

174 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Propositions pour une réforme dela formation des agents de l'Etat
- Le Bris, Raymond-François
16 février 2009

216 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2007
- Lévy-Rosenwald, Marianne
janvier 2009

55 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Etats généraux de la presse écrite - Livre vert
janvier 2009

93 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport sur le livre numérique
- Patino, Bruno
30 juin 2008

71 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Commission de réflexion sur l’avenir des personnels de l’Enseignement supérieur
- Schwartz, Remy
juin 2008

169 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport du comité Information Scientifique et Technique
- Salençon, Jean
mai 2008

38 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Livre blanc sur l'avenir de la fonction publique : faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France
- Silicani, Jean-Ludovic
17 avril 2008

240 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Statistiques de la Culture - mini chiffres-clés 2008
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études de la prospective et des statistiques
mars 2008

16 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
France numérique 2012 - Plan de développement de l'économie du numérique
- Besson, Eric
2008

81 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L'université numérique
- Isaac, Henri
octobre 2007

54 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport de la Mission de réflexion sur la Librairie indépendante
- Gallimard, Antoine
10 septembre 2007

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport sur la chaîne du livre : mission d'audit de modernisation
juillet 2007

Rapports ministériels

+ d'infos
La langue au coeur du numérique : les enjeux culturels des technologies de la langue
- Pierre, Jocelyn
février 2007

Rapports ministériels

+ d'infos
La presse au défi du numérique
- Tessier, Marc
février 2007

Rapports ministériels

+ d'infos
la lecture à l'hôpital : Bilan et perspectives
- Muet, Florence
janvier 2007

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport d'étude sur l'édition numérique de livres scientifiques et techniques : L'éditeur des années 2010
- Prost, Bernard
2007

95 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2005
- Lévy-Rosenwald, Marianne
décembre 2006

Rapports ministériels

+ d'infos
L'Économie de l'immatériel : la croissance de demain
- Jouyet, Jean-Pierre
23 novembre 2006

Rapports ministériels

+ d'infos
Sources et ressources pour le spectacle vivant
- Wallon, Emmanuel
février 2006

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2004
- Lévy-Rosenwald, Marianne
décembre 2005

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport sur l'organisation administrative des Archives nationales
- Stirn, Bernard
19 octobre 2005

Rapports ministériels

+ d'infos
Les pôles nationaux de ressources : évaluation qualitative, analyse et propositions
juillet 2005

Rapports ministériels

+ d'infos
Ethique de la conservation et de l'enrichissement du patrimoine culturel
- Collinet, Jean-François
juillet 2005

Rapports ministériels

+ d'infos
Apprivoiser l'information pour réussir
08 juin 2005

20 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Achats publics de livres : Vademecum à l'usage des bibliothèques territoriales
- Direction du livre et de la lecture
juin 2005

20 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport sur l'accès aux oeuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques
- Stasse, François
avril 2005

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2003
- Lévy-Rosenwald, Marianne
février 2005

Rapports ministériels

+ d'infos
Les bibliothèques des établissements pénitentiaires
- Chavigny, Dominique
- Lieber, Claudine
janvier 2005

85 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Les bibliothèques des établissements pénitentiaires
- Chavigny, Dominique
janvier 2005

Rapports ministériels

+ d'infos
Les jeunes et la lecture de la presse quotidienne d'information politique et générale
- Spitz, Bernard
06 octobre 2004

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2002
- Lévy-Rosenwald, Marianne
mars 2004

Rapports ministériels

+ d'infos
Toute la mémoire du monde
- Toubiana, Serge
27 janvier 2003

Rapports ministériels

+ d'infos
Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS : un état des lieux
- Herubel, Marc
08 janvier 2003

Rapports ministériels

+ d'infos
L'Éducation aux arts et à la culture
janvier 2003

Rapports ministériels

+ d'infos
L'évaluation des acquis des étudiants dans l'enseignement universitaire
- Romainville, Marc
décembre 2002

67 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L'École et les réseaux numériques
- Bardi, Anne-Marie
- Bérard, Jean-Michel
juillet 2002

Rapports ministériels

+ d'infos
Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer
- Carpentier, Michel
30 avril 2002

Rapports ministériels

+ d'infos
L'oeuvre audiovisuelle
- Kessler, David
21 mars 2002

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2000
- Lévy-Rosenwald, Marianne
20 mars 2002

Rapports ministériels

+ d'infos
La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle
- Ory-Lavolée, Bruno
janvier 2002

Rapports ministériels

+ d'infos
Les collections de la bibliothèque du musée de l'Homme
- Groupe de travail sur les collections de la bibliothèque du musée de l'Homme
30 janvier 2001

Rapports ministériels

+ d'infos
Le livre à la télévision
- Bourgois, Olivier
16 mars 2000

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques universitaires et nouvelles technologies
- Van Dooren, Bruno
juin 1999

132 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Le livre numérique
- Cordier, Alain
mai 1999

Rapports ministériels

+ d'infos
Assurer l'égalité des territoires dans l'accès aux technologies de l'information et de la communication pour les zones fragiles
- D'Attilio, Henri
novembre 1998

Rapports ministériels

+ d'infos
La question du droit de prêt dans les bibliothèques
- Borzeix, Jean-Marie
juillet 1998

Rapports ministériels

+ d'infos
Le développement des nouvelles technologies d'information et de communication dans les collectivités locales : de l'expérimentation à la généralisation
- D'Attilio, Henri
juillet 1998

Rapports ministériels

+ d'infos
Les relations entre le secteur public et le secteur privé dans le domaine de l'industrie éditoriale
- Groshens, Jean-Claude
1997

Rapports ministériels

+ d'infos
Accessibilité numérique en lecture publique - Chiffres clés du baromètre 2019
- Ministère de la Culture - Direction générale des médias et des industries culturelles
4 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Campus numériques : enjeux et perspectives pour la formation ouverte et à distance
- Averous, Michel
Rapports ministériels

+ d'infos
La stratégie de recherche du ministère de la Culture 2017-2020
- Ministère de la Culture
32 p.

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