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Rapports officiels publiés par les ministères
Débureaucratiser : 23 avril 2024
Comité interministériel de la transformation publique
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22 avril 2024
54 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Le livre d'occasion en France 2023
Legendre, Bertrand
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12 avril 2024
156 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) : Rapport d'activités 2023
Clément-Cuzin, Sylvie
Logier, Luc
Turbiak, Guillaume
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27 mars 2024
116 p.
Rapports ministériels
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Mission sur la science ouverte et le droit d'auteur : Synthèse du rapport publié par le CSPLA le 4 mars 2024
Ministère de la Culture
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04 mars 2024
4 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Observatoire 2024 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication
Ministère de la Culture-Département des études, de la prospective des statistiques et de la documentation
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01 mars 2024
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Rapports ministériels
+ d'infos
L'autoédition de livres francophones imprimés : un continent ignoré
Moreau, François
Benhamou, Françoise
Cariou, Christophe
Peltier, Stéphanie
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01 mars 2024
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Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport au parlement sur la langue française 2024
Ministère de la Culture-Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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12 février 2024
108 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport de mission sur la science ouverte et le droit d'auteur
Maxime, BOUTRON
Ministère de la Culture
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17 janvier 2024
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Rapports ministériels
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L'enseignement supérieur face au défi de la transition écologique : Entités et politiques publiques
Cour des comptes (France)
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20 décembre 2023
124 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
État des lieux de la production et de la valorisation des logiciels issus de la recherche publique française
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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09 novembre 2023
6 p.
Rapports ministériels
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Parcours de formation Professionnalisation de la filière RH : La promotion professionnelle et les conditions d'entrée dans la fonction publique
Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques DGAFP Décembre 2023
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02 novembre 2023
12 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Campus connectés : N°22-23 160A- novembre 2023
Aymonin, David
Mathias, Paul
Rey, Olivier
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01 novembre 2023
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Rapports ministériels
+ d'infos
National strategy for open science (ENCA)
Secretaría General Técnica del Ministerio de Ciencia e Innovación
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21 juin 2023
30 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
French propositions for Open Research Europe
Ouvrir la Science
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21 juin 2023
3 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Le groupement d’intérêt scientifique (GIS) CollEx-Persée : évaluation et perspectives d’évolution N° 22-23 090C – juin 2023
Aymonin, David
Bonhotal, Jean-Pascal
Letrouit, Carole
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19 juin 2023
84 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Mission sur l’écosystème de la recherche et de l’innovation 14 propositions pour engager le processus de rénovation et de simplification de l’écosystème national Rapport à Madame la Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
Caristan, Yves
Cherbut, Christine
Gillet, Philippe
Lévy, Patrick
Perdereau, Véronique
Persoz, Charles
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14 juin 2023
84 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Recommendations to the Spanish Government to Facilitate the Implementation of the Open Science Model in Spain
Abadal, Ernest
Anglada, Lluís
Labastida, Ignasi
Melero, Remedios
Ollé, Candela
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06 juin 2023
11 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Open Access in Germany Joint Guidelines of the Federal Government and the Länder
Federal Governement and the länder
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02 juin 2023
8 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
G7 Science and Technology Ministers’ Communique
Groupe des sept
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13 mai 2023
8 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
ARCOM : convention de partenariat
ARCOM
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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17 janvier 2023
7 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Analyse conjoncturelle du chiffre d'affaires de la culture au 2e trimestre 2022
Bourlès, Ludovic
Nicolas, Yann
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06 octobre 2022
26 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Qui sont les usagers en ligne communs entre les Archives et la BnF?
Bastard, Irène
Couillard, Noémie
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27 septembre 2022
35 p.
Rapports ministériels
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Synthèse de l’étude ressources numériques en bibliothèque de lecture publique confiée par le ministère de la Culture à Ipsos : 2021-2022
Ministère de la Culture
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22 avril 2022
10 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
La recherche culturelle et l'Europe
Ministère de la Culture
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01 février 2022
131 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Prix du livre : mode d'emploi
Ministère de la Culture
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01 septembre 2021
32 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Deuxième Plan national pour la science ouverte : Généraliser la science ouverte en France 2021-2024
Ministère de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'Innovation
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01 juillet 2021
32 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Repères et références statistiques, édition 2021 : statistiques
Rosenwald, Fabienne
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01 juillet 2021
422 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Renforcer l’éducation aux médias et à l’information et la citoyenneté numérique
Groupe d’experts ÉMI "Renforcer l’ÉMI et la citoyenneté numérique"
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01 juin 2021
25 p.
Rapports ministériels
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Aide à l’organisation de l’activité des bibliothèques territoriales : dans le cadre des restrictions liées à la pandémie de Covid-19 (à compter du 19 mai 2021)
Ministère de la Culture - Direction générale des médias et des industries culturelles
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12 mai 2021
7 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
L'état de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation en France 2021
Kabla-Langlois, Isabelle
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01 avril 2021
148 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Bibliothèques municipales et intercommunales - Données d'activité 2018 synthèse nationale
Observatoire de la lecture publique
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30 mars 2021
98 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Bibliothèques municipales et intercommunales - Données d'activité 2017 synthèse nationale
Observatoire de la Lecture Publique
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30 mars 2021
123 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Mission « flash » sur les suites données au rapport Orsenna-Corbin sur les bibliothèques
Bergé, Aurore
Tolmont, Sylvie
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24 mars 2021
19 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Ascensions et plafonnements. Les modèles genrés des carrières des cadres du ministère de la Culture : Culture et études
Charpenel, Marion
Demonteil, Marion
Hatzipetrou-Andronikou, Reguina
Jacquemart, Alban
Marry, Catherine
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08 mars 2021
18 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication 2021
Ministère de la Culture - Département des études de la prospective et des statistiques
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05 mars 2021
74 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Feuille de route Égalité 2020-2022
Ministère de la Culture
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03 mars 2021
66 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Vers l'égalité femmes-hommes ? : 2021
Kabla-Langlois, Isabelle
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01 janvier 2021
92 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Pratiques culturelles en temps de confinement : Culture et études
Jonchery, Anne
Lombardo, Philippe
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13 décembre 2020
46 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
L'exception au droit d'auteur en faveur des personnes handicapées : Guide de bonnes pratiques à l'usage des organismes bénéficiant de l'exception
Bibliothèque nationale de France
Ministère de la culture
Secrétariat d'Etat chargé des personnes handicapées
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03 décembre 2020
16 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Pour une politique publique de la donnée Mission Bothorel
Bothorel, Éric
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01 décembre 2020
216 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Guide de gestion des documents patrimoniaux à l’attention des bibliothèques territoriales
Ministère de la Culture - Direction générale des médias et des industries culturelles
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27 novembre 2020
92 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
La crise sanitaire Covid-19 : quel impact sur l’offre numérique en bibliothèque territoriale ? : Enquête flash (2e édition – juin 2020)
Ministère de la culture
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08 octobre 2020
6 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Aide pour la reprise d’activité et la réouverture au public des bibliothèques territoriales
Ministère de la Culture - Direction générale des médias et des industries culturelles
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07 mai 2020
13 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Covid-19 : quel impact sur l'offre numérique des bibliothèques territoriales ? : Enquête flash
Ministère de la Culture
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07 avril 2020
17 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
FICHE 8–Les ressources documentaires en ligne et à distance
Ministère de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'Innovation - Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
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24 mars 2020
3 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication 2020
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études de la prospective et des statistiques
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06 mars 2020
64 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
La diffusionsur Hal, Academia et ResearchGate des articles de recherche des revues françaises de SHS : Rapport final
Gayoso, Emile
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10 février 2020
64 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Espaces universitaires : osons le co-design et le design thinking !
Ministère de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'Innovation
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30 janvier 2020
102 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Étude sur l’économie des revues françaises en sciences humaines et sociales : Rapport final – Phases 1 & 2
Le Borgne, Florence
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25 janvier 2020
156 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
L'avenir de l'édition scientifique en France et la science ouverte : Comment favoriser le dialogue ? Comment organiser la consultation ?
Mérindol, Jean-Yves
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24 janvier 2020
63 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
L’auteur et l’acte de création
Racine, Bruno
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22 janvier 2020
141 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Acheter en ligne des produits culturels, 2010 - 2018 : Culture chiffres
Thoumelin, Claire
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22 janvier 2020
18 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
L’Édition scientifique de revues : plan de soutien et évaluation des effets de la loi du 7 octobre 2016
Renoult, Daniel
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09 janvier 2020
57 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport final du groupe-projet du Comité pour la Science Ouverte "construire la bibliodiversité”
Comité pour la science ouverte (CoSO)
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17 décembre 2019
7 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Pour une politique des données de la recherche : guide stratégique à l’usage des établissements
Comité pour la science ouverte - Collège Données de la recherche
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11 décembre 2019
11 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Analyse des contrats Territoire-lecture (période 2015-2017)
Ministère de la Culture. Direction générale des médias et des industries culturelles
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02 octobre 2019
16 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Livre, lecture et environnement, une histoire à poursuivre : Rencontres organisées par Le ministère de la Culture en partenariat avec La Bibliothèque nationale de France et Le Centre national du Livre. 4 décembre 2018 et 28 mars 2019
Ministère de la Culture - Secrétariat général - Mission Développement durable
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18 juillet 2019
148 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Bibliothèques municipales et intercommunales - Données d'activité 2016 synthèse nationale
Observatoire de la lecture publique
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27 juin 2019
97 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Baromètre de l'accessibilité en lecture publique 2019 - Méthodologie de tests
Bardary, Karine
Com'access
Halna, Frédéric
Oceane consulting
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12 avril 2019
37 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Les citoyens acteurs du service public : quelles initiatives pour les associer davantage?
Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
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avril 2019
28 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport sur l'état de l'enseignement supérieur et de la recherche Culture - 2018
Ministère de la Culture
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28 mars 2019
68 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Eléments d’évaluation du dispositif Prêt numérique en bibliothèque (PNB)
Ministère de la Culture
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mars 2019
51 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Chiffres-clés du secteur du livre 2017-2018
Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture - Observatoire de l'économie du livre
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mars 2019
4 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Comment apprécier les effets de l’action des bibliothèques publiques ?
Le Quéau, Pierre
Zerbib, Olivier
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mars 2019
114 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Médiateur du livre. Rapport d’activité 2017/2018
Médiateur du livre
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février 2019
26 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
La bande dessinée, nouvelle frontière artistique et culturelle : 54 propositions pour une politique nationale renouvelée
Lungheretti, Pierre
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25 janvier 2019
162 p.
Rapports ministériels
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L'enseignement supérieur Culture - 2018-2019
Ministère de la Culture
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06 janvier 2019
72 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Accueillir en bibliothèque les personnes empêchées de lire du fait d'un trouble ou d'un handicap. Vade-mecum relatif à la mise en œuvre de l'exception au droit d'auteur dans les bibliothèques publiques
Ministère de la Culture. Direction générale des médias et des industries culturelles
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décembre 2018
22 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Atlas régional de la culture 2018 (1)
Wolff, Loup
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novembre 2018
120 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Atlas régional de la culture 2018 (2)
Wolff, Loup
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novembre 2018
133 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Étude sur la modernisation du prêt entre bibliothèques et la fourniture de documents à distance dans le cadre du GIS CollEx-Persée
Baraggioli, Jean-Louis
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31 octobre 2018
135 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Bibliothèques départementales - Données d'activité 2013-2016 - Synthèse nationale
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30 octobre 2018
51 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Droit de la propriété littéraire et artistique, données et contenus numériques
Benabou, Valérie-Laure
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septembre 2018
131 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Évolution de la diversité consommée sur le marché du livre, 2007-2016
Donnat, Olivier
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septembre 2018
29 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapports et recommandations - Stratégie nationale pour un numérique inclusif
Mission Société Numérique
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mai 2018
83 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Vade-mecum de l'achat public de livres à l'usage des bibliothèques - nouvelle édition -mars 2018
Ministère de la Culture - DGMIC
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15 mars 2018
81 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Eléments d’évaluation du dispositif Prêt numérique en bibliothèque Mars 2018
Ministère de la Culture - DGMIC
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mars 2018
39 p.
Rapports ministériels
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Chiffres-clés du secteur du livre 2016-2017
Ministère de la Culture
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mars 2018
4 p.
Rapports ministériels
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Vade-mecum relatif à la mise en œuvre de « l’exception handicap » dans les bibliothèques publiques
Ministère de la Culture - Direction générale des médias et des industries culturelles
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février 2018
6 p.
Rapports ministériels
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Voyage au pays des bibliothèques, lire aujourd'hui, lire demain...
Corbin, Noël
Orsenna, Erik
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février 2018
72 p.
Rapports ministériels
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Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication
Ministère de la Culture
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2018
58 p.
Rapports ministériels
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Évolution de la diversité consommée sur le marché de la musique enregistrée, 2007-2016
Donnat, Olivier
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2018
33 p.
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Bibliothèques municipales et intercommunales - Données d'activité 2015 synthèse nationale
Observatoire de la lecture publique
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octobre 2017
100 p.
Rapports ministériels
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Une stratégie nationale pour la collecte et l'accès aux archives publiques à l'ère numérique
Nougaret, Christine
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06 juin 2017
53 p.
Rapports ministériels
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Nouvelles dynamiques pour la recherche culturelle : l'accord-cadre Culture-CNRS 2016-2020
Brandt-Grau, Astrid
Max-Colinart, Sylvie
Ministère de la Culture et de la Communication
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11 mai 2017
76 p.
Rapports ministériels
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Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication 2017
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études de la prospective et des statistiques
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mars 2017
52 p.
Rapports ministériels
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Chiffres-clés du secteur du livre 2015-2016
Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture - Observatoire de l'économie du livre
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mars 2017
4 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Éléments d’évaluation du dispositif Prêt numérique en bibliothèque
Groupe de travail PNB
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mars 2017
27 p.
Rapports ministériels
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Les enjeux du numérique concernant les ressources documentaires en SHS
Letrouit, Carole
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mars 2017
54 p.
Rapports ministériels
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Répertoire des ressources documentaires du ministère de la Culture
Ministère de la Culture et de la Communication
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2017
262 p.
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Guide des auteurs de livres
Centre national du Livre [CNL]
Fédération interrégionale du livre et de la lecture (FILL)
Société des Gens de Lettres [SGDL]
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2017
63 p.
Rapports ministériels
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Articulation et collaboration entre les équipes pédagogiques et les services de documentation Conclusions du groupe de travail – juillet 2016
Groupe de travail "Articulation et collaboration entre les équipes pédagogiques et les services de documentation"
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13 décembre 2016
9 p.
Rapports ministériels
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Rapport sur les dispositifs d'accompagnement des collectivités locales à l'ouverture des données publiques
Bourgogne, Jean-Marie
Serp, Bertrand
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octobre 2016
57 p.
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Bibliothèques municipales et intercommunales - données d'activité 2014, synthèse nationale
Observatoire de la lecture publique
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juin 2016
94 p.
Rapports ministériels
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Chiffres-clés du secteur du livre 2014-2015
Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture - Observatoire de l'économie du livre
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mars 2016
4 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Observatoire de l'égalite entre hommes et femmes dans la culture et la communication 2016
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
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mars 2016
46 p.
Rapports ministériels
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Éléments d’évaluation du dispositif Prêt numérique en bibliothèque
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
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mars 2016
18 p.
Rapports ministériels
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Le médiateur du livre - rapport d'activité 2015 : à Madame la ministre de la Culture et de la Communication
Engel, Laurence
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mars 2016
35 p.
Rapports ministériels
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Plan "bibliothèques ouvertes" : améliorer l'accueil des étudiants en bibliothèque universitaire
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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01 février 2016
13 p.
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Projet de loi pour une République numérique - étude d'impact
Assemblée nationale (France)
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09 décembre 2015
148 p.
Rapports ministériels
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Rapport à Madame la Ministre de la Culture et de la Communication sur l’adaptation et l’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques publiques
Robert, Sylvie
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02 novembre 2015
103 p.
Rapports ministériels
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Les relations entre les entreprises et la recherche publique : lever des obstacles à l'innovation en France
Legait, Bruno
Renucci, Armand
Sikorav, Jean-Louis
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octobre 2015
127 p.
Rapports ministériels
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Pour une société apprenante : propositions pour une stratégie nationale de l'enseignement supérieur
Béjean, Sophie
Monthubert, Bertrand
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septembre 2015
250 p.
Rapports ministériels
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Ambition numérique : pour une politique française et européenne de la transition numérique
Conseil national du numérique (CNN)
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juin 2015
399 p.
Rapports ministériels
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Presse et numérique - L'invention d'un nouvel écosystème
Charon, Jean-Marie
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juin 2015
106 p.
Rapports ministériels
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Bibliothèques municipales - données d'activité 2013, synthèse nationale
Observatoire de la lecture publique
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09 avril 2015
118 p.
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Le secteur du livre : chiffres-clés 2013-2014
Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture
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mars 2015
4 p.
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Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication 2015
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des étudesde la prospective et des statistiques
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mars 2015
49 p.
Rapports ministériels
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La conformité des offres d’abonnement avec accès illimité à la loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique
Engel, Laurence
Phalippou, René
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09 février 2015
43 p.
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Enquête sur les actions des bibliothèques territoriales en matière d’éducation artistique et culturelle (EAC)
Ministère de la Culture et de la Communication - Direction générale des médias et des industries culturelles-Service du livre et de la lecture
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janvier 2015
63 p.
Rapports ministériels
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Transformation numérique de l'économie française : la nouvelle grammaire du succès
Lemoine, Philippe
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novembre 2014
328 p.
Rapports ministériels
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Rapport sur le développement de l'entrepreneuriat dans le secteur culturel en France
Hearn, Steven
Saby, Olivier
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juin 2014
69 p.
Rapports ministériels
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La librairie et l’accès au livre dans les départements d’outre-mer
Desforges, Corinne
Hurard, François
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juin 2014
124 p.
Rapports ministériels
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Outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne : rapport à Madame la ministre de la culture et de la communication
Dutheillet de la Mothe, Louis
Imbert-Quaretta, Mireille
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mai 2014
39 p.
Rapports ministériels
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Le secteur du livre : chiffres-clés 2012-2013
Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture
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mars 2014
4 p.
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Bibliothèques municipales - données d'activité 2012, synthèse nationale
Observatoire de la lecture publique
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mars 2014
Rapports ministériels
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Observatoire de l'égalite entre femmes et hommes dans la culture et la communication 2014
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études de la prospective et des statistiques
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mars 2014
47 p.
Rapports ministériels
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Mission d'étude sur les conditions de recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine
Falga, Bernard
Le Guevel, Anne-Marie
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mars 2014
54 p.
Rapports ministériels
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Prévention et lutte contre l'illettrisme - rapport
Kaisergruber, Danielle
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février 2014
232 p.
Rapports ministériels
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Feuille de route stratégique - métadonnées culturelles et transition Web 3.0
Ministère de la Culture et de la Communication - Secrétariat général
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janvier 2014
38 p.
Rapports ministériels
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Ouverture et partage des données publiques culturelles pour une (r)évolution numérique dans le secteur culturel - rapport
Domange, Camille
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janvier 2014
209 p.
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Humanités numériques : état des lieux et positionnement de la recherche française dans le contexte international
Dacos, Marin
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2014
Rapports ministériels
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Projet Loi de Finance 2015 - Ministère de la Culture et de la Communication
Ministère de la Culture et de la Communication
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2014
57 p.
Rapports ministériels
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Citoyens d'une société numérique. Accès, littératie, médiations, pouvoir d'agir : pour une nouvelle politique d'inclusion
Conseil national du numérique (CNN)
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novembre 2013
86 p.
Rapports ministériels
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Les territoires numériques de la France de demain
Lebreton, Claudy
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septembre 2013
179 p.
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Fonds stratégique pour le développement de la presse - rapport d'activité 2012
Ministère de la Culture et de la Communication
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août 2013
27 p.
Rapports ministériels
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Ouverture des données publiques : les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?
Trojette, Mohammed Adnène
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juillet 2013
121 p.
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Bibliothèques municipales-Données d'activité 2011, synthèse nationale
Observatoire de la lecture publique
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25 juin 2013
143 p.
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Contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique. Tome 1
Lescure, Pierre
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13 mai 2013
486 p.
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Contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique. Tome 2
Lescure, Pierre
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13 mai 2013
233 p.
Rapports ministériels
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Statistiques de la Culture - mini chiffres-clés 2013
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
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22 mars 2013
16 p.
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Observatoire de l'égalité hommes-femmes dans la culture et la communication 2013
Ministère de la Culture et de la Communication
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01 mars 2013
44 p.
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Le secteur du livre : chiffres-clés 2011-2012
Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture. Observatoire de l'économie du livre
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mars 2013
4 p.
Rapports ministériels
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Bibliothèques-Chiffres clés 2013
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
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mars 2013
12 p.
Rapports ministériels
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Le soutien aux entreprises de librairie
Kancel, Serge
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janvier 2013
46 p.
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La politique des publics dans les services d’archives : étude sur la politique des publics et ses partenariats fonctionnels dans le réseau des archives municipales, départementales et régionales en France métropolitaine
Ciosi, Laure
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2013
55 p.
Rapports ministériels
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Projet Loi de Finance 2014 - Ministère de la Culture et de la Communication
Ministère de la Culture et de la Communication
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2013
59 p.
Rapports ministériels
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Bilan d’étape mission culture-acte 2
Ministère de la Culture et de la Communication - Département de l’information et de la communication
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06 décembre 2012
22 p.
Rapports ministériels
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La librairie indépendante et les enjeux du commerce électronique
Hurard, François
Meyer-Lereculeur, Catherine
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novembre 2012
62 p.
Rapports ministériels
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Fonctionnement des bibliothèques des établissements pénitentiaires : état des lieux au 31 décembre 2010
Ministère de la Justice-Bureau des politiques sociales et d'insertion (PMJ2)
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septembre 2012
28 p.
Rapports ministériels
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Bibliothèques municipales - Données d'activité 2010, synthèse nationale
Observatoire de la lecture publique
TMO Régions
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13 juillet 2012
105 p.
Rapports ministériels
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Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d’accompagnement
Racine, Pierre-François
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08 mars 2012
12 p.
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Statistiques de la Culture - mini chiffres-clés 2012
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
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mars 2012
16 p.
Rapports ministériels
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Soutenir la librairie pour consolider l’ensemble de la chaîne du livre : une exigence et une responsabilité partagées
Ministère de la Culture et de la Communication
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mars 2012
63 p.
Rapports ministériels
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Culture & Médias 2020 - un ministère nouvelle génér@tion
Ministère de la Culture et de la Communication. Secrétariat Général - Mission Stratégie-Prospective
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mars 2012
302 p.
Rapports ministériels
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Culture & Médias 2020 - un ministère nouvelle génér@tion : synthèse
Ministère de la Culture et de la Communication. Secrétariat Général - Mission Stratégie-Prospective
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mars 2012
64 p.
Rapports ministériels
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Le secteur du livre : chiffres clés 2010-2011
Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture
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mars 2012
4 p.
Rapports ministériels
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Les acteurs de la chaîne du livre à l’ère du numérique - Les auteurs et les éditeurs
Loncle, Thomas
Sauneron, Sarah
Vielliard, François
Winock, Julien
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mars 2012
16 p.
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Les acteurs de la chaîne du livre à l’ère du numérique - Les librairies
Vielliard, François
Winok, Julien
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mars 2012
8 p.
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Les acteurs de la chaîne du livre à l’ère du numérique - Les bibliothèques publiques
Vielliard, François
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mars 2012
12 p.
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Bibliothèques - Chiffres clés 2012
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
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mars 2012
12 p.
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Comité de suivi de la loi LRU - rapport 2011
Comité de suivi de la loi LRU
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janvier 2012
Rapports ministériels
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Projet Loi de Finance 2013 - Ministère de la Culture et de la Communication
Ministère de la Culture et de la Communication
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2012
44 p.
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Rapport du médiateur de l’édition publique pour l’année 2010
Lévy-Rosenwald, Marianne
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décembre 2011
78 p.
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France numérique 2012-2020 : bilan et perspectives
Ministère de l'industrie de l'énergie et de l'économie numérique
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novembre 2011
80 p.
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Les enjeux de l’application du taux réduit de TVA au livre numérique
Barry, Simon
Formagne, Christian
Martel, Philippe
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novembre 2011
80 p.
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Le fossé numérique en France
Hamelin, Joël
Lejeune, Eugénie
Loyer, Jean-Loup
Rivière, Laurence
Schaff, Clément
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20 avril 2011
157 p.
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Le secteur du livre : chiffres clés 2009-2010
Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture
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mars 2011
4 p.
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Statistiques de la Culture - mini chiffres-clés 2011
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
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mars 2011
16 p.
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Quel avenir pour les Archives de France ?
Quénet, Maurice
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mars 2011
91 p.
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Comité de suivi de la loi LRU - rapport 2010
Comité de suivi de la loi LRU
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février 2011
37 p.
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Rapport relatif à la création du Conseil national du numérique
Kosciusko-Morizet, Pierre
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février 2011
29 p.
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L'Égalité professionnelle hommes-femmes dans la fonction publique
Guégot, Françoise
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2011
68 p.
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Bibliothèques - Chiffres clés 2011 : Statistiques de la Culture
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
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2011
Rapports ministériels
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Enquête sur les projets de bibliothèques et de Learning Centres
Anjeaux, Eric
Association des directeurs et des personnels de direction des bibliothèques universitaires et de la documentation (ADBU)
Cabinet Six et Dix
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2011
26 p.
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Rapport du médiateur de l’édition publique pour l'année 2009
Lévy-Rosenwald, Marianne
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décembre 2010
76 p.
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Culture pour chacun : Programme d'actions et perspectives
Lacloche, Francis
Pfister, Guillaume
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13 novembre 2010
13 p.
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Synthèse des contributions - consultation publique sur l'action "Soutien aux usages, services et contenus numériques innovants" (du 7 juin au 7 juillet 2010)
Commissariat général à l'investissement
Secrétariat d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique auprès du premier Ministre
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22 octobre 2010
74 p.
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La gouvernance des aides publiques à la presse
Cardoso, Aldo
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08 septembre 2010
97 p.
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L'accès des librairies aux marchés d'achats de livres en bibliothèques : état des lieux après une décennie de modifications du cadre législatif et réglementaire
Ministère de la Culture et de la Communication
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août 2010
255 p.
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Pour un livre numérique créateur de valeurs
Albanel, Christine
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15 avril 2010
33 p.
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Présentation des propositions de Frédéric Mitterrand pour le développement de la lecture
Ministère de la Culture et de la Communication
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30 mars 2010
20 p.
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Le secteur du livre : chiffres clés 2008-2009
Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture
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mars 2010
4 p.
Rapports ministériels
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Statistiques de la Culture - mini chiffres-clés 2010
Ministère de la Culture et de la Communication
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mars 2010
16 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport sur la numérisation du patrimoine écrit
Tessier, Marc
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12 janvier 2010
64 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Création et internet
Cerutti, Guillaume
Toubon, Jacques
Zelnik, Patrick
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janvier 2010
147 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
De la culture à l'université : 128 propositions : Rapport remis à Valérie Pécresse, Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Commission Culture et Université
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2010
128 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport du médiateur de l’édition publique pour l’année 2010
Lévy-Rosenwald, Marianne
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décembre 2009
73 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Pour rénover l'enseignement supérieur parisien : Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde, c’est possible !
Larrouturrou, Bernard
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05 octobre 2009
103 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Développer les formations en alternance dans le secteur public
Henart, Laurent
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octobre 2009
126 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport sur la Bibliothèque nationale de France
Inspection générale des finances
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septembre 2009
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport relatif à l'implantation des kiosques à journaux
Balluteau, Michel
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juillet 2009
35 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Partager notre patrimoine culturel : Propositions pour une charte de la diffusion et de la réutilisation des données publiques culturelles numériques
Groupe de travail sur le patrimoine culturel numérisé - Ministère de la Culture et de la Communication
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mai 2009
82. p
Rapports ministériels
+ d'infos
Comité pour la réforme des collectivités locales - « Il est temps de décider » - Rapport au Président de la République
Balladur, Edouard
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mars 2009
174 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Statistiques de la Culture - mini chiffres-clés 2009
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études, de la prospective et des statistiques
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mars 2009
16 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Situation du livre - Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives
Gaymard, Hervé
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mars 2009
422 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Propositions pour une réforme dela formation des agents de l'Etat
Le Bris, Raymond-François
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16 février 2009
216 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Etats généraux de la presse écrite - Livre vert
de Puyfontaine, Arnaud
Dufour, François
Frappat, Bruno
Patino, Bruno
Spitz, Bernard
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janvier 2009
93 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2007
Lévy-Rosenwald, Marianne
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janvier 2009
55 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport sur le livre numérique
Patino, Bruno
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30 juin 2008
71 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Commission de réflexion sur l’avenir des personnels de l’Enseignement supérieur
Schwartz, Remy
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juin 2008
169 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport du comité Information Scientifique et Technique
Salençon, Jean
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mai 2008
38 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Livre blanc sur l'avenir de la fonction publique : faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France
Silicani, Jean-Ludovic
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17 avril 2008
240 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Statistiques de la Culture - mini chiffres-clés 2008
Ministère de la Culture et de la Communication - Département des études de la prospective et des statistiques
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mars 2008
16 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
France numérique 2012 - Plan de développement de l'économie du numérique
Besson, Eric
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2008
81 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
L'université numérique
Isaac, Henri
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octobre 2007
54 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport de la Mission de réflexion sur la Librairie indépendante
Gallimard, Antoine
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10 septembre 2007
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport sur la chaîne du livre : mission d'audit de modernisation
Cordier, Alain
Fontaine, Bernard
Le Nhat Binh
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juillet 2007
Rapports ministériels
+ d'infos
La presse au défi du numérique
Tessier, Marc
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février 2007
Rapports ministériels
+ d'infos
La langue au coeur du numérique : les enjeux culturels des technologies de la langue
Pierre, Jocelyn
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février 2007
Rapports ministériels
+ d'infos
la lecture à l'hôpital : Bilan et perspectives
Muet, Florence
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janvier 2007
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport d'étude sur l'édition numérique de livres scientifiques et techniques : L'éditeur des années 2010
Prost, Bernard
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2007
95 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2005
Lévy-Rosenwald, Marianne
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décembre 2006
Rapports ministériels
+ d'infos
L'Économie de l'immatériel : la croissance de demain
Jouyet, Jean-Pierre
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23 novembre 2006
Rapports ministériels
+ d'infos
Sources et ressources pour le spectacle vivant
Wallon, Emmanuel
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février 2006
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2004
Lévy-Rosenwald, Marianne
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décembre 2005
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport sur l'organisation administrative des Archives nationales
Stirn, Bernard
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19 octobre 2005
Rapports ministériels
+ d'infos
Ethique de la conservation et de l'enrichissement du patrimoine culturel
Collinet, Jean-François
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juillet 2005
Rapports ministériels
+ d'infos
Les pôles nationaux de ressources : évaluation qualitative, analyse et propositions
Charvet, Pascal
Geoffroy, Jean
Marchand, Jean-René
Weber, Anita
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juillet 2005
Rapports ministériels
+ d'infos
Apprivoiser l'information pour réussir
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08 juin 2005
20 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Achats publics de livres : Vademecum à l'usage des bibliothèques territoriales
Direction du livre et de la lecture
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juin 2005
20 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport sur l'accès aux oeuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques
Stasse, François
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avril 2005
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2003
Lévy-Rosenwald, Marianne
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février 2005
Rapports ministériels
+ d'infos
Les bibliothèques des établissements pénitentiaires
Chavigny, Dominique
Lieber, Claudine
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janvier 2005
85 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Les bibliothèques des établissements pénitentiaires
Chavigny, Dominique
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janvier 2005
Rapports ministériels
+ d'infos
Les jeunes et la lecture de la presse quotidienne d'information politique et générale
Spitz, Bernard
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06 octobre 2004
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2002
Lévy-Rosenwald, Marianne
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mars 2004
Rapports ministériels
+ d'infos
Toute la mémoire du monde
Toubiana, Serge
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27 janvier 2003
Rapports ministériels
+ d'infos
Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS : un état des lieux
Herubel, Marc
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08 janvier 2003
Rapports ministériels
+ d'infos
L'Éducation aux arts et à la culture
Chiffert, Anne
Juppé-Leblond, Christine
Krynen, Marie-Madeleine
Lesage, Gérard
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janvier 2003
Rapports ministériels
+ d'infos
L'évaluation des acquis des étudiants dans l'enseignement universitaire
Romainville, Marc
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décembre 2002
67 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
L'École et les réseaux numériques
Bardi, Anne-Marie
Bérard, Jean-Michel
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juillet 2002
Rapports ministériels
+ d'infos
Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer
Carpentier, Michel
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30 avril 2002
Rapports ministériels
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L'oeuvre audiovisuelle
Kessler, David
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21 mars 2002
Rapports ministériels
+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2000
Lévy-Rosenwald, Marianne
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20 mars 2002
Rapports ministériels
+ d'infos
La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle
Ory-Lavolée, Bruno
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janvier 2002
Rapports ministériels
+ d'infos
Les collections de la bibliothèque du musée de l'Homme
Groupe de travail sur les collections de la bibliothèque du musée de l'Homme
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30 janvier 2001
Rapports ministériels
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Le livre à la télévision
Bourgois, Olivier
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16 mars 2000
Rapports ministériels
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Bibliothèques universitaires et nouvelles technologies
Van Dooren, Bruno
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juin 1999
132 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
Le livre numérique
Cordier, Alain
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mai 1999
Rapports ministériels
+ d'infos
Assurer l'égalité des territoires dans l'accès aux technologies de l'information et de la communication pour les zones fragiles
D'Attilio, Henri
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novembre 1998
Rapports ministériels
+ d'infos
La question du droit de prêt dans les bibliothèques
Borzeix, Jean-Marie
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juillet 1998
Rapports ministériels
+ d'infos
Le développement des nouvelles technologies d'information et de communication dans les collectivités locales : de l'expérimentation à la généralisation
D'Attilio, Henri
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juillet 1998
Rapports ministériels
+ d'infos
Les relations entre le secteur public et le secteur privé dans le domaine de l'industrie éditoriale
Groshens, Jean-Claude
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1997
Rapports ministériels
+ d'infos
Campus numériques : enjeux et perspectives pour la formation ouverte et à distance
Averous, Michel
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Rapports ministériels
+ d'infos
Accessibilité numérique en lecture publique - Chiffres clés du baromètre 2019
Ministère de la Culture - Direction générale des médias et des industries culturelles
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4 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
La stratégie de recherche du ministère de la Culture 2017-2020
Ministère de la Culture
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32 p.
Rapports ministériels
+ d'infos
237 documents