Annuaire des diplômé.e.s. Bulletin des bibliothèques de France. Les presses de l'Enssib. Éducation aux médias et à l'information.

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Index thématique
Monde de l'Information
Aspects juridiques

Aspects juridiques

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Mémo aide à la désignation et à la prise de fonction des référents à l'intégrité scientifique
- Office français de l’intégrité scientifique (Ofis)
25 novembre 2025

7 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Éthique et déontologie des métiers des bibliothèques : Rapport à monsieur le ministre chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, madame la ministre de la Culture
17 juillet 2025

110 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Code of Practice for General-Purpose AI Models Copyright Chapter
- Union européenne
10 juillet 2025

6 p.

Rapports parlementaires

+ d'infos
Code of Practice for General-Purpose AI Models Safety and Security Chapter
- Union européenne
10 juillet 2025

40 p.

Rapports parlementaires

+ d'infos
Revues de droit et science ouverte : écosystème, pratiques des chercheurs, rôle des bibliothèques
- Guibourg, Pierre
01 juillet 2025

115 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Patrimoine non européen et restitutions : quelle responsabilité pour les bibliothèques ?
- Turquety, Diane
30 juin 2025

106 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Images et droit d’auteur : À propos de la réutilisation des images dans les travaux scientifiques
- Fettini, Giada
23 mai 2025

1 p.

Produits documentaires

+ d'infos
La réutilisation d’images dans les travaux scientifiques
- Fettini, Giada
mai 2025

10 p.

Produits documentaires

+ d'infos
Adapter les législations européennes à l'ouverture des savoirs : Le cas du programme Knowledge Rights 21
- Wang, Ophélie
24 mars 2025

13 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Pistage et vie privée dans les négociations
- Nikichine, Marie
- Porquet, Thomas
19 mars 2025

4 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Comment conserver ses droits d’auteur lors de la soumission d’un article avec la stratégie de non- cession des droits ?
- CeRIS - Institut Pasteur
21 janvier 2025

1 p.

Publications professionnelles et scientifiques

+ d'infos
Creative Commons 2025-2028 Strategy
- Reimer, Marlena
10 janvier 2025

13 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Le droit d’auteur & la science ouverte (version longue de novembre 2024)
- Dorignon, Camille
21 novembre 2024

5 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Le droit à l’oubli et les archivistes
- Giraud, Juliette
06 novembre 2024

92 p.

Mémoires Master "Archives numériques"

+ d'infos
Le droit d’auteur et la science ouverte : Fiche courte
- Schmitt, Audrey
06 novembre 2024

1 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
La réparation par la France des spoliations de biens culturels commises entre 1933 et 1945, synthèse
- Cour des Comptes, (France)
23 septembre 2024

27 p.

Rapports institutionnels

+ d'infos
Copyright and Artificial Intelligence, Part 1 Digital Replicas : A Report of the Register of Copyrights
- United States Copyright Office
26 juillet 2024

72 p.

Rapports institutionnels

+ d'infos
Fair use rights to conduct text and data mining and use artificial intelligence tools are essential for UC research and teaching - Office of Scholarly Communication
25 juillet 2024

4 p.

Publications professionnelles et scientifiques

+ d'infos
Connaître le droit des données de la Recherche
- Bassinet, Aricia
- Bouchet Moneret, Florence
15 mars 2024

44 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Retain your rights ! : Do you speak rights retention and open licensing ?
- SPARC Europe
24 novembre 2023

2 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Règlementation sur l’intelligence artificielle : que prévoit l’Europe ?
- Petel, Antoine
14 novembre 2023

8 p.

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
Secondary Publishing Rights in Europe
10 octobre 2023

64 p.

Etudes, enquêtes

+ d'infos
Note d'information et d'actualité du Cigref - Panorama des règlements européens sur le numérique - Septembre 2023
- CIGREF
20 septembre 2023

22 p.

Dossiers documentaires

+ d'infos
Traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique : manuel et procédures
30 mai 2023

132 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Ethique, droits et devoirs dans le numérique universitaire - La collection numérique – N°24
- AMUE
03 janvier 2023

28 p.

Dossiers documentaires

+ d'infos
Privacy Audits
- American Library Association
21 octobre 2022

11 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Le rôle des archivistes dans la mise en conformité du traitement des données de l'aide sociale dans le département du Rhône
- Dzangui Dibangoye, Aulsen
19 septembre 2022

103 p.

Mémoires Master "Archives numériques"

+ d'infos
Paper mills research report from COPE & STM
- COPE
- STM
22 juin 2022

16 p.

Etudes, enquêtes

+ d'infos
Charte des valeurs du Centre National du Livre
- CNL
31 mai 2022

12 p.

Chartes et codes de déontologies

+ d'infos
Mieux reconnaître toutes les contributions à une publication scientifique : Entretien
- OFIS
18 mai 2022

3 p.

Produits documentaires

+ d'infos
Les Lumières à l’ère numérique : Rapport de la Commission, Janvier 2022
- Commission "Les Lumières à l’ère Numérique"
10 janvier 2022

124 p.

Rapports institutionnels

+ d'infos
Non-Tech Privacy
- American Library Association
21 octobre 2021

13 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Data Lifecycles
- American Library Association
21 octobre 2021

11 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Vendors and Privacy
- American Library Association
21 octobre 2021

15 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Privacy Policies
- American Library Association
21 octobre 2021

13 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
Digital Security Basics
- American Library Association
21 octobre 2021

13 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
How to Talk About Privacy
- American Library Association
21 octobre 2021

9 p.

Vade-mecum, guides, fiches pratiques

+ d'infos
L'exception au droit d'auteur en faveur des personnes handicapées : Guide de bonnes pratiques à l'usage des organismes bénéficiant de l'exception
03 décembre 2020

16 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Anticiper les situations d'urgence pour mieux sauvegarder : la protection des biens et des personnes en bibliothèque
- Coutanson, Romane
09 septembre 2020

186 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Lecteur ou co-auteur d’univers ? La fanfiction en ligne, mélange des genres
- Godin, Cassie
11 mars 2020

110 p.

Mémoires Master "Publication numérique"

+ d'infos
Publications numériques scientifiques universitaires internationales : Disruption, quels acteurs, quels projets ?
- Romanens, Appoline
11 mars 2020

100 p.

Mémoires Master "Publication numérique"

+ d'infos
Mission intelligence artificielle et culture : rapport final
27 février 2020

106 p.

Conseils supérieurs

+ d'infos
Comment rémunérer les auteurs ? : Guide pratique
- Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur
18 février 2020

20 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
S.I.Lex, le blog revisité : Parcours de lectures dans le carnet d'un juriste et bibliothécaire
01 décembre 2019

686 p.

Presses de l'Enssib

+ d'infos
Démocratisation, démocratie et droits culturels : Repères, fondements théoriques et historiques enjeux contemporains
- Offroy, Cécile
- Sourisseau, Réjane
18 septembre 2019

77 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
La protection de la vie privée des lecteurs par les bibliothécaires français
- Chovet, Marion
juin 2019

115 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Concevoir son projet d'éducation artistique et culturelle
- ARTCENA
- Les Plateaux Sauvages
27 mars 2019

39 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Charte nationale des manifestations littéraires
- Fédération interrégionale du livre et de la lecture (FILL)
mars 2019

1 p.

Chartes et codes de déontologies

+ d'infos
Médiateur du livre. Rapport d’activité 2017/2018
- Médiateur du livre
février 2019

26 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Open Access et bibliothèques
- Caraco, Alain
19 décembre 2018

138 p.

Études de l'Enssib

+ d'infos
Accueillir en bibliothèque les personnes empêchées de lire du fait d'un trouble ou d'un handicap. Vade-mecum relatif à la mise en œuvre de l'exception au droit d'auteur dans les bibliothèques publiques
- Ministère de la Culture. Direction générale des médias et des industries culturelles
décembre 2018

22 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
L'Évolution du vocabulaire français des archives, du milieu du XXe siècle à aujourd'hui
- Bouillon, Elodie
novembre 2018

81 p.

Mémoires Master "Archives numériques"

+ d'infos
L’accompagnement juridique des chercheurs en bibliothèque universitaire et de recherche : une évolution naturelle des services ?
- Bassinet, Aricia
novembre 2018

153 p.

Mémoires Master "Politique des bibliothèques et de la documentation"

+ d'infos
Créer, préserver, communiquer. Une étude comparative du records management et des plans de gestion des données.
- Jacques, Stéphanie
novembre 2018

125 p.

Mémoires Master "Archives numériques"

+ d'infos
Les enjeux de l'archivage du son dans les jeux vidéo
- Rebillard, Fanny
novembre 2018

179 p.

Mémoires Master "Archives numériques"

+ d'infos
Les enjeux de l’interopérabilité dans la diffusion et la valorisation des données archéologiques
- Vignaud, Pauline
novembre 2018

96 p.

Mémoires Master "Archives numériques"

+ d'infos
Comment rémunérer les auteurs : guide pratique
- Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur
novembre 2018

20 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Étude sur la modernisation du prêt entre bibliothèques et la fourniture de documents à distance dans le cadre du GIS CollEx-Persée
- Baraggioli, Jean-Louis
31 octobre 2018

135 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Droits des images, histoire de l’art et société
octobre 2018

124 p.

Rapports institutionnels

+ d'infos
Droit de la propriété littéraire et artistique, données et contenus numériques
- Benabou, Valérie-Laure
septembre 2018

131 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Vade-mecum de l'achat public de livres à l'usage des bibliothèques - nouvelle édition -mars 2018
- Ministère de la Culture - DGMIC
15 mars 2018

81 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
7e Baromètre des relations auteurs/éditeurs - Un monde perfectible
- Société civile des auteurs multimedia (Scam)
mars 2018

6 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Vade-mecum relatif à la mise en œuvre de « l’exception handicap » dans les bibliothèques publiques
- Ministère de la Culture - Direction générale des médias et des industries culturelles
février 2018

6 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Librairies cafés(Les) - guide pratique
- Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur
2018

36 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Guide de l'action éducative et culturelle cinéma - 2e édition - 2018
- Acap - Pôle régional image
2018

110 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Ouverture des données de recherche - Guide d’analyse du cadre juridique en France
- INRIA
décembre 2017

45 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Régulation, droit, loi
14 novembre 2017

1h 0m 1s

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
L'accès aux archives publiques dans le monde numérique
- Capitaine, Xavier
septembre 2017

141 p.

Mémoires Master "Archives numériques"

+ d'infos
Rationalisation d'un processus de veille au Centre de documentation d'une Direction juridique
- Espy, Camille
septembre 2017

89 p.

Mémoires Master SIBIST "Sciences de l'information et des bibliothèques et information scientifique et technique"

+ d'infos
Du leak en tant qu'archive, ou comment le leak est devenu une archive
- Somé-Blad, Elodie
août 2017

95 p.

Mémoires Master "Archives numériques"

+ d'infos
Exploitation des données personnelles : raison commerciale, raison d'état et opportunités
- Wozny, Mallorie
août 2017

107 p.

Mémoires Master "Archives numériques"

+ d'infos
La pratique généalogique amateur en France, à l'ère du numérique
- Laug, Hélène
juillet 2017

109 p.

Mémoires Master "Archives numériques"

+ d'infos
Guide de droit d'auteur
19 juin 2017

70 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
L'archivage des revues scientifiques électroniques pour les bibliothèques universitaires en France
- Metrat, Lore
juin 2017

147 p.

Mémoires Master "Archives numériques"

+ d'infos
Fouille de textes et de données dans le contexte de la loi pour une République numérique.
- Muller, Catherine
27 mars 2017

8 p.

Billets thématiques

+ d'infos
Patrimoine numérisé et Open Content : quelle place pour le domaine public dans les bibliothèques numériques patrimoniales ?
- Le Coz, Laura
janvier 2017

96 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Comment rémunérer les auteurs ?
2017

11 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Enquête sur les petits lieux de vente du livre en Franche-Comté
- Centre régional du livre de Franche-Comté
2017

72 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Laïcité et fait religieux dans les bibliothèques publiques
- Legendre, Françoise
septembre 2016

111 p.

Inspections générales

+ d'infos
Le libre et les bibliothèques : partager valeurs, services et interactions.
- Merrien, Delphine
28 juin 2016

7 p.

Billets thématiques

+ d'infos
Restitution des ateliers de travail sur des cas pratiques organisés selon le type de marché
- Bonzon, Laurent
06 juin 2016

30m 18s

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
Programme de la journée
06 juin 2016

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
Les livres par dessus le marché
06 juin 2016

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
Ouverture de la journée d'étude "Les livres par-dessus le marché"
- Alix, Yves
- Ghenassia de Ferran, Hugues
06 juin 2016

12m 58s

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
Les marchés publics, le cadre légal
- Guimet, Arthur
06 juin 2016

42m 38s

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
Le médiateur du livre - rapport d'activité 2015 : à Madame la ministre de la Culture et de la Communication
- Engel, Laurence
mars 2016

35 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
A la recherche de l'intérêt général ? Les associations de bibliothécaires et l'Union européenne (1992-2015)
- Baude, Lena
janvier 2016

137 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Les enjeux de la patrimonialisation et de la réutilisation des données qualitatives de la recherche en Sciences humaines et sociales
- Fayet Montagne, Camille
septembre 2015

107 p.

Mémoires Master "Archives numériques"

+ d'infos
Déclaration de l'IFLA sur la vie privée dans le monde des bibliothèques
- IFLA
août 2015

3 p.

Déclarations et manifestes

+ d'infos
La publication des éditions de textes : information et recommandations
- Consortium Cahier
- Huma-Num
09 juin 2015

16 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Mettre en place une offre de services pour les enfants dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires en bibliothèque municipale
- Catelon, Lydie
13 mars 2015

3 p.

Fiches pratiques

+ d'infos
La conformité des offres d’abonnement avec accès illimité à la loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique
- Engel, Laurence
- Phalippou, René
09 février 2015

43 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Risque juridique et dématérialisation
- Meissonnier, Antoine
06 février 2015

11 p.

Produits documentaires

+ d'infos
Les moteurs du renouvellement créatif dans les secteurs avec peu de propriété intellectuelle légale
février 2015

117 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Politiques en matière de droit d’auteur et droit à la science et à la culture : rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed
- Shaheed, Farida
24 décembre 2014

28 p.

Rapports institutionnels

+ d'infos
Le droit à l'épreuve du numérique
- Alix, Yves
04 décembre 2014

25m 4s

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
Etude des perceptions et usages du livre numérique - Etude quantitative -
- Institut IFOP
23 octobre 2014

92 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Etude des perceptions et usages du livre numérique - Synthèse des résultats qualitatifs et quantitatifs -
- Institut IFOP
23 octobre 2014

60 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Etude des perceptions et usages du livre numérique - Etude quantitative -
- Institut IFOP
23 octobre 2014

92 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Appréhender les questions juridiques en bibliothèque : Fiches pratiques
20 octobre 2014

Fiches pratiques

+ d'infos
Les marchés publics de livres en bibliothèques universitaires - Fiche pratique BU
- Chettouh, Julie
- Rimaud, Mathilde
octobre 2014

6 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Les marchés publics de livres en bibliothèques universitaires - Fiche pratique Libraires
- Chettouh, Julie
- Rimaud, Mathilde
octobre 2014

6 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Les marchés publics de livres en bibliothèques universitaires - Fiche pratique Structures régionales du livre
- Chettouh, Julie
- Rimaud, Mathilde
octobre 2014

6 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Les marchés publics de livres en bibliothèques universitaires - Fiches pratiques
- Chettouh, Julie
- Rimaud, Mathilde
octobre 2014

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
76 : Bibliothèques et communs de la connaissance
octobre 2014

84 p.

2014

+ d'infos
Numériser en bibliothèque : Fiches pratiques
15 septembre 2014

Fiches pratiques

+ d'infos
Numériser et mettre en ligne des archives personnelles dans un établissement public (aspects juridiques)
08 septembre 2014

3 p.

Fiches pratiques

+ d'infos
Images : l’originalité remise en question ?
18 juin 2014

84 p.

Autres colloques

+ d'infos
Outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne : rapport à Madame la ministre de la culture et de la communication
- Dutheillet de la Mothe, Louis
- Imbert-Quaretta, Mireille
mai 2014

39 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Propriété intellectuelle : géopolitique et mondialisation
- Le Crosnier, Hervé
25 février 2014

1h 1m 5s

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
Guide des archives hospitalières
- ASCODOCPSY-réseau documentaire en santé mentale
février 2014

5 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Le dépôt légal des jeux vidéo
- Monchamp, Jocelyn
janvier 2014

101 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Domaine public et biens communs de la connaissance
- Tisserant, Clément
janvier 2014

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Le numérique et les droits fondamentaux
- Cytermann, Laurent
- Richard, Jacky
2014

446 p.

Conseils supérieurs

+ d'infos
Trousse de secours juridique : pour auteurs et illustrateurs jeunesse en détresse
- La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse
- Société des Auteurs des arts visuels et de l'Image Fixe
2014

22 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
L'image saisie par le droit
- Salord, Géraldine
05 novembre 2013

1h 33m 7s

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
Les collections d'images fixes en bibliothèque : une nouvelle vie ?
- Melot, Michel
18 février 2013

1h 26m 34s

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
ACTA, SOPA, les bibliothèques et le droit de l’information
- Soverini, Maud
janvier 2013

129 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Les dations aux bibliothèques
- Roux, Maïté
janvier 2013

173 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Bilan d’étape mission culture-acte 2
- Ministère de la Culture et de la Communication - Département de l’information et de la communication
06 décembre 2012

22 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Enfants et écrans : grandir dans le monde numérique : Rapport 2012 consacré aux droits de l’enfant
- Défenseur des droits (Le)
- Défenseure des enfants (La)
novembre 2012

156 p.

Rapports institutionnels

+ d'infos
Les serrures numériques et les collections des bibliothèques de recherche du Canada
- Association des bibliothèques de recherche du Canada - Groupe de travail spécial sur les serrures numériques
07 octobre 2012

14 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Le livre numérique, à l’avantage des auteurs, des éditeurs, des opérateurs de télécommunication ou du public ?
- de Drouin de Bouville, Nicolas
juin 2012

24 p.

Formations d'autres établissements

+ d'infos
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur la conciliation entre liberté de l’Internet et rémunération des créateurs
- Blandin, Marie-Christine
20 mars 2012

60 p.

Rapports parlementaires

+ d'infos
Etude EbookZ 3 - L'offre illégale de livres sur internet en France 2011
- Daval, Mathias
mars 2012

48 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Quel cadre juridique pour les services en ligne des bibliothèques ?
- Vergnaud, Mathilde
janvier 2012

110 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Données publiques : clés et repères
- Observatoire des territoires numériques (OTeN)
janvier 2012

178 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Contrat dont vous êtes le héros - Comment négocier, seul dans la forêt, avec un dragon éditeur ?(Le)
2012

17 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Recommandations pour l'ouverture des données et des contenus culturels
- Open Glam
2012

14 p.

Déclarations et manifestes

+ d'infos
Rapport d'activité 2010 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi
- Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi)
septembre 2011

148 p.

Rapports institutionnels

+ d'infos
Le prix unique du livre à l'âge numérique : quels horizons possibles ? : Table ronde organisée le 26 mai 2011 par les élèves conservateurs de l'enssib, promotion DCB 20
26 mai 2011

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
Le prix unique du livre à l'âge numérique : quels horizons possibles ? : Présentation de la table ronde
26 mai 2011

1m 38s

Interventions, communications

+ d'infos
Le prix unique du livre à l'âge numérique : quels horizons possibles ? : Introduction
26 mai 2011

15m 2s

Interventions, communications

+ d'infos
Le prix unique du livre à l'âge numérique : quels horizons possibles ? : Les conséquences de la loi sur le prix unique du livre numérique sur la chaîne du livre
26 mai 2011

1h 5m 24s

Interventions, communications

+ d'infos
Le prix unique du livre à l'âge numérique : quels horizons possibles ? : Les implications pour les bibliothèques de la loi sur le prix unique du livre numérique
26 mai 2011

26m 38s

Interventions, communications

+ d'infos
Rapport annuel 2010-Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
- Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
mai 2011

310 p.

Rapports institutionnels

+ d'infos
Guide sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques universitaires
- Droit Public Consultants
29 avril 2011

83 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Rapport d'information sur la neutralité de l'internet et des réseaux
- de La Raudière, Laure
- Ehrel, Corinne
13 avril 2011

145 p.

Rapports parlementaires

+ d'infos
Ebookz 2 : étude sur l’offre numérique illégale des livres français sur Internet en 2010, 2e année
- Daval, Mathias
mars 2011

35 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Rapport relatif à la création du Conseil national du numérique
- Kosciusko-Morizet, Pierre
février 2011

29 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Bibliothèques françaises et législation européenne à l'aube du XXIè siècle
- Pavy, Valérie
janvier 2011

97 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Les licences nationales : tentative de définition et étude comparative
- Sempéré, Julien
janvier 2011

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Quel dépôt légal pour les ebooks ?
- Derrot, Sophie
janvier 2011

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
L'edition juridique à Lyon au XVIe siècle
- Wagner, Olivier-Jean
2011

101 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Guide pratique pour un portail web en bibliothèque : Projet tutoré de Master 2, Métiers du livre de Saint-Cloud, option Bibliothèque, Décembre 2010
- Collectif, Promotion 2010/2011 Métiers du livre de Saint-Cloud option Bibliothèque
20 décembre 2010

223 p.

Mémoires d'étude

+ d'infos
Numérisation et oeuvres orphelines
- Lespets, Samuel
décembre 2010

95 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
La renaissance numérique des oeuvres épuisées du XXe siècle : Des modèles économiques et juridiques à la pratique bibliothéconomique
- Simon, Agnès
décembre 2010

107 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Le droit d'auteur en usage en Europe
- Astier, Pierre
- Pécher, Laure
octobre 2010

117 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Sécurité des biens culturels : Guide d'information à l'usage des propriétaires publics et privés
- Ministère de la Culture et de la Communication - Direction générale des patrimoines
octobre 2010

103 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Création et internet
janvier 2010

147 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
La numérisation des bibliothèques et ses conséquences sur les droits d'auteurs
- Gagnon, Jacinthe
janvier 2010

16 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Les données publiques, guide juridique & pratique
- Favre, Cédric
- Mareschal, Yann
2010

28 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
EbookZ ? Etude sur l'offre numérique illégale des livres français sur Internet en 2009
- Daval, Mathias
- Moscovitz, Cécile
octobre 2009

63 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Synthèse de l'étude sur l’offre numérique illégale des livres français
- Daval, Mathias
- Moscovitz, Cécile
octobre 2009

4 p.

Études et enquêtes

+ d'infos
Le droit de prêt en bibliothèque
- Tappon, Elise
10 septembre 2009

2 p.

Fiches pratiques

+ d'infos
Etat de l'art de l'archivage électronique confronté à sa mise en pratique
- Serlet, Murielle
juin 2009

65 p.

Mémoires Master "Sciences de l'information et des bibliothèques"

+ d'infos
La vie privée à l'heure des mémoires numériques : Pour une confiance renforcée entre citoyens et société de l'information
- Détraigne, Yves
- Escoffier, Anne-Marie
27 mai 2009

Rapports parlementaires

+ d'infos
Conseil de la propriété littéraire et artistique : Rapport d'activité 2006-2008
- Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France)
mars 2009

Conseils supérieurs

+ d'infos
Le contrat d’édition al dente ou 16 recettes pour bien accommoder les négociations avec votre éditeur
- ADAGP - Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques
- La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse
2009

13 p.

Guides, Vade-mecum

+ d'infos
Ethique de conservation dans trois bibliothèques nationales - Origine et nécessité de renforcement
- Page, André Eugène
17 décembre 2008

103 p.

Autres diplômes 3e cycle

+ d'infos
Le projet Ifremmont : Création d’une base de données et d’un centre de ressources international en médecine de montagne
- Lenglos, Michèle
14 août 2008

Autres diplômes 3e cycle

+ d'infos
Rapport sur le livre numérique
- Patino, Bruno
30 juin 2008

71 p.

Rapports ministériels

+ d'infos
Propriété intellectuelle et documents patrimoniaux
- Blondy, Sabrina
avril 2008

2 p.

Fiches pratiques

+ d'infos
Commission sur les oeuvres orphelines : rapport
mars 2008

62 p.

Conseils supérieurs

+ d'infos
Une collection numérique face au défi du droit d’auteur : l’exemple de Bibliothèque et Archives nationales du Québec
- Maurel, Lionel
janvier 2007

172 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2005
- Lévy-Rosenwald, Marianne
décembre 2006

Rapports ministériels

+ d'infos
Outils anti-plagiat
- De Daran, Henriette
15 juin 2006

Interventions, communications

+ d'infos
Rapport sur le projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information
- Thiollière, Michel
12 avril 2006

Rapports parlementaires

+ d'infos
Droit d'auteur à l'heure d'Internet : quelles réponses législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ?
- Valade, Jacques
21 mars 2006

Rapports parlementaires

+ d'infos
Rapport supplémentaire sur le projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information
- Vanneste, Christian
17 mars 2006

Rapports parlementaires

+ d'infos
Les bibliothèques et la loi DADVSI : survivre à un débat fracassant
- Lahary, Dominique
2006

Interventions, communications

+ d'infos
L'impact de la loi DADVSI sur l'exploitation des contenus numériques
- Valette, Arnaud
2006

Interventions, communications

+ d'infos
Droits d'auteur, loi DADVSI : les conséquences pour les bibliothèques
2006

Rencontres, journées d'étude Enssib

+ d'infos
Les enjeux économiques et politiques de la propriété intellectuelle dans l'univers numérique
- Pierrat, Emmanuel
2006

Interventions, communications

+ d'infos
Mieux connaître la directive européenne sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information
- Battisti, Michèle
2006

Interventions, communications

+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2004
- Lévy-Rosenwald, Marianne
décembre 2005

Rapports ministériels

+ d'infos
Musique et droit d'auteur
- Alix, Yves
octobre 2005

5 p.

Articles

+ d'infos
Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs
- Benabou, Valérie-Laure
- Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France)
26 mai 2005

Conseils supérieurs

+ d'infos
La protection du patrimoine audiovisuel
- Nesme, Jean-Marc
13 avril 2005

Rapports parlementaires

+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2003
- Lévy-Rosenwald, Marianne
février 2005

Rapports ministériels

+ d'infos
Mise en ligne d'un guide bibliographique en sciences religieuses : difficultés, enjeux, perspectives
- Bernaudin, Anne-Claire
2005

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Les conséquences des réglementations, loi sur le droit de prêt et Code des marchés publics, pour les bibliothèques de lecture publique de la région Rhône-Alpes
- Morice, Frédérique
2005

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Les données économiques de droit d'auteur
- Eustasius, Denisa
2005

Rapport bibliographique

+ d'infos
Mise en place de la redistribution nationale des périodiques du dépôt légal éditeur dans le cadre de la réforme du dépôt légal
- Périchaud, Isabelle
2005

PPP

+ d'infos
les droits d'auteurs
- Conseil économique social et environnemental (France)
- Muller, Michel
15 juillet 2004

236 p.

Conseils supérieurs

+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2002
- Lévy-Rosenwald, Marianne
mars 2004

Rapports ministériels

+ d'infos
Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement numérique
- Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France)
- Viennois, Maurice
2004

Conseils supérieurs

+ d'infos
A lawyer turned librarian looks at Core Legal Issues for Libraries
- Göranson, Ulf
2004

Interventions, communications

+ d'infos
Libraries and the law - partners or adversaries?
- Giannattasio, Isabelle
2004

Interventions, communications

+ d'infos
Rapport sur le projet de loi relatif à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs
- Hamelin, Emmanuel
19 mars 2003

Rapports parlementaires

+ d'infos
Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS : un état des lieux
- Herubel, Marc
08 janvier 2003

Rapports ministériels

+ d'infos
Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique
- Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France)
- Lucas, André
2003

Conseils supérieurs

+ d'infos
Le chercheur, l'enseignant et l'étudiant face au droit d'auteur
2003

Mémoire de recherche DCB

+ d'infos
Les liens hypertextes et le droit
2003

Mémoire de recherche DCB

+ d'infos
Un nouveau service pour les sites Web des bibliothèques : réaliser une revue électronique de sommaires de périodiques. L'exemple de la Bibliothèque interuniversitaire Cujas
- Lefrançois, Laure
2003

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Manifeste IFLA pour Internet
- Comité de l'IFLA pour le libre accès à l'information et la liberté d'expression (FAIFE)
01 mai 2002

Déclarations et manifestes

+ d'infos
Rapport du médiateur de l'édition publique 2000
- Lévy-Rosenwald, Marianne
20 mars 2002

Rapports ministériels

+ d'infos
Réalisation de documents pédagogiques multimédia et droit de la propriété intellectuelle
- Gadini, Corinne
juin 2001

Interventions, communications

+ d'infos
Rapport sur la proposition de loi relative à une rémunération pour la copie privée numérique
- Pourtaud, Danièle
09 mai 2001

Rapports parlementaires

+ d'infos
La pensée politique du groupe de Coppet : de la définition du groupe de Coppet à l'échange entre Mme de Staël et Benjamin Constant
- Paulet-Granguillot, Emmanuelle
2000

149 p.

Mémoire d'étude DCB

+ d'infos
Le contrôle de l'État sur le patrimoine des bibliothèques : aspects législatifs et réglementaires. Essai de présentation critique
- Gautier-Gentès, Jean-Luc
01 mai 1999

102 p.

Publications professionnelles et scientifiques

+ d'infos
Le livre numérique
- Cordier, Alain
mai 1999

Rapports ministériels

+ d'infos
La question du droit de prêt dans les bibliothèques
- Borzeix, Jean-Marie
juillet 1998

Rapports ministériels

+ d'infos
Analyse et caractérisation des publications scientifiques spécialisées dans le domaine juridique : propositions pour une description dans le cadre du projet Profildoc
- Gabsi, Mohamed
1998

134 p.

Mémoires DEA

+ d'infos
La naissance et le développement de la presse en ligne : Enjeux économiques (publicité et abonnement, paiement à la consommation, etc.), transformation de la profession, nouveaux lecteurs, nouvelles pratiques de lecture, changements dans la nature de l’information, aspect juridique
- Nygaard, Anna Kirsten
1998

Mémoires DPSSIB

+ d'infos
Le régime juridique du logiciel
- Koné, Mamadou
1997

31 p.

Mémoires DPSSIB

+ d'infos
Le rôle des bibliothèques dans l'archivage des périodiques électroniques scientifiques
- Mermet, Jean-Michel
1997

32 p.

Rapport bibliographique

+ d'infos
Gestion des périodiques et gestion de l'information d'un service juridique d'entreprise
- Colona, Claude
1996

100 p.

Rapport de stage

+ d'infos
Le rapport de recherche bibliographique : Droit du logiciel, articles à partir de 1985,
- Demby, Dady-Bruce
1996

32 p.

Mémoires DPSSIB

+ d'infos
la création d'un service de documentation juridique : pour une utilisation raisonnée de la méthode systémique
- Cottin, Stéphane
septembre 1993

118 p.

Autres diplômes 3e cycle

+ d'infos
Charte des bibliothèques
- Conseil supérieur des bibliothèques
07 novembre 1991

Conseil supérieur des bibliothèques

+ d'infos
Étude de la collection "sources chrétiennes" aux éditions du Cerf
- Moine, Sylvie
1986

70 p.

Mémoires DSB

+ d'infos
Projet de réalisation du dépôt légal en République Centrafricaine
- Nodier Yali, Thomas
1986

56 p.

Mémoires DSB

+ d'infos
Conservation des documents sonores : phonothèque en région
- Olivier, Annie
1986

72 p.

Mémoires DSB

+ d'infos
Le statut des bibliothécaires dans un pays en voie de développement : le Liban
- Sakr, Renée
1986

40 p.

Mémoires DSB

+ d'infos
Le contrôle bibliographique en Tunisie
- El Kefi, Naceur
1984

84 p.

Mémoires DSB

+ d'infos
L'informatique dans un service d'archives, le traitement des versements contemporains
- Colombani, Louis
1984

136 p.

DESSID

+ d'infos
Organisation et fonctionnement du dépôt légal audiovisuel en France
- Gana, Jacques
1982

139 p.

Mémoires DSB

+ d'infos
Qu'est-ce que prêter ?
- Rosaz, Mireille
1980

38 p.

Mémoires DSB

+ d'infos
Les carrières des bibliothèques
- Direction des bibliothèques de France
1962

39 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Manuel de la lecture publique rurale en France : Organisation et fonctionnement des bibliothèques centrales de prêt et des services départementaux de lecture publique
- Direction des bibliothèques de France
1955

121 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Notes Documentaires et Études, n° 918 (série française. - CXCII). La lecture publique en France : Aperçu historique. Projets. Réalisations en cours.
- Direction de la Documentation
02 juin 1948

20 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Association des Bibliothécaires Français. Manuel pratique du bibliothécaire
- Crozet, Léo
1937

343 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Les bibliothèques publiques françaises : Leur organisation - Leur réforme
- de Serres de Mesplès, Christian
1933

136 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Bibliothèques populaires et loisirs ouvriers : Enquête faite à la demande du Bureau international du travail
- Institut international de coopération intellectuelle
1933

350 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Manuel pratique du bibliothécaire
- Crozet, Léo
1932

291 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Code administratif des bibliothèques d'étude par Ernest Coyecque. Tome Premier : Première partie : Organisation (n°s 1 à 192). Arrêté au 7 novembre 1929. Honoré d'une souscription du Ministère de l'Instruction publique
- Coyecque, Ernest
1929

651 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Code administratif des bibliothèques d'étude par Ernest Coyecque. Tome Second. : Première partie : Organisation (n°s 193 à 334). Deuxième partie : Cadres et traitements (n°s 335 à 427). Supplément. Arrêté au 18 décembre 1929. Honoré d'une souscription du Ministère de l'Instruction publique
- Coyecque, Ernest
1929

418 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Le dépôt Légal : Étude et projet de loi
- Morel, Eugène
1917

89 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Bibliothèques municipales et bibliothèque administrative : Fonctionnement du Service (Août 1914-Septembre 1916)
- Préfecture de la Seine
1916

30 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Les bibliothèques populaires à l'étranger et en France
- Pellisson, Maurice
1906

240 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Manuel pratique du bibliothécaire, bibliothèques publiques, bibliothèques universitaires, bibliothèques privées.
- Maire, Albert
1896

664 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Les bibliothèques scolaires : Fascicule n° 22
- Goepp, Édouard
1889

20 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc. concernant les bibliothèques publiques, communales, universitaires, scolaires et populaires, publié sous les auspices du Ministère de l'Instruction publique, par Ulysse Robert
- Robert, Ulysse
1883

270 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
De l'organisation et de l'administration des bibliothèques publiques et privées.
- Cousin, Jules
1882

392 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Rapport sur la bibliographie présenté à la Convention nationale, le 22 germinal an II (1794)
- Grégoire, Henri
1873

36 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

+ d'infos
Les bibliothèques scolaires prescrites par arrêté de son Exc. le Ministre de l'Instruction Publique en date du 1er juin 1862
- Hachette, Louis
octobre 1862

52 p.

Les classiques de la bibliothéconomie

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